suisse
Fil Juridique du 21 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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21/12/2011
particulières neuves.Lien vers le compte rendu du Conseil, p. 40Lien vers la proposition de décision de la Commission - AvionAccord relatif au transport aérien entre la Communauté européenne et la Suisse : nouvelle version de l' […]
Nucléaire: le coût du démantèlement suisse s’accroît
Energies non carbonées | Nucléaire | Recherche
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24/11/2011
Les coûts liés au démantèlement total des 5 centrales nucléaires en Suisse ont été estimés à 20,7 milliards de francs suisses (16,8 milliards d'euros) et les travaux dureront […]
Des déchets chimiques à ciel ouvert en Alsace
Déchets | Risques & Santé | Sites & Sols | Stockage/transport | Sites et sols naturels | Produits
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01/12/2011
Une association suisse, Pingwinplanet, a révélé le 29 novembre que des déchets de béton et des graviers, entassés depuis 40 ans dans un chemin de terre alsacien, étaient contaminé […]
Kyoto: la Suisse va devoir payer
Gaz à effet de serre | Politique climatique | Administrations | Climat
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10/06/2011
Le protocole de Kyoto n’a peut-être plus d’avenir, mais il s’applique toujours, jusqu’au 31 décembre 2012. Et cela devrait coûter un peu d’argent à la Suisse. Au terme de l’accord […]
Signature d'accords avec la Suisse et le Liechtenstein relatifs à la protection des indications géographiques
Fil Juridique Securite Alimentaire
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25/05/2011
avec la Suisse et le Liechtenstein.L'objet de l'accord signé entre l'UE, d'une part, et la Confédération suisse ainsi que la Principauté du Liechtenstein, d'autre part, est de permettre la reconnaissance mutuelle […]
Berne renonce à la taxe sur les carburants
Changements climatiques | Adaptation | Politique climatique | ONG | Politique | Climat
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20/12/2011
Le Conseil national suisse (l’équivalent de l’Assemblée nationale) a achevé, lundi 19 décembre, la révision de la loi sur le climat, fixant la politique helvétique en la matière entre 2012 […]
Fil Juridique du 25 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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25/07/2011
la Communauté européenne et la Suisse : rabais accordé sur une redevance suisseLa décision n° 1/2011 du 10 juin 2011 du Comité des transports terrestres Communauté/Suisse accorde un rabais sur la redevance perçue […]
Vivre avec les crues
Eau | Espaces lacustres | Eau potable | Eau urbaine | Pollution des eaux
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14/12/2011
prioritaires, comme le cadmium, le plomb ou le mercure. En Suisse enfin, un projet de troisième correction du Rhône amont a été lancé au lendemain de la crue historique d’octobre 2000. «Nous visons à […]
Rhin et Danube bientôt à sec?
Eau | Espaces lacustres | Transport
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05/12/2011
la navigation des péniches de marchandises sur le Rhin. «Depuis trois mois, il n'y a presque plus d'intempéries dans nos régions, dans le nord de la Suisse et en Alsace, du coup le niveau du Rhin est très bas» […]
Accord relatif au transport de marchandises entre la Communauté européenne et la Suisse : rabais accordé sur une redevance suisse
Juridique | Fil Juridique : Air
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25/07/2011
Emissions des véhiculesLa décision n° 1/2011 du 10 juin 2011 du Comité des transports terrestres Communauté/Suisse accorde un rabais sur la redevance perçue par la Suisse sur le trafic des poids lourds […]
La Suisse renonce à taxer les carburants
Politique climatique | Politique
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13/09/2011
national (l’Assemblée nationale suisse) a renoncé, ce mardi 13 septembre, à introduire une taxe sur les carburants dans la loi sur le CO2. Face à la menace de référendum brandie par les milieux é […]
Des émissions de GES sous-estimées
Air industriel | Gaz à effet de serre | Recherche | Climat
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19/08/2011
de masse, des chercheurs du laboratoire suisse d'essai des matériaux et de recherche (Empa, selon l’acronyme allemand) ont mesuré avec précision et en continu la concentration de trifluorocarbone (HFC-23), un GES dont […]
La Suisse pourrait renoncer à renoncer au nucléaire
Nucléaire | Politique
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12/09/2011
La session d’automne du parlement suisse, qui s’ouvre aujourd’hui lundi 12 septembre, promet d’être animée. Car, selon les derniers recensements réalisés par la presse helvétique, les sé […]
Il fait bon vivre en Suisse pour le chat sauvage
Faune et flore | Biodiversité
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21/03/2011
Au cours des dernières décennies, les chats sauvages ont recolonisé le Jura suisse, révèle une étude mandatée par l'Office fédéral de l'environnement (Ofev). La population […]
Fil Juridique du 18 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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18/07/2011
d’une filière industrielle et de service performante et compétitive.Lien vers le communiqué du MEDDTL Air- AvionAccord relatif au transport aérien entre la Communauté européenne et la Suisse : nouvelle […]
