Bilan des aides à la reconversion des friches polluées
Sites & Sols | Sites et sols urbains | Sites et sols industriels | Droits/Fiscalité Sites & Sols 09/02/2012

Une étude, publiée ce 9 février par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe), dresse un état des lieux des soutiens apportés à la reconversion des friches polluées en France.Au total, ce sont 90 sites qui ont été réhabilités depuis 2009, avec l’aide […]

Projet de décret sur l’évaluation environnementale des plans
Politique & Société | Administrations | Sites & Sols | Droits/Fiscalité Sites & Sols | Sites et sols industriels | Sites et sols naturels | Sites et sols urbains 06/02/2012

Un projet de décret (1) précise l’évaluation environnementale des documents de planification. Concrètement, une série de plans et de programmes devront désormais répondre à une procédure stricte permettant d’évaluer leur impact sur l’environnement.Parmi eux, se trouvent notamment les plans de […]

L’étude d’impact portera aussi sur la santé
Sites & Sols | Sites et sols urbains | Sites et sols industriels | Droits/Fiscalité Sites & Sols 02/01/2012

Le décret réformant les études d’impact a enfin été publié au Journal officiel du 30 décembre, en même temps que le nouveau décret sur l’enquête publique (voir JDLE). Il concerne les projets qui seront déposés à partir du 1er juin 2012. Annoncée pour la fin de l’année […]

Officialisation du PNR des Ardennes
Sites et sols urbains | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Sites & Sols | Biodiversité 02/01/2012

Initiée depuis 1999, la création du parc naturel régional (PNR) des Ardennes est désormais une réalité. Par un communiqué mis en ligne le 26 décembre, le ministère de l’écologie en a annoncé la naissance officielle.  Hébergeant 80.000 habitants, le nouveau parc couvre 91 communes et près de […]

Sols pollués: les propriétaires mettent la main à la poche
Déchets | Sites & Sols | Sites et sols urbains | Droits/Fiscalité Déchets | Droits/Fiscalité Sites & Sols 20/12/2011

Selon un récent arrêt du Conseil d’Etat, la remise en état d’un site pollué peut être ordonnée au propriétaire du terrain, considéré comme détenteur de déchets, même s’il n’exploite pas d’installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE). Cette décision confirme la tendance de la jurisprudence à accroître la chaîne des responsabilités, en l’absence […]

Du mercure comme s’il en pleuvait
Air | Air urbain | Air industriel | Santé publique | Sites et sols urbains | Sites et sols naturels | Recherche 19/12/2011

La terre arrosée de mercure quand il pleut. Le métal rejoint alors les cours d’eau, contamine les sols et entre dans la chaine alimentaire. Chaque année, des milliers de tonnes de vapeur de ce métal sont émis dans l’atmosphère. Mais que devient-il une fois dispersé?Une étude publiée le 18 décembre dans la revue […]

A Belgrade, les fleurs attaquent la forteresse
Sites et sols urbains | Faune et flore | Recherche 13/12/2011

Depuis une vingtaine d’années, les murs d’enceinte de la forteresse de Belgrade noircissent. On a longtemps considéré que le chauffage au charbon et les gaz d’échappement des véhicules étaient responsables de la dégradation de ce haut lieu du tourisme de la capitale serbe. Erreur. Selon une étude menée par des […]

L’EPA reconnaît que la fracturation hydraulique peut polluer l’eau
Eau urbaine | Eau potable | Production d'énergie | Sites et sols urbains | Sites et sols naturels | Sites et sols industriels 09/12/2011

Depuis 2008, les 80 familles de Pavillion se plaignent de la qualité déclinante de leur eau potable. On lui reproche de sentir l’essence, de distiller des effluves de produits chimiques, voire d’animal mort. Tout naturellement, les habitants ont accusé les exploitants de puits de gaz de schiste, particulièrement dans la région. Sur le […]

Comment identifier et gérer les zones géographiques françaises surexposées à des substances toxiques? L’Ineris travaille sur un outil d’évaluation qui représente graphiquement l’exposition des populations à un environnement dégradé. L’outil, totalement novateur, présenté ce matin 22 novembre, a été testé en Picardie et pour la région Nord-Pas-de-Calais, mais ne devrait […]

Le dossier Notre-Dame-des-Landes atterrit à Paris
Sites & Sols | Sites et sols urbains | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Sites & Sols 09/11/2011

Les opposants à la création de l’aéroport de Notre-Dame-des-Landes, au nord de Nantes, souhaitent élever le débat au niveau national. Une délégation arrivera à Paris le 12 novembre. Objectif: le Sénat, en compagnie de José Bové. C’est une délégation peu commune qui a été constituée pour porter la voix des opposants à […]

Bientôt une nouvelle information sur la pollution des sols
Risques & Santé | Sites & Sols | Sites et sols urbains | Droits/Fiscalité Sites & Sols 09/11/2011

Un projet de décret modifie l’information publique sur les risques de pollution dans les sols, par l’Etat et dans les documents d’urbanisme, en application du Grenelle II (1). En ce qui concerne les informations détenues par l’Etat, le projet de décret instaure deux catégories de zones. Les zones f1, dites de vigilance, caractérisent désormais […]

La justice confirme l’extension du port de La Rochelle
Sites & Sols | Sites et sols urbains 07/11/2011

L’association Robin des bois n’a finalement pas été entendue par le tribunal administratif de Poitiers. Alors qu’elle demandait l’arrêt des travaux d’extension du port de plaisance des Minimes, à La Rochelle, à cause des risques de submersion, les juges ont confirmé, dans un arrêt du 4 novembre, la […]