sdage
Milieux aquatiques et urbanisme : s’y retrouver dans la jungle des documents
Eau | Sites et sols urbains | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Eau | Espaces lacustres
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20/01/2011
, de l'aménagement et du logement (Dreal) de bassin ont réalisé un document intitulé « Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et urbanisme ». Il s’adresse aux services […]
La mise en œuvre des Sage doit s’accélérer
Eau | Droits/Fiscalité Eau | Espaces lacustres | Littoral
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23/05/2011
;aide de 10 annexes pratiques. Fin 2009, les préfets coordonnateurs de bassin ont approuvé les Schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage)[1] et arrêté les programmes de mesures […]
Sdage Seine-Normandie: priorité à l’assainissement des villes
Eau | Politique & Société | Droits/Fiscalité Eau
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30/10/2009
Le comité de bassin Seine-Normandie a adopté hier son Sdage (1) pour la période 2010-2015. Doté d’un budget de 9 milliards d’euros, il vise l’objectif de deux-tiers des eaux de surface en bon état en 2015 et la mise en conformité de toutes […]
Le bassin Loire-Bretagne dresse le bilan de ses captages
Eau | Eau potable | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Eau
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04/01/2012
concerné par 128 aires d’alimentation d’un captage (AAC), inscrites dans le Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage). L’objectif est de restaurer la qualité des eaux. Mais sur ces 128 zones […]
Sdage : modifications des dispositions concernant les programmes de surveillance de l'état des eaux
Juridique | Fil Juridique : Eau
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19/09/2011
directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage). Sont notamment précisées les valeurs guides de densités minimales permettant de contrôler l'état quantitatif des eaux souterraines. Lien vers l' […]
L’école française de l’eau se prépare au forum mondial de Marseille
Eau | Eau urbaine | Eau potable | Pollution des eaux | Littoral
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02/11/2011
par la voix d’Odile Gauthier, directrice de l’eau et de la biodiversité au ministère a rappelé ses priorités : la mise en place des SDAGE, l’amélioration de la qualité des eaux, accentuer l&rsquo […]
Modification du contenu des Sdage
Juridique | Fil Juridique : Eau
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23/08/2010
Eaux continentales Un arrêté du 8 juillet 2010 modifie l'arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage […]
Usine d’incinération: attention à l’étude d’impact
Déchets | Valorisation déchet
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18/10/2011
, ou encore sur les animaux d’élevage». Enfin, l’étude d’impact ne mentionnait pas la compatibilité de l’installation avec les dispositions du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage […]
Fil Juridique du 31 mai 2010
Fil Juridique | Juridique
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31/05/2010
d'activités, le CE confirme le jugement d'appel car l'arrêté s'avère incompatible avec les dispositions du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage). Sur le second arrê […]
Fil Juridique du 23 Août 2010
Fil Juridique | Juridique
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23/08/2010
août 2010, texte n° 11) Eau - Eaux continentales Modification du contenu des Sdage Un arrêté du 8 juillet 2010 modifie l'arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu […]
Sdage : modification de la méthode de caractérisation du bon état chimique des eaux de surface
Juridique | Fil Juridique : Eau
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12/08/2011
chimique des eaux de surface fixés par les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage). Lien vers l'arrêté du 28 juillet 2011 (JO du 11 août 2011)Découvrez le Fil Juridique complet […]
Fil Juridique du 19 septembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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19/09/2011
l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux dans le cadre des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage). Sont notamment pré […]
Les Sdage, outils de mise en œuvre de la DCE
Eau | Politique & Société | Pollution des eaux
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27/02/2008
A ce jour, tous les comités de bassins français ont adopté leurs schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage), révisés pour devenir plans de gestion. Ces outils de planification exigés par la directive-cadre sur l'eau (DCE […]
Parution de plusieurs guides sur la gestion de l'eau
Juridique | Fil Juridique : Eau
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20/01/2011
;eau" et "Eau et urbanisme". Par ailleurs, le système d'information sur l'eau du bassin Rhône-Méditerranée a publié le 18 janvier 2011 un guide technique intitulé "Sdage […]
Fil Juridique du 20 janvier 2011
Fil Juridique | Juridique
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20/01/2011
, le système d'information sur l'eau du bassin Rhône-Méditerranée a publié le 18 janvier 2011 un guide technique intitulé "Sdage et urbanisme".Lien vers le guide SDAGE et Urbanisme Lien vers le guide […]
