pure
Les requins s’hybrident pour mieux s’adapter
Eau | Littoral | Mer et océan | Recherche | Biodiversité
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03/01/2012
;es», ajoute-t-il.«Et si les spécimens hybrides se révèlent plus robustes que leurs parents de pure race, ils pourraient les remplacer petit à petit », complète Colin Simpfendorfer.«Je ne sais […]
Fil Juridique du 8 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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08/12/2011
;conomiques- Taxes et redevancesPrécisions relatives au régime fiscal des huiles végétales pures utilisées comme carburantDans une circulaire du 15 novembre 2011, le ministère du Budget, des comptes publics […]
Précisions relatives au régime fiscal des huiles végétales pures utilisées comme carburant
Juridique | Fil Juridique : Outils économiques
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08/12/2011
;tales pures utilisées comme carburant. Cette circulaire tient notamment compte des modifications apportées par la loi n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011, à l'article 265 ter du Code des douanes […]
Cancer : les causes environnementales peu à peu esquissées
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Produits | Ondes électromagnétiques | Recherche
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13/12/2011
des travaux en cours sur l’exposition des enfants aux lignes électriques à hautes tension. «Il s’agit d’une pure observation épidémiologique», les champs électromagnétiques de basse […]
Exclusif: les conséquences de la climatisation de la planète
Climat | Sites et sols naturels | Santé publique | Mer et océan | Pollution des eaux
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15/11/2011
a la capacité d’absorber le CO2 atmosphérique pour former, après une lente transformation, un carbonate. Outre le caractère très improbable de produire annuellement 7 milliards de tonnes de silicate pure, le rapport de la CDB […]
Vers de nouvelles règles d'étiquetage pour les jus de fruits et les nectars
Fil Juridique Securite Alimentaire
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22/12/2011
ajoutés ou des édulcorants aux "nectars", à base de purée de fruits avec de l'eau ajoutée. Ainsi les jus de fruits ne contiendront, par définition, aucun sucre ou édulcorant ;- les jus d'orange […]
Jus de fruits : vers un étiquetage plus clair
Politique & Institution | Eaux & Boissons | Informations des Consommateurs
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21/12/2011
de la couleur et du goût. Cet ajout devra désormais être indiqué, sous la forme «jus d’orange et de mandarine». Autre nouveauté, la mention «pur jus» sera réservée à […]
Cancer : les agriculteurs sont-ils vraiment moins affectés ?
Risques & Santé | Produits | Santé publique | Santé au travail | Administrations
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16/09/2011
; de la propagande pure et simple, et occulte le fait que les agriculteurs sont plus fréquemment touchés par certains cancers que la population générale: cancers de la prostate, des lèvres, lymphomes, entre autres…» […]
Précisions sur les modalités de réalisation des contrôles à destination
Fil Juridique Securite Alimentaire
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27/07/2011
;un délai raisonnable. La note du 11 juillet 2011 précise donc que la détermination de la durée de ce délai " raisonnable " s’apprécie en pure opportunité. La note de service du 11 juillet […]
Gaz de schiste: la fracturation hydraulique définitivement interdite
Sites & Sols | Santé publique | Sites et sols industriels
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01/07/2011
; elle, pour l'interdiction pure et simple de l’exploration et de l’exploitation des gaz de schiste au nom de la préservation de l’environnement. Elle demande donc l'annulation de tous les permis et une remise à plat du code […]
Sénateurs et députés parviennent à un compromis sur les gaz de schiste
Politique & Société | Sites et sols industriels | Entreprises | Politique
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16/06/2011
pure et simple de l'exploration et de l'exploitation des gaz et huiles de schiste, et demande l'annulation de tous les permis exclusifs.Les conclusions de la CMP seront débattues le 21 juin à l'Assemblée nationale […]
Possibilité de conserver la confidentialité des noms IUPAC dans l'inventaire des classifications et des étiquetages
Juridique | Fil Juridique : Produits
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06/09/2010
, conserver la confidentialité du nom IUPAC (issu de la nomenclature développée par l'Union internationale de chimie pure et appliquée (International union of pure and applied chemistry)) des substances pour lesquelles […]
Fil Juridique du 06 septembre 2010
Fil Juridique | Juridique
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06/09/2010
internationale de chimie pure et appliquée (International union of pure and applied chemistry)) des substances pour lesquelles elles auront déposé un dossier d'enregistrement avant l'échéance prévue au 30 novembre […]
Confidentialité des noms IUPAC dans l'inventaire des classifications et des étiquetages
Juridique | Fil Juridique : Produits
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03/09/2010
de la nomenclature développée par l'Union internationale de chimie pure et appliquée (International Union of Pure and Applied Chemistry-IUPAC).Lien vers le communiqué de l'Echa Découvrez le Fil Juridique complet […]
Fil Juridique du 03 septembre 2010
Fil Juridique | Juridique
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03/09/2010
;e par l'Union internationale de chimie pure et appliquée (International Union of Pure and Applied Chemistry-IUPAC).Lien vers le communiqué de l'Echa - Transport Adaptation au progrè […]
