seuil
Amiante: la justice donne raison aux salariés de Draka Paricable
Risques & Santé | Santé au travail | Management | Produits | RSE
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16/12/2011
par litre, ce qui est inférieur au seuil légal (5 fibres par litre), qui déclenche l'obligation de désamiantage.«Mais même en dessous de ce seuil, l'entreprise doit appliquer les principes généraux […]
Le riz, une source majeure d’arsenic
Hygiene des Denrees | Contaminants | Nouveaux Risques | Informations des Consommateurs
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14/12/2011
et amoindrirait le système immunitaire, favorisant ainsi la mortalité infantile. Ni les Etats-Unis ni l’Union européenne (UE) n’ont fixé de seuil de tolérance à la présence d’arsenic […]
Modification des seuils applicables aux marchés et contrats relevant de la commande publique
Juridique | Fil Juridique : Commande publique
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03/01/2012
Passation Le décret n° 2011-2027 du 29 décembre 2011 modifie les seuils applicables à certains marchés et contrats relevant de la commande publique, en application du règlement (UE) n° 1251/2011 du 30 […]
Staphylocoque doré: la tolérance chinoise passe mal
Politique & Institution | Hygiene des Denrees | Contaminants | Nouveaux Risques
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30/11/2011
Le ministère chinois de la santé va revoir le seuil de tolérance des staphylocoques dorés dans certains aliments, une mesure qui suscite l’incompréhension après plusieurs scandales alimentaires […]
La nouvelle PAC commence à échauffer les esprits
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Entreprises | Politique
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03/02/2012
mais pas écologiste, le président de la région Auvergne considère que l’affectation d’un seuil de 7% de terres agricoles, rendues non productives, en surface d’intérêt écologique, est é […]
Fil Juridique du 31 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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31/10/2011
- AvionCertificat de sécurité aéroportuaire : fixation du seuil de trafic annuelUn arrêté du 20 octobre 2011 fixe le seuil de trafic annuel prévu par l'article L. 6331-3 du Code des transports, à partir duquel […]
La centrale de Civaux perd ses eaux tritiées
Pollution des eaux | Nucléaire
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20/01/2012
De l'eau contenant du tritium en quantité très largement supérieure aux valeurs attendues, mais inférieure au seuil de potabilité de l'eau, a été découverte le 13 janvier dans la nappe […]
OGM: le Haut conseil des biotechnologies rend un avis controversé
Risques & Santé | OGM
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17/01/2012
en Europe, le comité scientifique préconise notamment des rotations de culture tous les 4 ans et une distance d’au moins 5 mètres entre cultures GM et non GM (pour un seuil à 0,9%). Pour le maïs, aucune distance […]
Antennes-relais: la justice, aussi, donne tort à un maire
Politique & Société | Santé publique | Ondes électromagnétiques | Administrations | Politique
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05/01/2012
administratif de Nantes a suspendu en référé mercredi 4 janvier la décision de la commune de Varades (Loire-Atlantique) prise le 6 septembre dernier, de limiter à 0,6 volt par mètre le seuil des émissions d' […]
Certificat de sécurité aéroportuaire : fixation du seuil de trafic annuel
Juridique | Fil Juridique : Air
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31/10/2011
Avion Un arrêté du 20 octobre 2011 fixe le seuil de trafic annuel prévu par l'article L. 6331-3 du Code des transports, à partir duquel les aérodromes doivent détenir un certificat de sécurité […]
Des petits matins gavés de sucres
Pratiques Alimentaires | Informations des Consommateurs
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21/12/2011
qu’elle est en dessous du seuil de 26% du poids total [1]! Pour les autres, on en est souvent très loin. Parmi les 84 produits à base de céréales analysés par l’EWG, le plus chargé […]
Produits de la mer: de nouveaux contaminants recherchés en 2012
Hygiene des Denrees | Contaminants | Informations des Consommateurs
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14/12/2011
;étendra aussi aux résidus de pesticides. Du fait qu’il n’existe aucun seuil réglementaire pour aucune de ces trois classes de contaminants, leur recherche n’a lieu «qu’à titre exploratoire» […]
Produits chimiques: l’Efsa veut évaluer sans tester
Risques & Santé | Produits | Santé publique | Administrations | ONG | Entreprises
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31/08/2011
Le Comité scientifique de l'Efsa a lancé une consultation publique qui concerne un projet d'évaluation de la pertinence et de la fiabilité d'une nouvelle approche appelée: seuil de préoccupation […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
Déchets- Collecte, tri, traitement, éliminationMélanges de déchets dangereux : définition et procédureLe décret n° 2011-1934 du 22 décembre 2011 définit la notion de "catégorie" de déchets dangereux et précise la procédure d'autorisation pour procéder à des mélanges de déchets dangereux. Est ainsi inséré une quatrième sous-section […]
Collecte de biodéchets : les hypermarchés dans les starting-blocks
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets
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23/12/2011
;Mais qu’est-ce qu’un gros producteur ? La question a été réglée par l’arrêté du 12 juillet 2011 qui fixe des seuils dégressifs. Des seuils qui ont d’ailleurs été […]
