surveillance
Plan de surveillance de la contamination des denrées animales par certaines dioxines pour l'année 2012
Fil Juridique Securite Alimentaire
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11/01/2012
;aménagement (Maaprat) établit un plan de surveillance de la contamination des denrées animales par les dioxines (PCDD/F), les polychlorobiphényles (PCB), certains retardateurs de flamme bromés (RFB) et certains perfluo […]
Plan de surveillance de la contamination par Escherichia coli des viandes hachées de bœuf surgelées
Fil Juridique Securite Alimentaire
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17/01/2012
;nagement (Maaprat) établit un plan de surveillance de la contamination par Escherichia coli producteurs de shigatoxines (STEC) des viandes hachées de bœuf surgelées au stade de la production pour l'année 2012. Selon […]
Tuberculose bovine: la faune sauvage mise sous surveillance
Hygiene des Denrees | Animaux | Informations des Consommateurs
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28/09/2011
La Direction générale de l’alimentation (DGAl) détaille le fonctionnement du futur réseau de surveillance de la tuberculose bovine dans la faune sauvage, dénommé Sylvatub, dans une note de service […]
Fil Juridique du 2 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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05/12/2011
; une proposition de règlement relatif à un mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre (GES) et pour la déclaration, au niveau national et au niveau de l'Union, d' […]
Ottawa présente un plan de surveillance des sables bitumineux
Energie | Pollution des eaux | Production d'énergie | Sites et sols naturels | Politique
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22/07/2011
Le ministre de l'environnement du Canada a présenté le 21 juillet un plan de surveillance intégré des sables bitumineux, afin de mesurer les effets de leur exploitation en Alberta et de s’assurer […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
2011 (JO du 31 décembre 2011)Lien vers l'arrêté du 28 décembre 2011 (JO du 31 décembre 2011)Navigation maritime : modalités d'organisation des missions de surveillance et création du Conseil […]
Prothèses PIP: l’UE réclame des actions immédiates
Risques & Santé | Santé publique | Administrations | Politique
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10/02/2012
La Commission européenne appelle à agir immédiatement pour renforcer la surveillance des implants et des dispositifs médicaux et ainsi restaurer la confiance des patients.Elle propose de vérifier les qualifications […]
Risque «nano» au travail: comment se protéger?
Risques & Santé | Produits | Santé au travail | Santé publique | Nanos
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22/09/2011
; pour un dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs exposés aux nanomatériaux». À l’issue de ces travaux, l’IReSP a pu définir trois groupes d’entreprises: celles, publiques […]
Surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains ERP
Juridique | Fil Juridique : Air
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05/12/2011
Qualité de l'air Le décret n° 2011-1727 et n° 2011-1728 du 2 décembre 2011 créént une sous-section 2 (Valeurs-guides pour l'air intérieur - VGAI) et une sous-section 3 (Surveillance […]
Fil Juridique du 23 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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26/12/2011
nucléaire usé : rectificatifUn rectificatif à la décision 2008/312/Euratum du 5 mars 2008 établissant le document uniforme pour la surveillance et le contrôle des transferts de déchets radioactifs […]
Bruxelles veut moins de radioactivité au robinet
Risques & Santé | Eau potable | Pollution des eaux | Santé publique | Nucléaire
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30/09/2011
radioactives des eaux de consommation. Elle obligera la France à surveiller les concentrations de radon dans l’eau du robinet.Selon le traité Euratom, chaque Etat membre est tenu d’assurer une surveillance des taux […]
Produits de la mer: de nouveaux contaminants recherchés en 2012
Hygiene des Denrees | Contaminants | Informations des Consommateurs
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14/12/2011
A partir de 2012, les retardateurs de flamme bromés et les substances perfluoroalkylées vont faire l’objet d’une surveillance de routine dans les mollusques bivalves et dans les produits de la pêche, selon deux notes […]
Mercure : certaines denrées vont être passées à la loupe
Politique & Institution | Animaux | Contaminants | Nouveaux Risques
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21/12/2011
La Direction générale de l’alimentation (DGAL) a demandé une surveillance particulière des niveaux de mercure dans certaines denrées animales produites à proximité d’usines qui l&rsquo […]
Projet de décret et d’arrêté sur les ondes électromagnétiques
Risques & Santé | Droits/Fiscalité Risques et Santé | Ondes électromagnétiques
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07/12/2011
Le ministère de l’écologie a mis en consultation publique, jusqu’au 20 décembre, son nouveau dispositif de surveillance et de mesure des ondes électromagnétiques. La nouvelle réglementation […]
Fil Juridique du 5 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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05/12/2011
-guides pour l'air intérieur - VGAI) et une sous-section 3 (Surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public) au sein de la section 5 (Qualité de l'air inté […]
