Gestion du patrimoine piscicole : précisions sur les autorisations d'introduction et de capture
Le mardi 01 octobre 2013 à 09h 16 par HSEVigilance
Faune, flore, paysage
Extrait : Pêche Un arrêté du 6 août 2013 remplace l'arrêté du 12 janvier 1986 fixant la forme et le contenu des demandes d'autorisation d'introduire dans les eaux visées à l'article 413 du Code rural des poissons, des crustacés et...comment lire l'article complet ?
Pas encore abonné ?
Abonnez-vous au JDLE et soyez au cœur de l’information professionnelle en Hygiène, Sécurité et Environnement.
Découvrez notre offre d’abonnement :
- - Un accès simple à toute l’actualité HSE pour une meilleure maitrise des risques
- - Une communauté de professionnels et un outil d’échange pour partager vos retours expériences
- - Une newsletter quotidienne pour ne pas passer à côté de l’information
