transport
Protection des animaux pendant le transport : rapport de la Commission
Fil Juridique Securite Alimentaire
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23/11/2011
; la protection des animaux pendant le transport et les opérations annexes, vient d'être publié. Il envisage entre autres de mettre en place un certain nombre de mesures pour améliorer l'application des règles actuelles […]
Bien gérer les déchets chimiques domestiques selon l’INRS
Déchets | Risques & Santé | Tri/collecte | Stockage/transport | Santé au travail | Droits/Fiscalité Déchets | Produits
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11/01/2012
chimiques des ménages (les entreprises de collecte, de tri, de regroupement, de reconditionnement et de transport) ainsi que les collectivités et leurs EPCI (1), qui mettent en place des collectes au sein de leurs déchèteries […]
Les transports sommés de parler le CO2
Air | Droits/Fiscalité Air
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26/10/2011
Tous les prestataires de transports devront afficher les émissions de CO2 dues à leurs services, selon un décret paru le 24 octobre au Journal officiel. Le coup d’envoi sera fixé par un arrêté ultérieur du ministre des transports, prévu […]
Fil Juridique du 20 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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20/12/2011
Produits- Normalisation et certification3 Normes relatives au TMDL’Association française de normalisation (Afnor) vient de mettre en ligne une nouvelle notice de norme NF EN 13922 relative aux citernes destinées au transport […]
Fil juridique du 9 février 2012
Fil Juridique | Juridique
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10/02/2012
. Cette rubrique est relative aux installations de lavage de fûts, conteneurs et citernes de transport de matières alimentaires, de matières dangereuses au sens de la rubrique 1000 de la nomenclature des installations classé […]
Fil Juridique du 20 juin 2011
Fil Juridique | Juridique
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20/06/2011
Faune, flore, paysage- Espaces naturels protégésPlan d'action pour le milieu marin: brochure de présentationUne brochure du ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports […]
Cars et bus veulent réduire leur bilan carbone
Air | Air urbain | Politique climatique | Transport
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21/09/2011
Huit entreprises[1] de transport routier de voyageurs ont signé, le 20 septembre, une charte qui les engage à réduire leurs émissions carbonées. Entre 1990 et 2010, les émissions de CO2 du secteur […]
Adoption d'une nouvelle stratégie 2012-2015 pour le bien-être des animaux
Fil Juridique Securite Alimentaire
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25/01/2012
de l’Union Européenne (UE) par des États membres, notamment au niveau de la détention d'animaux ou encore de leur transport. Ainsi, la nouvelle stratégie devrait permettre aux opérateurs d’atteindre […]
Quelle transparence pour le transport de substances radioactives?
Risques & Santé | Santé publique | Droits/Fiscalité Risques et Santé | Produits | Nucléaire | Transport
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30/08/2011
Le ministère en charge de l’écologie soumet à la consultation du public jusqu’au 12 septembre prochain un projet de décret relatif à la transparence en matière de transports de substances […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
janvier 2012. Cette taxe est due par les entreprises de transport public maritime au profit de la personne publique qui assure la gestion de l'espace naturel protégé.Lien vers l'arrêté du 22 décembre 2011 (JO du 30 […]
Fil Juridique du 18 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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18/07/2011
durable, des transports et du logement (MEDDTL) ont annoncé des mesures visant à amplifier le développement de l'agriculture biologique.Lien vers le communiqué du MaapratLien vers le communiqué du MEDDTLUrbanisme […]
Fil Juridique du 30 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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30/01/2012
;Hygiène-sécurité - Conditions de travail spécifiques Convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport : extension d'un accord Un arrêté du 20 […]
Fil Juridique du 23 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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23/11/2011
Air- AvionSécurité du transport aérien : modification des règles relatives à la sureté des équipements aéroportuaires et des habilitations des agents y intervenantUn arrêté du 7 […]
Exclusif : ce que pourrait être la stratégie de transports durable européenne
Politique climatique | Politique
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21/01/2011
La Commission européenne compterait réduire de 60 % les émissions du transport d’ici 2050 par rapport au niveau de 1990, selon des sources diplomatiques bruxelloises. Aussi audacieuse soit-elle, cette ambition […]
L’exemple allemand inspire les Assises de l’énergie
Energie | Production d'énergie | Energie renouvelables | Adaptation | Politique climatique
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25/01/2012
de transport d’électricité, depuis la mer du Nord jusqu’au sud de l’Allemagne, où est consommé l’essentiel du courant. Pour ce faire, le parlement a inscrit dans la loi les besoins en nouveaux réseaux […]
