traitement
Le traitement des eaux résiduaires progresse en Europe
Eau | Eau urbaine | Eau potable
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14/12/2011
Un rapport publié le 13 décembre sur l’application de la directive européenne relative aux eaux urbaines résiduaires conclut que les taux de conformité de la collecte et du traitement sont en hausse, mais pourraient être meilleurs. […]
Publication d'une norme ISO concernant le traitement par ionisation des aliments
Fil Juridique Securite Alimentaire
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08/02/2012
Commercialisation des denrées alimentaires > Traitement des denrées alimentaires Le 26 janvier 2012, l'Organisation internationale de normalisation (ISO) a mis en ligne une nouvelle norme ISO 14470:2011 intitulé […]
Traitement mécano-biologique des O.M.: attention, prudence
Valorisation déchet | Cycle de vie déchets | Santé au travail | Santé publique
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27/09/2011
Le Cercle national du recyclage (CNR) a mis en ligne, le 20 septembre dernier, une étude sur le traitement mécano-biologique (TMB) des déchets ménagers. Objectif: clarifier les questions qui se posent, aux […]
Fil Juridique du 4 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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04/01/2012
du Conseil d'État du 23 novembre 2011 Déchets- Collecte, tri, traitement, éliminationDéchets de chantier de bâtiment : publication d'une brochureDans une brochure datée de janvier 2011, intitulée " […]
Traitement des eaux usées en France: où en est-on?
Eau | Eau urbaine | Droits/Fiscalité Eau
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30/09/2011
Entre 2007 et 2011, 141 stations françaises de traitement des eaux usées sur 146 ont été mises aux normes européennes. Il s’agit d’un bilan «positif», selon le ministère en charge […]
La Cour des comptes critique la gestion des déchets ménagers
Déchets | Cycle de vie déchets | Droits/Fiscalité Déchets | Réduction des déchets | Stockage/transport | Tri/collecte | Valorisation déchet | Politique & Société | Administrations | Entreprises
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14/09/2011
La Cour des comptes a présenté, le 13 septembre, son rapport sur les collectivités locales et la gestion des déchets ménagers et assimilés. Si le service public de la collecte et du traitement s’est amélioré en 10 ans, le constat est globalement […]
Prothèses PIP: des victimes attaquent le ministère de la santé
Risques & Santé | Santé publique | ONG | Administrations
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09/02/2012
pour inégalité de traitement, faute de bénéficier d'un fonds d'indemnisation comme les victimes du Mediator.«La mise à jour de dysfonctionnements de l'Agence des produits de santé (Afssaps) lors de l' […]
«En finir avec les délinquants des déchets»
Déchets | Cycle de vie déchets | Droits/Fiscalité Déchets | Stockage/transport | Tri/collecte | Politique | Santé publique
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05/09/2011
et au broyage de déchets de chantiers de démolition. 40 entreprises vont y déposer leurs déchets[1] en pensant que ceux-ci seront envoyés par la suite dans les sites de traitement adéquats. Mais dès 2004 […]
Fil Juridique du 7 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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07/12/2011
Déchets- Collecte, tri, traitement, éliminationStockage de déchets d’amiante lié : condamnation de la France par la CJUEDans un arrêt du 1er décembre 2011, la Cour de justice de l'Union europé […]
Comment gérer les déchets des patients en auto-traitement ?
Tri/collecte | Droits/Fiscalité Déchets
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04/07/2011
Le décret qui organise la collecte et le traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux perforants produits par les patients en autotraitement a été publié au Journal officiel […]
Fil Juridique du 18 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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18/01/2012
Déchets- Collecte, tri, traitement, éliminationEtude sur la mise en œuvre de la législation européenne sur les déchets pour une croissance verteDans un communiqué du 13 janvier 2012, la Commission […]
Un projet de décret élargit le débat public
Déchets | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets
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04/11/2011
de la Commission nationale du débat public (CNDP) ou qui devront être rendus publics.Les projets d’installation de traitement des déchets, dont la capacité de traitement est supérieure à 500.000 tonnes par an […]
Amorce décortique les transferts de déchets
Déchets | Valorisation déchet | Stockage/transport | Tri/collecte | Droits/Fiscalité Déchets
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06/02/2012
;ouvrage. L’étude précise la destination des déchets ménagers et assimilés (DMA) pris en charge par une collectivité: 81% d’entre eux sont traités dans des installations sous maîtrise […]
Fil Juridique du 31 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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31/10/2011
de règlementOutils économiques- Taxes et redevancesRésidus de traitement des installations de traitement des déchets : rappel des modalités particulières de calcul de TGAPUne circulaire du 6 octobre 2011 […]
Les DAE passés au crible de l’Ordif
Tri/collecte | Stockage/transport | Cycle de vie déchets | Droits/Fiscalité Déchets
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13/12/2011
;ils regroupent des flux de plusieurs natures, traitées dans des installations différentes. «On trouve dans les DAE des déchets dangereux, non dangereux et inertes. Au total, cela représente plus de 370 entrées […]
