Les aéroports priés de renforcer la surveillance de leurs polluants

Le 13 octobre 2020 par Victor Miget
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Les exploitants d’aéroport vont devoir suivre les émissions de particules ultrafines.
Les exploitants d’aéroport vont devoir suivre les émissions de particules ultrafines.
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L‘Acnusa demande aux exploitants de plates-formes aéroportuaires d’affiner la surveillance des sources de polluants atmosphériques.

 

Le Journal officiel du 10 octobre publie les nouvelles prescriptions portant sur la gestion de la qualité de l'air par les exploitants aéroportuaires. Des prescriptions qui s’appliquent aux «exploitants d'aéroports ayant une activité de transport public située dans une zone couverte par un plan de protection de l'atmosphère (PPA)», précise le texte de l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa). Soit les 11 aéroports[i] soumis à la taxe sur les nuisances sonores aériennes.

Contrôles systématiques

Les particules en suspension (PM10 et PM2.5) et le dioxyde d'azote (NO2) doivent faire l’objet d’une surveillance «systématique». En fonction de la configuration et la situation locale des aéroports, d'autres polluants «tels que les composés organiques volatils (COV) à proximité des zones de stockage des carburants ou des ateliers d'entretien d'avion», devront aussi être surveillés. 

Le texte invite aussi les exploitants d’aéroport à mener des études «exploratoires» sur les émissions de particules ultrafines[i](PUF) ou de carbone suie. L’Acnusa en appelle à leur bonne volonté «dans l’attente des prescriptions générales qui seront faites par l'Etat pour tous les types d'activités émettrices». Le dioxyde de souffre, (SO2), le monoxyde de carbone (CO) et les métaux lourds pourront aussi faire l’objet d’inventaires d’émissions.

Contrôleurs agréés

Les campagnes de mesures approfondies des concentrations sur et autour de l’aéroport devront être réalisées soit par une association agréée de surveillance de la qualité de l’air (AASQA) ou un laboratoire ou bureau d’étude agréé. Disposant d’un laboratoire maison agréé, Aéroports de Paris pourra faire ses mesures lui-même.

Les sources d'émissions de polluants atmosphériques à inventorier sont les suivantes: les avions en phases d'approche, de roulage, de décollage et de montée, en dessous de 3.000 pieds (915 m); les moteurs auxiliaires de puissance; les véhicules captifs et engins de piste (engins mobiles non routiers); les véhicules routiers (côté ville); ainsi que les centrales de production d'électricité, de chaleur et de vapeur.

Concernant le trafic routier, l’Acnusa reconnaît que «le périmètre de comptabilisation des émissions liées à cette source reste complexe à définir». Les émissions seront calculées «dans la mesure du possible» et viseront à «actualiser les connaissances sur le trafic induit par les déplacements des passagers et des salariés comme pour les activités du fret».

Tous les 5 ans

Le dimensionnement et la fréquence des mesures se décidera en fonction de la taille de l'aéroport (nombre de mouvements commerciaux et non commerciaux), des sources émettrices et la densité de la population dans un périmètre de 10 km.

 «Une campagne de mesure est réalisée pour l'ensemble des aéroports au moins tous les cinq ans», stipule le texte. Le préfet pourra fixer une fréquence plus élevée en fonction des évolutions sur un aéroport (mouvements commerciaux et non commerciaux etc.).

 

[i] Bâle-Mulhouse, Beauvais, Bordeaux, Lyon, Nice, Nantes, Le Bourget, Orly, Roissy, Marseille, Toulouse.

 


[i] Dans un avis rendu en juillet 2019, l’Anses indique que les politiques publiques doivent cibler ces particules «en priorité». A ce jour, elles ne font l’objet d’aucune norme.

 


[i] Dans un avis rendu en juillet 2019, l’Anses indique que les politiques publiques doivent cibler ces particules «en priorité». A ce jour, elles ne font l’objet d’aucune norme.