prise
Fil Juridique du 31 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
01/02/2012
le procès-verbal des délibérations de la CCEN du 27 janvier 2012 Prise en compte des critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance par les sociétés de gestion de portefeuille Le dé […]
La graisse, avant tout une question de calories
Pratiques Alimentaires | Informations des Consommateurs
|
11/01/2012
C’est la quantité de calories qui est responsable de la prise de masse graisseuse, et non celle de protéines, selon une étude publiée dans le Journal of the American Medical Association (JAMA). […]
Fil Juridique du 23 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
26/12/2011
de l'agrément du mode de prise en compte du système HéliopacUn arrêté du 13 décembre 2011 abroge et remplace l'arrêté du 28 juin 2010 relatif à l'agrément de la demande de titre […]
Fil juridique du 9 février 2012
Fil Juridique | Juridique
|
10/02/2012
de loi de ratificationUn projet de loi, enregistré à la présidence de l’Assemblée nationale le 1er février 2011, a pour objet de ratifier trois ordonnances prises en application de l'article 25 de la loi n° […]
Bâtiments existants : modification de l'agrément du mode de prise en compte du système Héliopac
Juridique | Fil Juridique : Energie
|
26/12/2011
Efficacité énergétique Un arrêté du 13 décembre 2011 abroge et remplace l'arrêté du 28 juin 2010 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise […]
L’ASN rend un avis positif sur les options de sûreté de l’Atmea 1
Energies non carbonées | Nucléaire | Administrations | Entreprises
|
07/02/2012
de réacteur nucléaire Atmea 1.«L’ASN considère satisfaisants les objectifs de sûreté retenus par la société Atmea pour le réacteur Atmea 1. Ces objectifs concernent 5 points principaux: la prise […]
Fil Juridique du 2 février 2012
Fil Juridique | Juridique
|
03/02/2012
mesure concerne le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l'Antarctique (ZSPA) n° 149, Cap Shirreff et île San Telmo, île Livingston, îles Shetland du Sud. Elle est prise […]
Beaucoup de bruit en moins
Air | Bruit | Air urbain | Politique | Administrations | Santé publique
|
10/11/2011
;placement à Groslay, commune située à quelques kilomètres de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles-de-Gaulle.Autre mesure prise, la descente sans palier des avions, qui est une procédure d’atterrissage […]
Fil Juridique du 23 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
23/01/2012
, la Commission européenne impose aux Etats membres d'interdire la mise sur le marché de dispositifs de coupe à fléaux pour débroussailleuses portatives. Cette décision est prise en application de la directive […]
Fil Juridique du 19 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
19/01/2012
de l'INRSEnergie- Efficacité énergétiqueRT 2012 : nouvel agrément du mode de prise en compte des micro et mini cogénérations à combustible gazeuxUn arrêté du 4 janvier 2012 agré […]
MON810: interdiction, mode d’emploi
Risques & Santé | Produits | OGM
|
13/01/2012
;s dès le mois prochain, si aucune mesure n’est prise par le gouvernement. «Les semences sont distribuées en ce moment dans les fermes et l’Association générale des producteurs de maïs a fait savoir […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
03/01/2012
;cembre 2011 (JO du 31 décembre 2011)Taxes locales sur la consommation finale d'électricité : détermination des modèles d'attestationUn arrêté du 6 décembre 2011, pris pour l'application […]
Distilbène et cancer du sein: des Américaines portent plainte
Risques & Santé | Santé publique | Produits | Administrations | Entreprises
|
10/01/2012
ont été enregistrées par la justice américaine faisant le lien entre la prise de DES par les mères et des cas de cancers du vagin ou des problèmes de fertilité chez ces filles. Mais bon nombre […]
Linky: un lancement dans le brouillard
Economie d'énergie | Distribution d'énergie | Entreprises | Politique | Présidentielle 2012
|
28/09/2011
millions de foyers était donc attendue dans la foulée. Et elle a été prise. «Le gouvernement a bien décidé la généralisation du compteur Linky qu’a expérimenté avec succè […]
Fil Juridique du 22 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
22/12/2011
arrêtés du 13 décembre 2011 agréent deux modes de prise en compte de la production d'eau chaude sanitaire solaire dans la méthode de calcul Th-C-E. Le premier arrêté agrée le mode de prise en compte […]
