transporteurs
Beijing interdit à ses compagnies aériennes de participer à l’ETS européen
Politique climatique | Politique | Climat | Transport
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06/02/2012
;acquitter de cette contrainte carbone. Sans grand succès. La plupart des grands transporteurs US, comme Delta, ont déjà annoncé avoir commencé à acheter des quotas d’émission [JDLE].A contrario, la Chine […]
2011, année record pour la démolition des navires
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Stockage/transport | Droits/Fiscalité Déchets
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07/02/2012
entre 9 ans pour un transporteur de marchandises accidenté et 70 ans pour le Sperry, un navire d’assistance aux sous-marins de l’US Navy.En termes d’usage, ce sont les vraquiers qui sont le plus partis à la casse (33 […]
Aviation: l’ETS est conforme au droit international
Gaz à effet de serre | Politique climatique | Politique | Climat
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06/10/2011
aériennes américaines regroupées au sein de l'Association des transporteurs aériens des Etats-Unis (ATA) ne sont pas seules à contester le projet européen.Cette réglementation déplait é […]
Connie Hedegaard dans le collimateur des compagnies aériennes
Gaz à effet de serre | Politique climatique | Administrations | Entreprises | Climat
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27/09/2011
;nérale de l'Association internationale des transporteurs aériens (IACA). «La Commission a tout faux. Les compagnies vont devoir en fait acheter en moyenne 27% de ces permis et cela va réduire leurs investissements […]
ETS: Bruxelles répond à la Chine
Politique climatique | Entreprises | Politique | Climat
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07/02/2012
;Europe aux transporteurs aériens. Sur son blog, Connie Hedegaard indique que, cette année, 85% des quotas seront alloués gratuitement aux compagnies aériennes. Ce taux passera progressivement à 82% d’ici à […]
Fil Juridique du 5 septembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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05/09/2011
;riodes.Lien vers l'arrêté du 1er septembre 2011 (JO du 3 septembre 2011)Proposition de règlement établissant un système communautaire d’enregistrement des transporteurs de matières radioactivesLe 30 aoû […]
Définition des conditions d'agrément des centres de rassemblement des animaux et d'enregistrement des opérateurs commerciaux
Fil Juridique Securite Alimentaire
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11/01/2012
;arrêté prévoit en outre des dérogations pour certains opérateurs, notamment les transitaires en douane et les transporteurs d'animaux. A noter, les opérateurs commerciaux disposent d'un délai […]
ETS: les Chinois font de la résistance
Gaz à effet de serre | Politique climatique | Entreprises | Climat
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05/01/2012
est encourageante, car les parlementaires américains s’apprêtent toujours à voter une loi interdisant aux transporteurs américains de se conformer à la directive «Quotas» communautaire. D’autres compagnies ont […]
ETS: Beijing et Washington menacent Bruxelles
Politique climatique | Politique | Climat
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22/12/2011
aériennes sont, il est vrai, dans une situation délicate. En septembre dernier, la Chambre des représentants a adopté un projet de loi interdisant aux transporteurs américains de respecter la législation europé […]
Fil Juridique du 1 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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01/07/2011
;tiques à compter du 1er mai 2011.Lien vers circulaire droits et taxes produits énergétiquesTaux de remboursement d'une fraction de la TIC sur le gazole consommé par les transporteurs routiersUne circulaire du 27 avril 2011 […]
La Chine attaque l’ETS
Gaz à effet de serre | Politique climatique | Climat | Transport
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14/11/2011
;L’argument-force des transporteurs chinois est sensiblement le même que celui des compagnies américaines: l’achat obligatoire de quotas d’émission coûtera cher: autour de 3 milliards de dollars (2,2 milliards […]
L’Europe continue de déverser ses DEEE en Afrique
Déchets | Stockage/transport | Droits/Fiscalité Déchets
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10/11/2011
, Suède, France et Danemark. Les associations estiment que ces transporteurs contournent la législation sur les exportations de déchets en déclarant leurs marchandises comme du matériel et non comme des DEEE. 75 […]
Fil Juridique du 4 mai 2011
Fil Juridique | Juridique
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04/05/2011
;engagement des transporteurs routiers de réduire leurs émissions de CO2Dans un communiqué du 29 avril 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) fait un bilan […]
Vers l'amélioration des postes de contrôle pour le déchargement des animaux
Fil Juridique Securite Alimentaire
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27/04/2011
pour le bien-être des animaux ayant souvent signalé que les transporteurs négligeaient les postes de contrôle, la Commission européenne a publié un appel à proposition concernant l'octroi d'une subvention […]
La tension monte entre Bruxelles et le secteur aérien
Politique & Société | Administrations | Transport
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03/11/2011
;ricaines, regroupées au sein de l'Association des transporteurs aériens des Etats-Unis (ATA), ont intenté une action devant la Cour européenne de justice. Leur argumentation repose essentiellement sur une interprétation […]
