secteurs
Fil Juridique du 17 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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17/11/2011
;ne-sécurité- Santé au travailRisques encourus par les travailleurs du secteur de la santé : publication d’un guideDans un communiqué du 10 novembre 2011, l'Agence européenne pour la sé […]
Secteurs et sous-secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone : modifications des listes
Juridique | Fil Juridique : Air
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17/11/2011
Qualité de l'air Une décision de la Commission européenne du 11 novembre 2011 modifie les décisions 2010/2/UE et 2011/278/UE établissant la liste des secteurs et des sous-secteurs considéré […]
Drogues: le travail, c’est la santé
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Produits | Recherche
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18/01/2012
des actifs âgés de 16 à 64 ans) et dans le secteur de la construction (13,4% d’usage quotidien). Ces secteurs sont également touchés par des consommations ponctuelles importantes (6 verres ou plus en une seule occasion […]
Allocation gratuite de quotas de GES: mode d’emploi
Politique & Société
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27/04/2011
chaque année à titre gratuit à ces secteurs.Comme le prévoit la directive SEQE révisée en 2008, les référentiels sont établis, dans la plupart des cas, sur la base de la performance moyenne des 10% d' […]
Fil Juridique du 1er févier 2012
Fil Juridique | Juridique
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02/02/2012
;enne Hygiène-sécurité - Santé au travail Sécurité et santé des travailleurs dans les secteurs de la santé, de la construction et de l'hôtellerie En janvier 2012, l' […]
Mines d'uranium et cancer: une étude épidémiologique lancée dans le Limousin
Recherche | Risques & Santé | Nucléaire | Santé publique | Santé au travail | Sites et sols industriels
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26/01/2012
de données des cancers avec la cartographie des sites miniers, et certains secteurs ont été mis en relief par cette superposition. Il nous appartient d'établir si l'importante proportion de cancers dans ces secteurs est le fruit […]
Publication des titres et références de plusieurs guides communautaires de bonnes pratiques
Fil Juridique Securite Alimentaire
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17/01/2012
;laborés par la Commission européenne, avec la collaboration des personnes du secteur concerné, et évalués par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Ce dernier veille notamment […]
Santé travail: les risques psychosociaux en hausse
Risques & Santé | Santé au travail
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05/10/2011
et particulièrement dans «les secteurs de l’immobilier-location, les services aux entreprises, l’administration publique et les autres services collectifs et sociaux personnels, puis dans les secteurs de la santé, du commerce […]
Enjeux climatiques et milieux financiers, dans deux espaces temps différents
Energie | Changements climatiques | Politique climatique | Entreprises
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12/05/2011
;le une étude commandée par l’Ademe au cabinet OTC Conseil. L’étude propose une grille identifiant, dans 17 secteurs principaux de l’économie, les impacts positifs et négatifs liés au changement climatique […]
Etat des lieux de la méthanisation en France
Valorisation déchet | Production d'énergie
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29/06/2011
de biogaz -90% de ces dernières installations se situant dans les secteurs industriels et de l’épuration urbaine-; 301 installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND) recensées, dont 201 déclaraient capter […]
Nouvelles exigences relatives aux normes de commercialisation des fruits et légumes
Fil Juridique Securite Alimentaire
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22/06/2011
(CE) n° 1234/2007 du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement OCM unique). Ces modalité […]
Sécurité et santé des travailleurs dans les secteurs de la santé, de la construction et de l'hôtellerie
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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02/02/2012
préventives pour les salariés en faveur de trois secteurs spécifiques : les soins de santé, la construction et de l’hôtellerie, de la restauration et des cafés. (Horeca).Lien vers le rapport de l' […]
Le G20 se prononcera-t-il sur les financements innovants?
Politique & Société | ONG | Climat
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31/10/2011
enchères des quotas d’émission, les taxes sur les carburants des secteurs du transport maritime et aérien, en enfin la réforme des subventions aux énergies fossiles. Pour les seuls secteurs maritime et aérien […]
Comment la France peut atteindre le Facteur 4 en 40 ans
Climat | Politique | Recherche
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04/11/2011
(le secteur énergétique est responsable de 73% des émissions de GES françaises, ndlr), qui «encadrent un peu le raisonnement sans étouffer l’imagination, la créativité et le volontarisme» […]
L’Australie se dote d’une taxe carbone
Politique | Climat
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08/11/2011
;le-continent. Seuls les secteurs de l’agriculture et de la sylviculture en seront exemptés. Dès 2015, l’Australie fera évaluer son système. A la taxe succèdera un marché de quotas d’émission […]
