Nous avons trouvé 571 résultats avec l'expression :
victimes
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 |   |   |   |   |   |  | 08/02/2012

Pour la seconde fois en 7 mois le chef de l’Etat promet aux Polynésiens de modifier le décret d’application de la loi Morin, permettant d’indemniser les victimes des essais nucléaires. Dans un message […]


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 |   |   |  | 09/02/2012

pour inégalité de traitement, faute de bénéficier d'un fonds d'indemnisation comme les victimes du Mediator.«La mise à jour de dysfonctionnements de l'Agence des produits de santé (Afssaps) lors de l' […]



 |   |   |   |  | 20/09/2011

;moignent de la persistance des troubles après l’explosion, tant au niveau psychologique qu’au niveau auditif.» Sur 3.006 victimes faisant partie de la «cohorte santé AZF», ayant accepté de se prêter […]



 |   |   |  | 24/10/2011

. Ils le font mais, depuis, deux d’entre eux meurent à leur tour. Entre-temps l’un des fils, Eric Jonckheere, devient le président d'Abeva, l'association belge des victimes de l'amiante.Il faut dire qu’à partir des années 1960 […]



 |   |   |   |   |  | 10/02/2012

Le procès italien est le premier du genre au pénal. Pour les victimes de l'amiante qui demandent, comme par exemple en France, l'organisation de procès similaires, l’espoir qu’il puisse créer […]



 |   |   |   |   |  | 09/01/2012

l'Association nationale de défense des victimes de l’amiante (Andeva). Les victimes de l’amiante considèrent ce comité comme ayant été la structure de lobbying des industriels du secteur […]



 |   |   |   |  | 14/12/2011

de l’épidémie survenue en 1985 en raison d’un fromage mexicain, qui avait fait 142 malades et 29 morts [1]. Différence frappante entre les deux épidémies, l’âge des victimes. Durant celle de 2011 […]



 |   |  | 28/04/2011

morts et ont coûté plus de 10 milliards d'euros» en assurance. 96% des victimes sont dues à la canicule de l'été 2003. «Contrairement aux statistiques mondiales de la décennie, qui montraient […]



 |   |   |   |   |   |  | 27/06/2011

De nombreux enfants chinois et leurs parents, victimes de contaminations au plomb, se verraient refuser non seulement un traitement contre le saturnisme mais aussi les tests sanguins permettant de révéler la plombémie […]


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 |  | 06/02/2012

;cembre 2011 (JO du 3 février 2012) - Responsabilités Victime de l'amiante : cumul des actions devant la Fiva et le tribunal des affaires de sécurité sociale Dans un arrêt du 6 octobre 2011, la Cour […]



 |   |   |  | 12/12/2011

avoir été victime en 2004 d’une intoxication au Lasso, un herbicide produit par la multinationale. Les faits se sont déroulés le 27 avril 2004. Alors qu’il se trouve sur son exploitation de céréales […]


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 |   |  | 23/01/2012

;té réduit à sa plus simple expression. Ce qui explique la grande disparité des bilans effectués ces dernières années. Selon l’OMS, 47 personnes ont été victimes de l’accident du 26 […]


Le 2 juillet 1966 la France procède à son 1er essai nucléaire en Polynésie.


 |   |   |   |   |   |   |  | 17/01/2012

relative à l’indemnisation des victimes des essais. […]


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 |  | 13/10/2011

2011Hygiène-sécurité- Santé au travailAmélioration de l’indemnisation des victimes d’AT-MP : dépôt d'une proposition de loiLa proposition de loi n° 3792, enregistrée à […]


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 |  | 10/10/2011

Santé au travail Le décret n° 2011-1250 du 7 octobre 2011 modifie le décret n° 2001-963 du 23 octobre 2001 relatif au fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (Fiva). Ce décret modifie […]





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