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«Nous voulons clore une triste page de la Polynésie»
Politique | Santé publique | Nucléaire | Risques & Santé | Sites et sols naturels | Mer et océan | Pollution des eaux | Littoral
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17/01/2012
30 ans d’essais nucléaires en Polynésie française ont laissé des traces. Depuis 1966, date du premier tir, 193 essais ont été réalisés sur les atolls de Moruroa et Fangataufa, dont 41 dans l’atmosphère. Adoptée en commission du Sénat, la proposition […]
Le Grenelle 2, un inventaire à la Prévert
Sites & Sols | Politique & Société
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16/09/2009
… La commission des affaires économiques du Sénat a présenté ses amendements au projet de loi «Grenelle II», dont l’examen a démarré hier. […]
Le dossier Notre-Dame-des-Landes atterrit à Paris
Sites & Sols | Sites et sols urbains | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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09/11/2011
Les opposants à la création de l’aéroport de Notre-Dame-des-Landes, au nord de Nantes, souhaitent élever le débat au niveau national. Une délégation arrivera à Paris le 12 novembre. Objectif: le Sénat, en compagnie de José Bové. […]
La France accumule les contentieux communautaires
Eau | Politique & Société | Droits/Fiscalité Eau | Politique
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26/10/2011
La commission des finances du Sénat a remis un rapport, le 26 octobre, sur l’application du droit communautaire de l’environnement dans l’Hexagone. La France accuse du retard pour plusieurs mises en conformité avec des arrêts de la Cour de justice […]
PLFR 2009: les crédits d’impôt immobiliers «verdis» dès 2010
Sites & Sols | Politique & Société | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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22/12/2009
des dispositions du projet de loi de finances rectificative pour 2009 adopté par le Sénat le 18 décembre. […]
Tollé autour de la certification des semences
Biodiversité
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01/12/2011
; http://www.senat.fr/leg/ppl09-720.html(2) http://www.coordinationrurale.fr/semences-de-ferme-xavier-beulin-un-semencier-en-confusion-dinterets.html […]
PLFSSR 2011 : adoption en 1ère lecture par le Sénat
Juridique | Fil Juridique : Principes et politiques
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12/07/2011
rectifie notamment les prévisions de recettes et dépenses s'agissant de la branche accidents du travail / maladies professionnelles (AT-MP).Lien vers le projet de loi tel qu'adopté par le Senat (TA n° 160)Lien vers […]
Fil Juridique du 12 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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12/07/2011
professionnelles (AT-MP).Lien vers le projet de loi tel qu'adopté par le Senat (TA n° 160)Lien vers le dossier législatifLien vers le rapport de la CMP Hygiène-sécurité- Santé au travailProposition de loi […]
Le Grenelle II au Sénat: suite et fin
Sites & Sols | Politique & Société
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09/10/2009
Hier, le Sénat a adopté le projet de loi dit Grenelle II, avec les seules voix de la majorité. L’opposition a voté contre, estimant que les mesures sont globalement trop timides. Voici les principales dispositions discutées au cours des trois […]
Le Grenelle II en examen au Sénat le 15 septembre
Sites & Sols | Politique & Société
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11/09/2009
La session extraordinaire du Parlement convoquée par le Président de la République s’ouvrira mardi 15 septembre par l’examen au Sénat du projet de loi «portant engagement national pour l’environnement», dit Grenelle II. L’ordre du jour a été fixé […]
Grenelle II: les amendements en matière de déchets
Déchets | Politique & Société | Droits/Fiscalité Déchets
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22/02/2010
Réunis en commission du développement durable le 3 février, les députés ont validé plusieurs amendements en matière de déchets, qui doivent être adoptés en séance plénière. Plusieurs mesures introduites en première lecture par le Sénat pourraient […]
Le Sénat vire-t-il au vert?
Politique & Société | Energie renouvelables | Produits | Entreprises | Politique | Présidentielle 2012
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25/11/2011
TVA sur les produits phytosanitaires, taxe sur les agrocarburants dans le cadre de son projet de loi de finances de 2012, le Sénat vient de voter deux amendements qui devraient faire grand bruit. La Haute assemblée a donc décidé, par son vote du 21 novembre dernier, la fin du taux réduit à 5,5% sur les produits phytosanitaires et de supprimer l’allégement fiscal sur les biocarburants.La volonté des sénateurs de […]
Grenelle I: la seconde lecture commence demain
Sites & Sols | Politique & Société
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08/06/2009
Alors que le Grenelle I sera –enfin– examiné demain en seconde lecture par les députés, le JDLE fait le point sur les amendements adoptés en commission des affaires économiques les 19 et 20 mai. A l’issue d’un «ping-pong législatif» avec le Sénat […]
Le Sénat réclame un contrôle budgétaire de l’Ademe à la Cour des comptes
Sites & Sols | Politique & Société | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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11/02/2010
La commission des finances du Sénat a demandé l’assistance de la Cour des comptes pour un contrôle budgétaire de l’Ademe, selon un communiqué du 3 février. Ce jour-là, la commission des finances avait établi un programme de 46 contrôles budgétaires […]
Taxe professionnelle: la commission des finances du Sénat contre la substitution par la taxe carbone
Energie | Politique & Société | Production d'énergie | Consommation d'énergie
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09/07/2009
Le groupe de travail du Sénat sur la fiscalité environnementale a présenté le 8 juilletun rapport sur la taxe carbone. La commission des finances de cette assemblée s’est prononcée contre le remplacement de la taxe professionnelle par la taxe […]
