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Désignation de trois sites Natura 2000
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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12/12/2011
Désignation de trois sites Natura 2000Trois arrêtés du 29 novembre 2011 désignent trois sites classés Natura 2000. Il s'agit des sites "vallée de la Cisse" en amont de Saint-Lubin […]
L’irrigation de moins en moins durable
Eau | Politique & Société | Recherche
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06/02/2012
. Ce qui ne sera possible qu’en recourant davantage à l’irrigation. Une tendance qui ne fait que croître depuis un demi-siècle et dont les conséquences s’avèrent problématiques, estiment nos trois […]
Fil Juridique du 2 février 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/02/2012
;riences et d’actions intéressantes à standardiser, regroupées sous trois catégories. La première aborde l’importance d’une politique de l’eau cohérente à tous les niveaux […]
Agrément de trois dispositifs de traitement des eaux usées domestiques
Juridique | Fil Juridique : Eau
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04/01/2012
Eaux usées Deux avis, publiés au JO du 4 janvier 2012, agréent trois dispositifs de traitement des eaux usées domestiques. Les fiches techniques correspondantes sont présentées en annexe de chaque arrê […]
Fil Juridique du 4 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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04/01/2012
vers le communiqué du MEDDTLOutils économiques- Aides et subventionsProgrammes d'investissements d’avenir : lancement de plusieurs AMIDans trois communiqués du 26 décembre 2011, le ministère de l'Ecologie […]
Pollution aux PCB: abattage de trois nouveaux troupeaux
Déchets | Risques & Santé | Sites & Sols | Sites et sols industriels | Droits/Fiscalité Déchets
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21/11/2011
Trois nouveaux troupeaux de bovins, contaminés par une pollution aux polychlorobiphényles (PCB), sont sur le point d’être abattus à Grez-en-Bouère (Mayenne). Les fermes sont situées dans la périphérie de l’usine Aprochim, spécialisée […]
Fil Juridique du 1er févier 2012
Fil Juridique | Juridique
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02/02/2012
de trois secteurs spécifiques : les soins de santé, la construction et de l’hôtellerie, de la restauration et des cafés. (Horeca). Lien vers le rapport de l'Osha Air - Qualité de l'air […]
Trois sociétés de classification agréées pour les bateaux de navigation intérieure reconnues
Juridique | Fil Juridique : Eau
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07/02/2012
Eaux de la merLe 2 février 2012, trois décisions n° 2012/64, 2012/65 et 2012/66 de la Commission européenne ont été publiées au JOUE. Elles reconnaissent les registres maritimes Italien, Polonais et Russe […]
Sécurité civile : agrément de trois organismes
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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22/08/2011
Sécurité des personnes Trois arrêtés du 11, 13 et 27 juillet 2011 agréés trois organismes de sécurité civile : la Féderation nationale de protection civile, la Socié […]
Transition écologique, mode d’emploi
Politique & Société | ONG | Politique | Présidentielle 2012
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23/01/2012
alimenté par de nouvelles éco-contributions et taxes environnementales. Pour être efficace, ce dialogue environnemental s’étalera sur trois niveaux (national, régional et local) et sera encadré juridiquement […]
Cour des Comptes: «Le volet fiscal du Grenelle est un échec»
Administrations | Transport
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18/01/2012
;puté socialiste. Par ailleurs, ils ne comportent pas les moyens mis en œuvre par les autres ministères, comme celui de l’agriculture, qui a mobilisé 217 millions d'euros pour ses trois plans sur l’agriculture bio […]
Fil Juridique du 25 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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25/10/2011
. Cet arrêté rendait d'application obligatoire trois normes relatives aux ascenseurs et monte-charge. Lien vers l'arrêté du 13 octobre 2011 (JO du 25 octobre 2011)Rayonnements ionisants- Exposition […]
Emissions de GES : publication de trois rapports de l'AEE
Juridique | Fil Juridique : Air
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25/10/2011
Qualité de l'air Dans un communiqué du 7 octobre 2011, l'Agence européenne pour l'environnement (AEE) annonce la publication de trois rapports relatifs aux émissions de gaz à effet de serre (GES) au sein […]
Fil Juridique du 20 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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20/12/2011
remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés, a été publié au JOUE L337 du 20 décembre 2011. Ce rectificatif modifie trois erreurs matérielles se trouvant […]
Aviation civile : publication du rapport d'activité et de trois brochures
Juridique | Fil Juridique : Air
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20/12/2011
de la sécurité de l’aviation civile (DSAC) 2010. Le 12 décembre, le MEDDTL a également mis en ligne trois brochures relatives au transport aérien, revenant notamment sur les nuisances sonores et les impacts sur l' […]
