Les éoliennes du mont Saint-Michel ont du plomb dans l’aile
Sites & Sols
| Sites et sols naturels
| Droits/Fiscalité Sites & Sols
10/02/2012
Le projet de construire des éoliennes près du mont Saint-Michel (Manche) pourrait être remis en cause. Après une mise en garde de l’Unesco, en juin dernier, le ministre de la culture vient d’alerter le président de la République sur ces trois futures éoliennes, dont l’implantation est prévue sur la commune d’Argouges, […]
Bilan des aides à la reconversion des friches polluées
Sites & Sols
| Sites et sols urbains
| Sites et sols industriels
| Droits/Fiscalité Sites & Sols
09/02/2012
Une étude, publiée ce 9 février par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe), dresse un état des lieux des soutiens apportés à la reconversion des friches polluées en France.Au total, ce sont 90 sites qui ont été réhabilités depuis 2009, avec l’aide […]
Projet de décret sur l’évaluation environnementale des plans
Politique & Société
| Administrations
| Sites & Sols
| Droits/Fiscalité Sites & Sols
| Sites et sols industriels
| Sites et sols naturels
| Sites et sols urbains
06/02/2012
Un projet de décret (1) précise l’évaluation environnementale des documents de planification. Concrètement, une série de plans et de programmes devront désormais répondre à une procédure stricte permettant d’évaluer leur impact sur l’environnement.Parmi eux, se trouvent notamment les plans de […]
Timide décret pour limiter la pub
Sites & Sols
| Politique & Société
| Droits/Fiscalité Sites & Sols
| Administrations
01/02/2012
Le décret sur la publicité extérieure a enfin été publié, au Journal officiel du 31 janvier. Pris en application de la loi Grenelle II (articles 36 à 50), il avait été mis en consultation il y a près d’un an (voir JDLE).Complexe, cette nouvelle réglementation a pour objectif de limiter le format des […]
L’Europe prépare une législation sur les espèces envahissantes
Biodiversité
| Sites & Sols
| Faune et flore
| Droits/Fiscalité Sites & Sols
30/01/2012
La Commission européenne lance une consultation publique, du 27 janvier au 12 avril 2012, sur une nouvelle législation dédiée aux espèces allogènes envahissantes, qui pourrait être adoptée avant la fin de l’année.La lutte contre ces espèces est l’un des 6 principaux objectifs de la stratégie européenne […]
ICPE: la législation ne nuit pas à la liberté d’entreprise
Sites & Sols
| Sites et sols industriels
| Droits/Fiscalité Sites & Sols
27/01/2012
Le Conseil d’Etat estime, dans un arrêt rendu le 23 décembre 2011, qu’il n’y a pas lieu de renvoyer devant le Conseil constitutionnel une question relative à la conformité de la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) par rapport à la Constitution.La question prioritaire de […]
Disparition programmée des PCB
Risques & Santé
| Sites & Sols
| Droits/Fiscalité Risques et Santé
| Droits/Fiscalité Sites & Sols
| Produits
03/01/2012
Un projet de décret, en consultation sur le site du ministère de l’écologie jusqu’au 25 janvier, propose le calendrier de la disparition progressive des appareils contenant des polychlorobiphényles (PCB) (1). Les PCB sont des produits organiques chlorés, fabriqués industriellement depuis 1930 et plus connus sous le nom de […]
L’étude d’impact portera aussi sur la santé
Sites & Sols
| Sites et sols urbains
| Sites et sols industriels
| Droits/Fiscalité Sites & Sols
02/01/2012
Le décret réformant les études d’impact a enfin été publié au Journal officiel du 30 décembre, en même temps que le nouveau décret sur l’enquête publique (voir JDLE). Il concerne les projets qui seront déposés à partir du 1er juin 2012. Annoncée pour la fin de l’année […]
Les riverains des aéroports mieux indemnisés
Sites & Sols
| Bruit
| Droits/Fiscalité Air
| Droits/Fiscalité Sites & Sols
02/01/2012
Les riverains des 12 principaux aéroports français peuvent désormais se faire rembourser les travaux d’insonorisation de leur logement à hauteur de 100%. Jusqu’à présent, le taux d’aide s’élevait à 80% pour les demandes individuelles (1) et à 95% pour les opérations groupées. Le […]
Officialisation du PNR des Ardennes
Sites et sols urbains
| Sites et sols naturels
| Droits/Fiscalité Sites & Sols
| Biodiversité
02/01/2012
Initiée depuis 1999, la création du parc naturel régional (PNR) des Ardennes est désormais une réalité. Par un communiqué mis en ligne le 26 décembre, le ministère de l’écologie en a annoncé la naissance officielle. Hébergeant 80.000 habitants, le nouveau parc couvre 91 communes et près de […]
La réglementation Nitrates suscite l’incompréhension en Bretagne
Sites & Sols
| Sites et sols naturels
| Droits/Fiscalité Sites & Sols
23/12/2011
Alors que la France tente de refondre sa réglementation pour se conformer à la directive Nitrates, des agriculteurs bretons estiment que les nouveaux textes vont limiter les systèmes herbagers au profit de l’élevage intensif. Au cœur du conflit qui oppose Paris et Bruxelles, on trouve les interdictions d’épandage. La Commission […]
L’Angleterre vend ses forêts
Sites et sols naturels
| Droits/Fiscalité Sites & Sols
| Politique
| Biodiversité
20/12/2011
Pendant la crise, les affaires continuent. Les affaires forestières, du moins. Londres entend accélérer les ventes au privé des forêts publiques, gérées par la Forestry Commission (FC), indique The Independent. Selon le quotidien britannique, la FC aurait reçu pour instruction du gouvernement, en janvier dernier, de se […]
