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projets
Trier par date PAR PERTINENCE


 |   |  | 26/10/2011

Dans le cadre du programme national recherche «Environnement-Santé-Travail» (PNR EST) 2011, l’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) a sélectionné 38 nouveaux projets de recherche […]



 |   |   |   |  | 04/11/2011

Onze grands projets d'infrastructure transnationaux sur différents continents, pouvant être financés par des fonds publics et privés, ont été soumis à l'approbation des dirigeants du G20 […]


article privilège
 |   |   |  | 09/02/2012

de ces zones, pour éviter qu’elles ne restent à l’abandon. Le soutien s’adresse en priorité aux projets visant à construire des logements sociaux ou des bâtiments de haute qualité environnementale (HQE […]



 |   |   |   |   |   |   |   |   |  | 16/11/2011

La Commission européenne a dévoilé, aujourd’hui 16 novembre, les rares projets français qui seront financés par le programme Life+, le fonds de l’Union européenne pour l’environnement. Tour d’horizon. […]


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 |   |   |   |  | 07/02/2012

à projets de recherche est lancé chaque année grâce à des fonds confiés à l'Anses. Il est alimenté par un budget délégué à l'Anses par les ministères […]



 |   |   |  | 27/06/2011

sur le projet présidentiel. À partir de son rapport, le chef de l’Etat a annoncé, le 14 décembre 2009, un programme de 35 milliards d’euros d’investissements pour développer l’économie […]



 |   |   |   |  | 06/01/2012

L’Afnor a lancé début décembre 2011 une enquête publique relative à une nouvelle norme sur la conduite de projets de génie écologique appliqués aux zones humides et cours d'eau […]



 |   |  | 02/01/2012

;gies par le Code de l’expropriation. Comme l’a défini la loi Bouchardeau de 1983, l’enquête publique a pour objectif d’informer et de recueillir l’avis de la population sur des projets de grande ampleur […]



 |   |   |   |  | 20/04/2011

% des projets de Mécanisme de développement propre et de Mise en œuvre conjointe provenaient des collectivités urbaines. […]



 |  | 20/05/2011

Les Etats membres de l’Union européenne ont soumis 13 projets de captage et stockage du carbone (CSC) et 65 projets d’énergies renouvelables à la Banque européenne d’investissement (BEI) pour l&rsquo […]


article privilège
 |  | 04/01/2012

du bâtiment rappelle quelques principes réglementaires en matière de gestion des déchets issus des chantiers de bâtiment.Lien vers la brochure Projet de décret relatif à la sortie du statut de déchet […]



 |   |   |  | 05/10/2011

Selon un communiqué publié mardi 4 octobre, les ministères de l'écologie et de l'industrie ont sélectionné 15 nouveaux projets de production d'énergie à partir de biomasse (bois […]


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 |  | 01/02/2012

 Produits - Explosifs Traçabilité des explosifs à usage civil : projet de directive Lors de sa 3140e session du 23 janvier 2012, le Conseil de l'Union européenne (UE), en sa formation Agriculture […]


article privilège
 |  | 03/01/2012

) a adopté en première lecture le projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'Etat et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne (UE) dans le domaine […]



 |   |   |   |   |   |  | 20/07/2011

183 nouveaux projets environnementaux vont pouvoir être financés dans le cadre de LIFE+, l'instrument financier européen pour l'environnement, annonce la Commission dans un communiqué du 19 juillet. En 2011 […]





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