Exploitation des ouvrages hydrauliques : liste des cours d'eau à préserver sur le bassin Rhône-Méditerranée
Le jeudi 12 septembre 2013 à 07h 14 par HSEVigilance
Eau
Extrait : activites reglementees Deux arrêtés du 19 juillet 2013 établissent la liste des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée sur lesquels aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour la construction de nouveaux...comment lire l'article complet ?
Pas encore abonné ?
Abonnez-vous au JDLE et soyez au cœur de l’information professionnelle en Hygiène, Sécurité et Environnement.
Découvrez notre offre d’abonnement :
- - Un accès simple à toute l’actualité HSE pour une meilleure maitrise des risques
- - Une communauté de professionnels et un outil d’échange pour partager vos retours expériences
- - Une newsletter quotidienne pour ne pas passer à côté de l’information
