riverains
Le principe d’égalité et les riverains de sites Seveso
Sites et sols industriels | Droits/Fiscalité Risques et Santé | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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30/09/2011
Les riverains de sites industriels dangereux classés Seveso, devant financer les travaux de protection de leurs habitations, ne sont pas dans une situation qui les met en contradiction avec le principe d'égalité devant […]
Les riverains des aéroports mieux indemnisés
Sites & Sols | Bruit | Droits/Fiscalité Air | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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02/01/2012
Les riverains des 12 principaux aéroports français peuvent désormais se faire rembourser les travaux d’insonorisation de leur logement à hauteur de 100%. Jusqu’à présent, le taux d’aide […]
Romainville résiste au tri-méthanisation
Déchets | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets | Stockage/transport | Tri/collecte
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02/02/2012
Le projet du Syctom de créer une usine de méthanisation à Romainville (Seine-Saint-Denis) a cédé du terrain face aux critiques des élus locaux et des riverains. Le report de la construction a été […]
Beaucoup de bruit en moins
Air | Bruit | Air urbain | Politique | Administrations | Santé publique
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10/11/2011
Il aura fallu 4 ans, 2 enquêtes publiques, une vingtaine de réunions publiques pour que ces nouvelles mesures de protection des riverains des aéroports parisiens voient le jour.La mesure phare du plan sera le relèvement […]
Pollution aux PCB: les Pays de la Loire portent plainte
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Produits
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04/01/2012
La région des Pays de la Loire a décidé de se porter partie civile aux côtés des riverains dans l’affaire de la pollution aux polychlorobiphényles (PCB), détectés depuis janvier 2011 […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
vers le décret n° 2011-1965 du 23 décembre 2011 (JO du 27 décembre 2011)Insonorisation des logements des riverains des aérodromes : augmentation du taux de prise en charge des travauxLe décret n° 2011-1948 du 23 […]
Aprochim: cette fois, c’est le sang des riverains qu’on analyse
Risques & Santé | Santé publique | Produits
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25/01/2012
indicateurs, PCB dioxin-like, dioxines et furanes. Les résultats sont attendus à la mi-mars selon l’ARS.Les 25 riverains ont été choisis parmi une trentaine de personnes s’étant portées volontaires […]
Insonorisation des logements des riverains des aérodromes : augmentation du taux de prise en charge des travaux
Juridique | Fil Juridique : Air
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03/01/2012
Avion Le décret n° 2011-1948 du 23 décembre 2011 introduit une augmentation du taux de prise en charge des travaux d'insonorisation des logements des riverains de certains aérodromes. Ce taux d'aide passe ainsi de 80 […]
Les députés anglais commandent un audit environnemental en Arctique
Politique & Société | Sites et sols naturels | Recherche | Politique | Climat
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13/01/2012
de la région par les 5* pays riverains est controversée. D’autant qu’à partir du printemps 2012, et ce jusqu’à fin 2014, ces pays pourront déposer des demandes d’autorisation d’exploitation […]
Belgique : les Francophones favorables à l’éolien
Energie | Energie renouvelables
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22/10/2010
. Le panel se divise à parts égales entre des riverains de parcs éoliens et des non-riverains. Dans l’absolu, 86 % des riverains et des non-riverains se déclarent globalement favorables à l’é […]
Usine de méthanisation de Romainville: le débat s’ouvre enfin
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet
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10/01/2012
Le projet de l’usine de méthanisation de Romainville (Seine-Saint-Denis), qui doit être lancé en mars prochain par l’Espagnol Urbaser Environnement, accumule les critiques. Les riverains dénoncent des risques sous-estimés, tandis que le Syctom […]
Gaz de schiste: les savants calculs de Washington
Production d'énergie | Santé publique | Recherche | Entreprises | Politique
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06/01/2012
L’administration américaine veut davantage réguler l’exploitation des gaz non conventionnels. Une législation qui pourrait profiter à la santé des riverains des puits, à l’environnement et à… l’industrie gazière. Explications. […]
AZF, 10 ans après
Risques & Santé | Politique & Société | Santé au travail | Santé publique | Sites et sols industriels | Droits/Fiscalité Risques et Santé | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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15/09/2011
prescrits. Les riverains se retrouvent également dans l’incapacité de payer eux-mêmes les travaux pour se protéger de leurs dangereux voisins. […]
«En finir avec les délinquants des déchets»
Déchets | Cycle de vie déchets | Droits/Fiscalité Déchets | Stockage/transport | Tri/collecte | Politique | Santé publique
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05/09/2011
qu’il fallait agir, mais celui-ci est resté impuissant», nous explique Jean-Claude Peter, directeur de l'Association de défense des riverains pour l'environnement de la rue Albert Garry (ADRERG). «Il aurait fallu […]
Aprochim émet plus de PCB qu'autorisé
Santé au travail | Santé publique | Faune et flore | Administrations
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22/11/2011
du collectif de riverains Terre et Vie d'Anjou qui a manifesté dimanche pour demander l'arrêt immédiat de l'usine. Les autorités ont demandé communication des analyses sanguines des salariés d'Aprochim […]
