retrait
Amiante: la justice donne raison aux salariés de Draka Paricable
Risques & Santé | Santé au travail | Management | Produits | RSE
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16/12/2011
. Cette opération s'est effectuée «sans plan de retrait de l'amiante, sans confinement de la zone ni dispositif de protection des salariés qui travaillaient à côté», déplore David Dodeler […]
Au moins 1.300 morts attribuées au Mediator
Risques & Santé | Santé publique | Produits
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09/02/2012
des laboratoires Servier, qui contient un coupe-faim, le benfluorex, a été indiqué d'abord contre l'excès de graisses du sang, puis comme traitement adjuvant chez les diabétiques en surpoids, avant son retrait […]
Fil Juridique du 10 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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10/01/2012
; sont appliqués des procédés de soudage à l'arc.Lien vers la notice de la norme NF EN 1598- Sécurité des personnesEncadrement du droit de retrait dans les services publics de transports : dépôt d' […]
Agréments d'artifices de divertissement et retraits d'agréments
Juridique | Fil Juridique : Produits
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15/03/2011
2011 (BO MEDDTL n° 2011/4 du 10 mars 2011) Lien vers la décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° AD/BB/65129 (BO MEDDTL n° 2011/4 du 10 mars 2011) Lien vers […]
Fil Juridique du 15 Mars 2011
Fil Juridique | Juridique
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15/03/2011
;vrier 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° AD/BB/65129 (BO MEDDTL n° 2011/4 du 10 mars 2011) Lien vers la décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d' […]
Sécheresse : attention glissements de terrain en vue !
Sites & Sols | Eau potable | Sites et sols urbains | Sites et sols naturels | Espaces lacustres
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11/07/2011
;vaporation. Conséquence : les argiles se rétractent. Le sol se tasse verticalement et, horizontalement, s’ouvrent des fissures de retrait.«Un matériau argileux a une consistance qui se modifie en fonction de sa teneur […]
Eolien offshore: EDF EN jette l’éponge au Tréport
Energie renouvelables | Entreprises
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12/12/2011
gouvernemental, d'un montant total de 10 milliards d'euros. Interrogée par l'AFP, une porte-parole d'EDF EN a précisé que le retrait de candidature concernant le site du Tréport «a été dé […]
Le gouvernement abaisse la valeur-limite d’exposition professionnelle à l’amiante
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Produits
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07/11/2011
;elle de traitement, de retrait ou d’intervention de maintenance pour des matériaux susceptibles de libérer des fibres d’amiante. L’INRS, qui a rendu son rapport final au ministère du travail le 22 septembre dernier […]
Fil Juridique du 22 septembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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22/09/2011
et retrait d'agrémentLes décisions n° AD 2010-30 du 3 janvier 2011, n° AD 2010-60 M du 20 janvier 2011, n° AD 2010-64 du 28 décembre 2010 , n° AD 2010-65 et n° AD 2010-67 du 28 janvier 2011, n° AD 2010-66 du 27 […]
Encadrement du droit de retrait dans les services publics de transports : dépôt d'une proposition de loi
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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10/01/2012
Sécurité des personnes Le 22 décembre 2011, la proposition de loi n° 4130 relative à l'encadrement du droit de retrait dans les services publics de transports, a été enregistrée à […]
Fil Juridique du 5 septembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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05/09/2011
le document de travail accompagnant la proposition de règlement Rayonnements ionisants- Exposition du publicProjet d'arrêté sur le retrait des détecteurs ioniques : ouverture d'une consultationDans un communiqué […]
E. coli: l'Anses prône l’élimination du fenugrec
Risques & Santé | Santé publique | Produits | Administrations
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02/09/2011
des établissements producteurs de graines à germer et retrait et destruction des graines et fèves importées d'Egypte).Quelles sont alors les préconisations de l’Anses ? L'Agence rappelle […]
Fil Juridique du 25 janvier 2011
Fil Juridique | Juridique
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25/01/2011
des risques liés au retrait-gonflement des sols argileux Dans une circulaire du 11 octobre 2010, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement, (MEDDTL) demande aux préfets de ré […]
Prothèses PIP: l’enquête remise au ministre de la santé
Risques & Santé | Santé publique | Produits | Administrations | Entreprises | Politique
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01/02/2012
avant leur retrait du marché par l'Afssaps en mars 2010, les inspecteurs posaient déjà la question de la durée de vie in vivo des prothèses PIP.En Italie, l'association des chirurgiens esthétiques AICPE a dé […]
Fil Juridique du 31 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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01/02/2012
) n° 64/2012 du 23 janvier 2012 Installations industrielles - Installations soumises à déclaration Contrôle périodique de certaines ICPE soumises à déclaration : retrait d'agrément d' […]
