taux
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
ou de franchise des taxes locales sur la consommation finale d'électricité.Lien vers l'arrêté du 6 décembre 2011 (JO du 31 décembre 2011)Actualisation des taux de la taxe sur les huiles à compter du 1er […]
Les cultures OGM accroissent l’utilisation des herbicides
Risques & Santé | Produits | OGM
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17/11/2011
;taux génétiquement modifiés sont obtenus soit par sélection naturelle, soit par mutagénèse soit par transgénèse. L’expertise a permis d’apporter quelques éléments […]
Les métaux, ressources à recycler d’urgence
Déchets | Cycle de vie déchets | Valorisation déchet | Tri/collecte | Sites et sols industriels
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26/05/2011
Les taux de recyclage des métaux restent désespérément faibles dans certaines régions du monde. Pas pour demain, la «société du recyclage» et le passage à une économie verte? C’est ce que pense le Programme des Nations unies pour l’environnement […]
Le cadmium encore plus toxique pour le cerveau
Contaminants | Alertes | Informations des Consommateurs
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01/02/2012
à 15 ans en fonction de leur taux urinaire de cadmium, qui mesure l’exposition à long terme de l’organisme.A première vue, rien d’alarmant dans ces données: le taux médian était de 0,11 microgramme […]
Démographie : le taux de fécondité mondial doit encore baisser
Politique & Société
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07/02/2011
Le taux de fécondité devra fortement baisser dans les pays en développement afin d’éviter une hausse démographique mondiale non soutenable. Telle est la conclusion d’un rapport publié le 3 février par un département des Nations unies […]
Le recyclage, pilier de l’économie verte
Déchets | Politique & Société | Valorisation déchet | Cycle de vie déchets | Entreprises
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06/12/2011
européenne, et en particulier de matériaux de construction, dont le recyclage ne paraît pas envisageable avant de nombreuses années. Par ailleurs, le recyclage des métaux rares s’avère particulièrement […]
OGM: le Haut conseil des biotechnologies rend un avis controversé
Risques & Santé | OGM
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17/01/2012
est possible à condition d’instaurer une distance de sécurité et une rotation des cultures. Pour cela, il envisage deux cas de figure. Dans l’hypothèse d’un taux d’OGM inférieur à 0,1 […]
Précisions concernant le calcul des cotisations pour les AT-MP
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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03/01/2012
) procède, du fait de ce décret, à quelques modifications des textes applicables. Par ailleurs, le décret n° 2011-2087 du 30 décembre 2011 traite des taux et assiette de la cotisation maladie, maternité, et AT-MP […]
Les riverains des aéroports mieux indemnisés
Sites & Sols | Bruit | Droits/Fiscalité Air | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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02/01/2012
Les riverains des 12 principaux aéroports français peuvent désormais se faire rembourser les travaux d’insonorisation de leur logement à hauteur de 100%. Jusqu’à présent, le taux d’aide […]
Un additif pour carburants dans les prothèses PIP?
Risques & Santé | Santé publique | Produits | Entreprises
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02/01/2012
;utiliser qu'un seul composant, au risque d'accroître le taux de déchirure.Reste à savoir comment l'entreprise a pu contourner les contrôles. Selon un employé, le gel pour lequel PIP avait reç […]
L’économie circulaire appliquée aux métaux
Déchets | Valorisation déchet | Cycle de vie déchets | Droits/Fiscalité Déchets
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07/11/2011
;senté demain par les députés Christophe Bouillon (PS, Seine-Maritime) et Michel Havard (UMP, Rhône), le document propose de tirer les leçons de l’emploi des métaux, de sécuriser leur approvisionnement actuel […]
Les consommateurs surestiment leur intérêt pour l’étiquetage nutritionnel
Hygiene des Denrees | Additifs | Informations des Consommateurs
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02/11/2011
éléments affichés simultanément : photo, court texte descriptif, informations nutritionnelles classiques (calories, taux de lipides, taux de glucides, etc). Au-dessous de l’ordinateur, un appareil traçant […]
Ouverture d’une information judiciaire sur la pollution aux PCB
Risques & Santé | Sites & Sols | Santé au travail | Santé publique | Sites et sols naturels | Sites et sols industriels
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14/12/2011
une information judiciaire pour mise en danger de la vie d’autrui et pollution après la détection de taux anormalement élevés de polychlorobiphényles (PCB) depuis le mois de janvier 2011.Deux plaintes avec constitution […]
DOM-TOM: l’Assemblée opposée à l’interdiction de produits plus sucrés
Additifs | Eaux & Boissons | Informations des Consommateurs
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12/10/2011
La proposition de loi visant à interdire les taux de sucres plus élevés dans les aliments vendus aux DOM-TOM a été rejetée mardi 11 octobre par l’Assemblée nationale, à une trè […]
Aprochim: cette fois, c’est le sang des riverains qu’on analyse
Risques & Santé | Santé publique | Produits
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25/01/2012
Des prélèvements sanguins vont être effectués sur 25 personnes, habitant à proximité de l’usine Aprochim de Grez-en-Bouère (Mayenne), pour évaluer leur taux d’imprégnation […]
