second
Anne Le Strat perd la présidence de l’Agence de l’eau Seine-Normandie
Eau | Eau industrielle | Eau potable | Pollution des eaux | Administrations | Politique
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01/12/2011
;e de l'eau. Le député-maire d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), qui achevait son deuxième mandat, avait été battu au second tour du scrutin le 29 septembre par 69 voix contre 73 à l’actuelle pré […]
L’alimentation des nourrissons scrutée par l’InVS
Eaux & Boissons | Pratiques Alimentaires | Informations des Consommateurs
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18/01/2012
L’Institut de veille sanitaire (InVS) lance une étude nationale sur l’alimentation des nourrissons, Epifane, dont les résultats finaux sont attendus pour le second semestre 2013, a-t-il annoncé […]
L’OPECST vote nucléaire
Production d'énergie | Energies non carbonées | Nucléaire | Politique
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15/12/2011
comme ligne d’horizon le milieu du siècle. Le premier est le maintien de l’atome au niveau actuel de la production d’électricité (autour de 75%), le second est une sortie «brutale et rapide » […]
AZF : une filiale de Total jugée en appel
Sites & Sols | Sites et sols industriels
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03/11/2011
L’une des plus graves catastrophes de l'industrie française depuis la Seconde Guerre mondiale, a blessé 20.000 personnes, endommagé près de 30.000 logements, est à l’origine de 85.000 sinistré […]
Haute tension sur le débat énergétique
Production d'énergie | Consommation d'énergie | Energie renouvelables | Energies thermiques | Economie d'énergie
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08/11/2011
;hui. Le second réduit à 50% la part de l’atome. Le dernier enfin, imagine une France ayant fermé tous les réacteurs de plus de 40 ans. Ce qui laisserait à l’électronucléaire une part […]
Alstom construira ses éoliennes offshore à Saint-Nazaire et Cherbourg
Energie | Production d'énergie | Energie renouvelables | Energies non carbonées | Entreprises
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04/11/2011
600 éoliennes, représentant un investissement de 10 milliards d'euros. Il doit faire son choix en avril 2012 et lancer, à cette même date, un second appel d'offres portant sur une puissance comparable. Le premier […]
Publication de la seconde LFR 2011
Juridique | Fil Juridique : Principes et politiques
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20/09/2011
Principes et politiques Politique La loi n° 2011-1117 du 19 septembre 2011 de finances rectificative pour 2011 (LFR 2011) a été publiée au JO du 20 septembre 2011. Par ailleurs, le décret n° 2011-1121 du 19 septembre 2011 répartit les crédits et découverts qu'elle autorise. Des autorisations d'engagement et des crédits de paiement sont annulés pour des missions relatives notamment à l'agriculture et […]
Chaque seconde, 26 m2 de terres agricoles disparaissent en France
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Administrations
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22/12/2011
Si l’agriculture française, la première de l’Union européenne en termes de production, occupe la moitié du territoire, à chaque seconde elle perd 26 m2 de ses meilleures terres. Un fait que le syndicat […]
Le casse-tête des tarifs sociaux d’électricité
Consommation d'énergie | Santé publique | Administrations | Entreprises | Politique
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03/02/2012
; par le Conseil d’Etat. Le second, qui devra aussi être validé par la haute autorité administrative, a vu sa publication retardée en raison de la prolongation de «dernières consultations formelles» entre l' […]
Deux nouveaux sites Ramsar pour la France
Faune et flore | Sites et sols naturels | Administrations | Biodiversité
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01/02/2012
de Moltifao, en Corse, est le second site Ramsar désigné. D’une superficie de 33 ha, cette réserve naturelle forestière classée zone Natura 2000 abrite de nombreuses espèces de fleurs protégées […]
Précisions relatives aux conditions de chasse de certains oiseaux et de gibier d'eau
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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01/02/2012
;élevage. Un second arrêté précise les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau. Enfin, un troisième arrêté précise les modalités d' […]
Fil Juridique du 31 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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01/02/2012
oiseaux issus d'élevage. Un second arrêté précise les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau. Enfin, un troisième arrêté précise […]
Pêche : le Cese veut protéger les pêcheurs avant les poissons
Eau | Mer et océan | Littoral | Politique | Entreprises | ONG | Recherche
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24/01/2012
;rables. Pour eux, il s’agit de vendre les biens communs. Avec la co-construction du système de protection de la ressource, s’opposer à ces quotas transférables est le second point fort défendu par les pê […]
Biocarburants et bioliquides : précisions quant aux modalités de calcul de leur durabilité
Juridique | Fil Juridique : Energie
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23/01/2012
;critère de durabilité" prévu par l'article L. 661-2 du Code de l'énergie. Le second précise les modalités du double comptage et fixe la liste des biocarburants et bioliquides dispensés de respecter […]
Fil Juridique du 23 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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23/01/2012
;té du 23 novembre 2011 précisant les modalités de calcul du "critère de durabilité" prévu par l'article L. 661-2 du Code de l'énergie. Le second précise les modalités du double […]
