rapport
Fil Juridique du 27 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique | Partages
|
30/01/2012
un communiqué du 25 janvier 2012, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce la publication d'un rapport sur la production de gaz à effet de serre (GES) des systè […]
Nucléaire: l’impossible addition?
Production d'énergie | Nucléaire | Administrations
|
12/01/2012
Très attendu, le rapport de la Cour des comptes sur l’économie tricolore du nucléaire ne peut évaluer le coût réel du kWh atomique. […]
Fil Juridique du 6 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
09/01/2012
;rales d'aménagement et d'urbanisme) de la partie législative du Code de l'urbanisme. Un rapport au Président de la République accompagne cette ordonnance.Lien vers l'ordonnance n° 2012-11 du 5 janvier 2012 […]
Prothèses PIP: l’enquête remise au ministre de la santé
Risques & Santé | Santé publique | Produits | Administrations | Entreprises | Politique
|
01/02/2012
Un rapport de la Direction générale de la santé (DGS) et de l'Agence des produits de santé (Afssaps) a été remis aujourd’hui, 1er février, au ministre de la santé Xavier Bertrand […]
Publication du rapport annuel 2010 relatif au système européen d’alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Fil Juridique Securite Alimentaire
|
09/11/2011
Circulation des denrées alimentaires > Contrôles importation / exportationLe rapport annuel 2010 sur le système d'alerte rapide européen pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Rasff) […]
Fil juridique du 2 août 2011
Fil Juridique | Juridique
|
02/08/2011
du 23 juillet 2011)- Eaux de la merQualité des eaux de baignade dans l'UE : un rapport de l'AEEDans un communiqué du 15 juillet 2011, la Commission européenne présente le rapport 2010 de l'Agence européenne […]
Publication du rapport annuel 2010 relatif au système européen d’alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Fil Juridique Securite Alimentaire
|
02/11/2011
Circulation des denrées alimentaires > Contrôles importation / exportation Le rapport annuel 2010 sur le système d'alerte rapide européen pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Rasff […]
Fil Juridique du 28 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
31/10/2011
vers le dossier législatifLien vers la proposition de loi n° 3828Outils économiques- Aides et subventionsMise en ligne d'un rapport relatif à l'amélioration du dispositif d'aide à l'insonorisation […]
Fil Juridique du 28 septembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
28/09/2011
européenne pour la sécurité et la santé au travail a mis en ligne sur son site internet un rapport d'information sur les politiques européennes et bonnes pratiques à adopter face à la maladie du lé […]
Le Grenelle II peut mieux faire
Politique & Société | Administrations | Entreprises | Politique
|
08/02/2012
Après être passé au crible de la Cour des comptes, le Grenelle de l’environnement fait aujourd’hui l’objet d’un rapport d’information (1), à l’Assemblée nationale […]
Fil Juridique du 6 février 2012
Fil Juridique | Juridique
|
07/02/2012
- Installations nucléairesCoûts du nucléaire : présentation du rapport de la Cour des comptesDans un communiqué du 31 janvier 2012, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et de la mer […]
Protection des animaux pendant le transport : rapport de la Commission
Fil Juridique Securite Alimentaire
|
23/11/2011
Animaux et alimentation animale > Bien-être des animauxUn rapport du 10 novembre 2011 de la Commission européenne, sur l’incidence du règlement (CE) n° 1/2005 du 22 décembre 2004 relatif à […]
La mer a rendez-vous avec la croissance verte
Eau | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Eau | Littoral | Mer et océan
|
25/01/2012
Le programme des Nations unies pour l’environnement (Pnue) donne sa vision de la croissance verte, l’un des thèmes prioritaires du prochain somment Rio+20 (1), en publiant un rapport, aujourd’hui 25 janvier, sur le potentiel […]
La France accumule les contentieux communautaires
Eau | Politique & Société | Droits/Fiscalité Eau | Politique
|
26/10/2011
La commission des finances du Sénat a remis un rapport, le 26 octobre, sur l’application du droit communautaire de l’environnement dans l’Hexagone. La France accuse du retard pour plusieurs mises en conformité avec des arrêts de la Cour de justice […]
Fil Juridique du 20 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
20/12/2011
en ligne du rapport 2010 du délégué aux risques majeursLe ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) a mis en ligne, le 19 décembre 2011, le rapport sur l' […]
