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Grandes installations de combustion : publication des nouvelles conclusions sur les MTD
Sources:
Décision d’exécution (UE) 2017/1442 de la Commission du 31 juillet 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE, pour les grandes installations de combustion [notifiée sous le numéro C(2017) 5225], JOUE L212 du 17 août 2017