registre
«Nous attendons que la décision de déqualification soit annulée»
Politique & Société | Administrations | Recherche | Santé publique
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25/01/2012
La survie du registre Remera est remise en cause. Pourtant reconnu pour la qualité de son travail, le registre de la région Rhône-Alpes qui collecte des informations sur le lien entre expositions environnementales et malformations congénitales, a été […]
En 2012, le registre Remera continuera à vivre!
Risques & Santé | Santé publique | Recherche | Administrations
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18/01/2012
L'Institut national de veille sanitaire (InVS), premier financeur du principal registre français sur les malformations congénitales, dont le sort inquiète la communauté scientifique (voir JDLE), a indiqué le 17 […]
Fil Juridique du 1er févier 2012
Fil Juridique | Juridique
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02/02/2012
le patrimoine. Lien vers le communiqué du MEDDTLLien vers la revue du CGDD Outils économiques - Marché des droits à polluer Quotas de GES : ouverture partielle du registre des opérateurs aériens […]
Santé-Environnement: les chercheurs se rebiffent
Politique & Société | Recherche | Santé publique | Politique
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11/01/2012
dû aux facteurs environnementaux et le développement de l’innovation». Les mauvaises nouvelles n’arrivent jamais seules. Aujourd’hui, c’est au tour du registre des malformations congénitales de Rhô […]
Fil Juridique du 24 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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24/11/2011
, notamment, de déterminer le voluFaune, flore, paysage- PêcheCréation d'un registre national des infractions à la politique commune de la pêcheL'arrêté du 3 novembre 2011 crée le "Registre […]
Création d'un registre national des infractions à la politique commune de la pêche
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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24/11/2011
Pêche L'arrêté du 3 novembre 2011 crée le "Registre national des infractions pêches" (RNIP). Ce registre doit recenser l'ensemble des infractions aux règles de la politique commune […]
Quotas de GES : ouverture partielle du registre des opérateurs aériens
Juridique | Fil Juridique : Outils économiques
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02/02/2012
Marché des droits à polluerDans un communiqué du 30 janvier 2012, la Commission européenne annonce l'ouverture partielle du registre des transactions de quotas de gaz à effet de serre (GES) pour l'aviation […]
Reach : mise à jour du registre d'intention
Juridique | Fil Juridique : Produits
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02/02/2012
;évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (dit "Reach") annonce la mise à jour du registre d’intention concernant la soumission de dossiers […]
Fil Juridique du 29 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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29/11/2011
de l'Ecologie, du développement durable, du transport et du logement (MEDDTL) a publié deux brochures relatives aux obligations des gros producteurs de biodéchets, et au registre national des émissions polluantes […]
Quotas de CO2: une faillite française
Gaz à effet de serre | Politique climatique | Administrations | Entreprises
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08/02/2012
, la bourse du carbone hexagonale, appartient à une co-entreprise entre Nyse (gestionnaire de l’une des bourses de New York) et la Caisse des dépôts (CDC). La CDC gérant, parallèlement, le registre des acteurs […]
Fil Juridique du 17 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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17/11/2011
;gislatifProduits- Produits chimiquesReach : mise à jour du registre d'intention et des substances enregistréesDans un communiqué du 9 novembre 2011, l'Agence européenne des produits chimiques (European Chemicals Agency - Echa […]
Fil Juridique du 30 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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30/01/2012
;le technique une mesure en décibels du niveau sonore du véhicule. Lien vers la proposition de loi n° 4198Lien vers le dossier législatif - Emissions industrielles Registre national des quotas de GES : prise en compte […]
Reach : mise à jour du registre d'intention et des substances enregistrées
Juridique | Fil Juridique : Produits
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17/11/2011
Produits chimiques Dans un communiqué du 9 novembre 2011, l'Agence européenne des produits chimiques (European Chemicals Agency - Echa) annonce la mise à jour du registre d’intention concernant la soumission […]
Fil Juridique du 13 septembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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13/09/2011
à jour du registre d'intentionDans un communiqué du 8 septembre 2011, le service national d'assistance règlementaire sur le règlement (CE) n° 1907/2006 du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement […]
Déchets : publication de brochures
Juridique | Fil Juridique : Déchets
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29/11/2011
(MEDDTL) a publié deux brochures relatives aux obligations des gros producteurs de biodéchets, et au registre national des émissions polluantes et des déchets. Ces brochures font le point sur les obligations concernant […]
