résidus
Le futur arrêté Mâchefers fait grincer des dents
Déchets | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets
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17/11/2011
Les mâchefers connaissent une actualité juridique chargée, complexe, et de plus en plus critiquée. Après l’insatisfaction de deux associations environnementales, la PME Yprema, qui recycle les résidus d’incinération, pousse à son tour un coup […]
Publication d'un rapport de l'Efsa sur les résidus de pesticides
Fil Juridique Securite Alimentaire
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16/11/2011
Publié le 15/11/2011 par Lamari Salma Substances indésirables > Contaminants Dans un communiqué du 8 novembre 2011, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) annonce qu'un rapport, mettant à jour les résultats du suivi des résidus de pesticides dans les denrées alimentaires vient d'être publié. Ces résultats ont été observés dans l’Union […]
Observatoire des pesticides: un bilan des actions 2006-2008
Sites & Sols | Politique & Société | Faune et flore
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13/03/2009
L’Observatoire des résidus de pesticides, placé sous l’égide de l’Afsset depuis 2005, a présenté les résultats de son plan d’actions 2006-2008, à l’occasion d’un colloque qui s’est tenu à Paris les 11 et 12 mars. Le plan 2009-2011 appuiera quant à […]
Résidus de médicaments dans l’eau: vers un plan national
Eau | Politique & Société | Pollution des eaux
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24/11/2009
Le comité de pilotage chargé de l’élaboration et du suivi du futur plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM) a été installé lundi 23 novembre par Roselyne Bachelot, ministre de la santé et Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat à […]
Le Sénat adopte le PLF 2010 et aménage la TGAP
Droits/Fiscalité Déchets
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11/12/2009
en matière de déchets, concernant notamment la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP). Un long débat a eu lieu sur l’opportunité d’exonérer de la TGAP sur les déchets ménagers les résidus de traitement des installations de traitement des mêmes […]
Résidus de traitement des installations de traitement des déchets : rappel des modalités particulières de calcul de TGAP
Juridique | Fil Juridique : Outils économiques
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31/10/2011
Outils économiques Taxes et redevances Une circulaire du 6 octobre 2011 du ministère du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat rappelle les textes pris en application du 4 bis de l'article 266 nonies du Code des douanes relatifs aux modalités particulières de calcul de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) s'agissant des résidus de traitement des installations de traitement des […]
Agrément de laboratoires pour la recherche des résidus de chlordécone dans les produits d’origine végétale
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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03/10/2011
Faune, flore, paysage Faune et flore La note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8212 du 20 septembre 2011 actualise la liste des laboratoires agréés pour la recherche des résidus de chlordécone dans les produits d’origine végétale. Cette note de service abroge et remplace la note de service DGAL/SDPPST/N2009-8114 du 3 avril 2009.Lien vers la note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8212 du 20 septembre 2011 (BO Maaprat n° 38 du 23 septembre 2011)Lien […]
Pesticides et aliments: 96% des échantillons européens conformes
Santé publique | Produits
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15/07/2009
d’aliments qui ont été analysés, soit une augmentation de 13% par rapport à 2006. D’après les résultats, 96% des échantillons étaient conformes aux limites maximales de résidus (LMR) légales. En revanche, 4% ont dépassé ces LMR, contre 5% en 2006. Cette […]
Réduire les résidus de médicaments dans l'environnement
Risques & Santé | Pollution des eaux | Sites et sols naturels | Produits | Contaminants
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04/03/2011
Le Conseil général de l’environnement et du développement durable du ministère en charge de l’écologie a publié le 4 mars un rapport sur la régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental. Il émet des recommandations, d’une part pour améliorer la connaissance de l’impact environnemental des médicaments, d’autre part pour réduire la pression des résidus de […]
Le MDRGF assigné en justice par les producteurs de raisins de table
Sites & Sols | Politique & Société | Faune et flore | Sites et sols industriels | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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04/06/2009
européens contenaient des résidus de pesticides, dont 4,8% au- dessus des limites maximales en résidus européennes (LMR). Pour la France, les résultats étaient encore plus mauvais avec 100% des échantillons contaminés, dont 16% dépassant les LMR (1).Le MDRGF […]
Publication d'un plan national sur les résidus de médicaments dans l’eau
Juridique | Fil Juridique : Eau
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01/06/2011
EAU Eaux uséesDans deux communiqués du 30 mai 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce la publication d'un plan national sur les résidus de médicaments dans l’eau. Ce plan a pour objectif "d’évaluer le risque éventuel lié à la présence de molécules liés aux médicaments dans l’eau, les […]
Le MDRGF ne veut pas être bâillonné par les producteurs de raisins
Risques & Santé | Politique & Société | Santé publique | Droits/Fiscalité Risques et Santé
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25/01/2010
dans 16 enseignes de distribution (1). Sur les 124 échantillons de raisins analysés par un laboratoire allemand spécialisé, 123 contenaient des résidus de pesticides dont 6 au-dessus des limites maximales en résidus (LMR), les normes sanitaires européennes […]
Nouveau programme communautaire pluriannuel de contrôle des résidus de pesticides dans les aliments pour la période 2012-2014
Fil Juridique Securite Alimentaire
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14/12/2011
Publié le 12/12/2011 Substances indésirables > Contaminants Le règlement (UE) n° 1274/2011 du 7 décembre 2011 établit un nouveau programme de contrôle pluriannuel destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d’origine végétale et animale et à évaluer l’exposition du consommateur à ces résidus. Ce […]
Qui paiera les services de l’eau de demain ?
Eau | Politique & Société | Eau potable | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Eau
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08/12/2009
(2); élimination des substances dangereuses et des résidus de médicaments; relèvement des débits réservés (3) en 2014. Nombre d’acteurs estiment donc nécessaire de redéfinir le périmètre de tarification. «Le surcoût engendré par l’amélioration […]
Round-up: toxicité à faible dose sur des cellules humaines
Santé publique | Produits
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16/01/2009
, ce taux de dilution est largement inférieur à celui utilisé par les agriculteurs (1 à 2%) et correspond à des concentrations faibles de résidus susceptibles d’être retrouvées dans les aliments. En outre, l’étude montre que la toxicité du Round-up ne dépend […]
