surface
Le droit de l’urbanisme redessine ses surfaces
Politique & Société | Administrations | Entreprises
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02/01/2012
deux surfaces de référence du droit de l’urbanisme: les Shon (surface hors œuvre nette) et les Shob (surface hors œuvre brute). A partir du 1er mars 2012, la Shon devient «la surface de plancher». Une notion […]
Le changement climatique change la salinité des océans
Mer et océan | Changements climatiques | Recherche | Climat
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01/02/2012
; mis en ligne aujourd’hui, le CNRS indique que trois équipes françaises ont montré qu’au cours des 30 dernières années les eaux de surface des «oasis» océaniques (régions de faible […]
Les vrais changements de 2012
Energie | Nucléaire | Administrations | Entreprises | Politique | Transport
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02/01/2012
de l’environnement: celle portant sur l’enquête publique et l’étude d’impact. Mais ce n’est pas tout. Par décret, le gouvernement remplace la surface hors œuvre brute (Shob) et la surface […]
OGM: un flop commercial en Europe
Risques & Santé | Sites & Sols | Droits/Fiscalité Risques et Santé | OGM
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07/02/2012
européennes GM représentent 110.000 hectares en 2011. Elles sont situées en Espagne, au Portugal, en République tchèque, Pologne, Slovaquie et Roumanie. Cela ne représente en fait que 0,06% de la surface agricole […]
La France menacée par ses algues vertes
Pollution des eaux | Santé publique | Espaces lacustres | Littoral
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11/10/2011
-courant des efforts de réduction des nitrates dans les eaux. Signé par le Premier ministre et les ministres de l’agriculture et de l’écologie, le texte étend la surface prise en compte pour le calcul du plafond […]
Moins d’OGM en Europe ?
Risques & Santé | OGM | Administrations
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26/09/2011
Seulement 8 pays parmi les 27 que compte l’Union européenne cultivent des organismes génétiquement modifiés à des fins commerciales. Facile alors de suivre l’évolution des surfaces […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
environnementale prévue par l'article L. 125-9 du Code de l'environnement, qui est incluse dans tous les baux relatifs à des locaux à usage de bureaux, ou à usage commercial, d'une surface de plus de 2 000 mètres […]
Ripoliner nos villes en blanc?
Politique climatique | Recherche | Climat
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28/10/2011
représentent 29% de cette surface, nous voilà à la tête de 147 millions de kilomètres carrés. Dans cette vaste étendue, les zones densément peuplées ne s’étalent que sur un tout petit […]
Exagère-t-on l’érosion de la biodiversité ?
Biodiversité | Recherche
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20/05/2011
;s d’évaluer l’état de la biodiversité ne passent pas leur temps dans la jungle ou sous la mer à compter les individus. A partir du nombre d'espèces trouvées dans une surface donné […]
Bilan des aides à la reconversion des friches polluées
Sites & Sols | Sites et sols urbains | Sites et sols industriels | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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09/02/2012
).La participation de l’Ademe oscille entre 40 et 50% du budget total du projet, avec une facture moyenne de 460.000 € par dossier, selon les données de l’appel à projets 2011, qui en a retenu 26. Au total, 133 hectares de surface seront […]
Chaque seconde, 26 m2 de terres agricoles disparaissent en France
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Administrations
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22/12/2011
artificialisés occupaient 9% du territoire (voir JDLE) et progressent de 79.000 ha par an (soit 1,7%). Ils représentent 31% de la surface de l’Ile-de-France, 17% en Nord-Pas-de-Calais et 16% en Martinique. Dans les autres régions […]
Algues vertes: l’AE demande une quantification des risques
Eau | Pollution des eaux | Littoral | Administrations | Politique
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14/10/2011
, la surface prise en compte pour le calcul du plafond d’épandage d’azote, en prenant comme référence la surface agricole utile (SAU) et non plus une «surface potentiellement épandable SPE (déduction faite […]
Timide décret pour limiter la pub
Sites & Sols | Politique & Société | Droits/Fiscalité Sites & Sols | Administrations
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01/02/2012
de moins de 10.000 habitants, ne faisant pas partie d’une unité urbaine de plus de 100.000 habitants, la publicité non lumineuse apposée sur un mur ou sur une clôture ne peut avoir une surface unitaire excédant 4 mètres […]
Encore 10 ans pour stabiliser le climat
Gaz à effet de serre | Politique climatique | Recherche | Climat
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24/10/2011
et physiciens américains (dont le prix Nobel 2011, Saul Perlmutter) ont compilé 1,6 milliard de relevés de température de surface produits (parfois depuis 1800) par 39.000 stations météo réparties […]
Paris: les navettes fluviales refont surface
Politique | Transport
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14/11/2011
Paris va remettre à flot Voguéo, ce système de transport en commun sur la Seine dont l'expérimentation avait été un échec, avec le projet de créer de nouvelles escales réparties sur un périmètre étendu, du Val-de-Marne aux Hauts-de-Seine en passant par les berges parisiennes. Le Conseil de Paris a donné son feu vert, lundi 14 novembre, à un projet ambitieux: remettre sur l'eau ces […]













