recommandation
Fil Juridique 30 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
30/11/2011
(European food safety Authority - Efsa) actualise ses conseils sur la sécurité environnementale du maïs génétiquement modifié 1507 (GM 1507). Le rapport formule des recommandations pour la mise en place d' […]
Manutention de palettes et interventions en stations de traitement biologique d'eaux usées : recommandations de la CNAMTS
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
|
14/12/2011
Sécurité des personnes Le 13 septembre 2011, la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) a publié une recommandation R461 relative aux travailleurs manipulant manuellement des produits […]
Industries du BTP : mise en ligne de deux recommandations de la Cnamts
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
|
08/12/2011
Sécurité des personnes En décembre 2011, la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts) a mis en ligne la recommandation R457 relative à la prévention des risques lié […]
Fil Jurididique du 14 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
14/12/2011
de traitement biologique d'eaux usées : recommandations de la CNAMTSLe 13 septembre 2011, la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) a publié une recommandation R461 relative aux travailleurs […]
Évolution des machines pour le transfert du béton près des lignes électriques aériennes : mise en ligne d'une recommandation de la Cnamts
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
|
30/11/2011
Sécurité des personnesEn mai 2011, la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts) a mis en ligne la recommandation R453 relative à l'évolution des machines pour le transfert […]
Fil juridique du 9 février 2012
Fil Juridique | Juridique
|
10/02/2012
radioactivesAccord de coopération sur l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire entre l'Euratom et l'Afrique du Sud : recommandation de la Commission européenneDans une recommandation du 3 février 2012 […]
Fil Juridique du 8 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
08/12/2011
; signée le 1er octobre 2011.Lien vers la circulaire CIR-24/2011 du 21 novembre 2011Lien vers l'annexe à la circulaireIndustries du BTP : mise en ligne de deux recommandations de la CnamtsEn décembre 2011, la Caisse nationale de l' […]
Fil Juridique du 31 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
31/10/2011
Eau- Eaux continentalesRéseaux d'eaux durables dans l'UE : recommandation pour un agenda commun de recherche stratégiqueDans une recommandation publiée au JOUE du 29 octobre 2011, la Commission européenne encourage […]
Accord de coopération sur l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire entre l'Euratom et l'Afrique du Sud : recommandation de la Commission européenne
Juridique | Fil Juridique : Rayonnements ionisants
|
10/02/2012
Transport de matières radioactivesDans une recommandation du 3 février 2012, la Commission européenne recommande au Conseil de l'Union européenne (UE) d'approuver un accord de coopération dans le domaine […]
Réseaux d'eaux durables dans l'UE : recommandation pour un agenda commun de recherche stratégique
Juridique | Fil Juridique : Eau
|
31/10/2011
Eaux continentalesDans une recommandation publiée au JOUE du 29 octobre 2011, la Commission européenne encourage les Etats membres de l'Union européenne (UE) à mettre en place un agenda commun de recherche […]
"Directive nitrates" : la France est rappelée à l'ordre
Juridique | Fil Juridique : Eau
|
31/10/2011
Eaux continentales Dans une recommandation publiée au JOUE du 29 octobre 2011, la Commission européenne encourage les Etats membres de l'Union européenne (UE) à mettre en place un agenda commun de recherche […]
Fil Juridique du 19 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
19/10/2011
- Produits chimiquesDéfinition des nanomatériaux : adoption d'une recommandation de la Commission européenneDans un communiqué du 18 octobre 2011, la Commission européenne annonce avoir adopté une recommandation […]
Plan de surveillance de la contamination des denrées animales par certaines dioxines pour l'année 2012
Fil Juridique Securite Alimentaire
|
11/01/2012
; ajoutées ou modifiées par rapport à celles contenues dans la note de service pour le plan 2011. La note rappelle, tout d'abord, que la recommandation 2006/794/ CE du 16 novembre 2006 relative au contrôle des niveaux de fond […]
Définition des nanomatériaux : adoption d'une recommandation de la Commission européenne
Juridique | Fil Juridique : Produits
|
19/10/2011
Produits chimiquesDans un communiqué du 18 octobre 2011, la Commission européenne annonce avoir adopté une recommandation définissant les nanomatériaux. Les nanomatériaux faisant actuellement l’objet […]
Fil Juridique du 1er août 2011
Fil Juridique | Juridique
|
01/08/2011
et le Canada : recommandation de la Commission européenneLe 27 juillet 2011, la Commission européenne a adopté une recommandation concernant l'approbation d'un accord de coopération sur les utilisations pacifiques de l' […]
