questions
REACH : mise à jour de la foire aux questions
Juridique | Fil Juridique : Produits
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26/12/2011
Produits chimiques Le 20 décembre 2011, la foire aux questions concernant le règlement (CE) n° 1907/2006 du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances […]
Eva Joly: «Pour que les sujets d’environnement soient traités, je dois être pédagogue»
Politique & Société | Présidentielle 2012
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07/02/2012
A 4 jours de la publication de son programme officiel, la candidate d’Europe-Ecologie-les Verts répondait aujourd’hui 7 février aux questions des membres de l’Association des journalistes de l’environnement (AJE […]
Création de CHSCT pour l'Autorité de la concurrence et le MESR
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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06/02/2012
;curité et des conditions de travail (CHSCT) ministériel ayant compétence pour connaître de toutes les questions concernant l'ensemble des services centraux et déconcentrés du département ministériel […]
Fil Juridique du 3 février 2012
Fil Juridique | Juridique
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06/02/2012
; et des conditions de travail (CHSCT) ministériel ayant compétence pour connaître de toutes les questions concernant l'ensemble des services centraux et déconcentrés du département ministériel et des é […]
FNE à la recherche du candidat le plus vert
Politique & Société | Présidentielle 2012 | Politique | ONG
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30/01/2012
de la Corrèze n’évoque pas non plus l’interdiction des OGM. Mais il souhaite améliorer l’étiquetage des produits susceptibles d’en contenir.Piètre connaisseur des questions sanitaires, l’ex-numé […]
La graisse, avant tout une question de calories
Pratiques Alimentaires | Informations des Consommateurs
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11/01/2012
C’est la quantité de calories qui est responsable de la prise de masse graisseuse, et non celle de protéines, selon une étude publiée dans le Journal of the American Medical Association (JAMA). Pour l’équipe de Leanne Redman, du Pennington Biomedical Research Center de Baton Rouge (Louisiane), l’hypothèse de départ était celle d’une moindre efficacité métabolique de régimes […]
Gaz de schiste: les savants calculs de Washington
Production d'énergie | Santé publique | Recherche | Entreprises | Politique
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06/01/2012
du siècle, la production de GNC américains fournit environ 20% des molécules de gaz à l’Oncle Sam. Et cette production est encouragée par les pouvoirs publics US, tant pour des questions d’indépendance […]
Fil Juridique du 23 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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26/12/2011
: mise à jour de la foire aux questionsLe 20 décembre 2011, la foire aux questions concernant le règlement (CE) n° 1907/2006 du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation […]
Présentation d'une feuille de route pour l’énergie à l’horizon 2050
Juridique | Fil Juridique : Principes et politiques
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20/12/2011
;un système énergétique sans émission de carbone et les mesures nécessaires pour l'encadrer. Par ailleurs, elle met en ligne une série de questions/réponses relative à l'origine et aux objectifs […]
Fil Juridique du 20 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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20/12/2011
;encadrer. Par ailleurs, elle met en ligne une série de questions/réponses relative à l'origine et aux objectifs de cette feuille de route. En outre, dans un communiqué du 16 décembre 2011, le ministère […]
Matériaux actifs et intelligents et objets destinés à entrer en contact avec les aliments. : publication d'un guide d'interprétation de la réglementation
Fil Juridique Securite Alimentaire
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07/12/2011
; l'échelle européenne et aux autorités des États membres compétentes en matière de questions concernant l'interprétation et l'application du règlement (CE) n° 450/2009 du 29 Mai 2009 […]
Matignon milite pour le développement des «nanotec»
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Nanos | Administrations | Politique
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08/11/2011
;re intégrée» des nanotechnologies. Pour cela le service du Premier ministre souhaite une meilleure collaboration entre la recherche et le secteur industriel «pour intégrer dès la phase de recherche les questions […]
OGM : Évaluation sur la législation de l’UE
Juridique | Fil Juridique : Risques technologiques et Naturels
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03/11/2011
;information sur l'évaluation de la législation européenne en matière d'OGM, sous forme de questions-réponses.Lien vers le communiqué de la Commission européenne Lien vers le communiqué […]
Fil Juridique du 3 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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03/11/2011
de questions-réponses.Lien vers le communiqué de la Commission européenne Lien vers le communiqué de la Commission européenne (Questions et réponses) […]
Question préjudicielle à la CJUE : validité de la clause de sauvegarde interdisant la culture du maïs OGM Monsanto 810 en France
Fil Juridique Securite Alimentaire
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21/09/2011
du maïs génétiquement modifié MON 810 est illégale pour des questions procédurales, mais que des mesures d'urgence équivalentes peuvent être prises sur un autre fondementLa dissémination […]
