Le Conseil national des déchets s’est réveillé

Gérard Miquel, nouveau président du CND

C’est reparti. En sommeil depuis le Grenelle de l’environnement, l’activité du Conseil national des déchets (CND) a été relancée au début du mois de février, en vue de préparer la future loi-cadre, qui devrait être annoncée à l’automne prochain, lors de la Conférence environnementale.

C’est le sénateur socialiste du Lot Gérard Miquel qui a pris les rênes de cette instance consultative, créée par un décret du 5 juillet 2001, en remplacement de Fabienne Labrette-Ménager, députée UMP de la Sarthe.

Les représentants des élus, professionnels, collectivités, associations de l’environnement et de consommateurs, Etat, ainsi que les experts ont été regroupés au sein de 7 nouveaux groupes de travail, selon le Centre national d’information indépendante sur les déchets (Cniid), qui y siège.

Le CND planche ainsi sur l’économie circulaire, qui a le vent en poupe depuis la création d’un institut dédié (voir JDLE), le positionnement des modes de traitement entre eux (pour préciser la place à accorder au recyclage, à l’incinération, à la mise en décharge, au compostage, à la méthanisation, etc.), le financement, les filières à responsabilité élargie du producteur (REP), les déchets des entreprises (DAE), du bâtiment et des travaux publics, et enfin sur la prévention.

Ce dernier groupe de travail élabore actuellement le futur plan national de prévention qui doit être envoyé à la Commission européenne avant le 13 décembre 2013. La prochaine réunion du CND se tiendra le 24 avril.