prime
Biogaz: 4 décrets, en attendant le tarif
Energie | Droits/Fiscalité Energie | Energie renouvelables
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23/11/2011
une prime en fonction de la matière traitée. Si les intrants se composent exclusivement de déchets ou de produits issus de l’agriculture, ou encore de l’agro-industrie, une prime de 2 à 3 c€/kWh s’ajoute […]
Les consommateurs de fioul et de gaz sont aussi des électeurs
Consommation d'énergie | Energies thermiques | Economie d'énergie
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16/09/2011
Le gouvernement a annoncé, jeudi 16 septembre, un doublement de la prime à la casse des chaudières au fioul et à gaz usagées, pour contenir la facture énergétique des Français. « […]
Une prime à la casse pour les chaudières au fioul
Energie | Consommation d'énergie | Economie d'énergie
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22/04/2011
D'ici début mai, les détenteurs de vieilles chaudières au fioul (de plus de 15 ans) pourront bénéficier d’une prime à la casse, a annoncé le ministre de l'énergie Eric Besson le 21 […]
Gaz: la bonne affaire de la prime à la casse
Consommation d'énergie | Entreprises | Politique
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03/03/2011
;Mardi, le ministre de l'Energie Eric Besson a ainsi annoncé que le rabais pour le tarif social du gaz allait augmenter de 20%. Parallèlement, le gouvernement va mettre en place, avec GDF Suez, une «prime à la casse» […]
Fil Juridique du 1er juin 2011
Fil Juridique | Juridique
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01/06/2011
de la dispersion médicamenteuse dans l’eau".Lien vers le premier communiqué du MEDDTLLien vers le deuxième communiqué du MEDDTLLien vers le planOutils économiques- Aides et subventionsMise en place d'une prime […]
UK: 5.000 £ d’aide pour l’achat d’une voiture électrique
Energie | Politique & Société | Energie renouvelables
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03/01/2011
Le gouvernement britannique a lancé le 1er janvier 2011 son plan de soutien aux voitures électriques qui met en place une prime de 5.000 livres (5.816 euros) pour l’achat d’une voiture électrique, informe […]
Mise en place d'une prime à la casse pour les chaudières
Juridique | Fil Juridique : Outils économiques
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01/06/2011
Aides et subventionsDans un communiqué du 25 mai 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce la mise en place d'une prime à la casse […]
Californie : la guerre de l’eau aura-t-elle lieu?
Eau potable | Eau urbaine | Espaces lacustres | Administrations
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24/10/2011
suivant: pour chaque hectares qui n’est plus irrigué, l’agriculteur perçoit une prime annuelle de 1.268 dollars (912 euros), en compensation de l’arrêt de sa production. Dans l’Imperial Valley, c&rsquo […]
Fil Juridique du 23 Février 2011
Fil Juridique | Juridique
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23/02/2011
d'avenants relatifs à la prime du panier de nuit Un arrêté du 15 février 2011 rend obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective […]
Algues vertes: plainte contre le préfet après l’hécatombe de sangliers
Politique & Société | Santé publique | Produits | ONG | Administrations
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07/12/2011
sur l'article L 216-6 qui réprime par 75.000 € d'amende et deux ans d'emprisonnement le fait de laisser s'écouler dans les eaux des substances nuisibles à la santé et à la faune, comme les é […]
La géo-ingénierie s'invite à Durban
Risques & Santé | Recherche | Politique climatique | Climat
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02/12/2011
Zennström, le fondateur du logiciel de communication Skype. Lui aussi un grand adepte des solutions techo. Que dit le rapport? De prime abord, le document est plutôt positif. Il rappelle ce que soulignent maints climatologues: la GRS pré […]
SCEQE : précisions sur la vérification et la quantification des émissions et modification des organismes vérificateurs
Juridique | Fil Juridique : Outils économiques
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01/06/2011
Marché des droits à polluerDans un communiqué du 25 mai 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce la mise en place d'une prime à […]
Précisions sur la pêche du hareng, du thon rouge et de l'anguille
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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21/11/2011
Pêche Le règlement (UE) n° 1186/2011 du 15 novembre 2011 interdit la pêche du hareng dans les eaux de l'Union européenne (UE) et norvégiennes de la zone IV au Nord de 53° 30′ N. Par ailleurs […]
Fil Jurdique du 21 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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21/11/2011
;giennes de la zone IV au Nord de 53° 30′ N. Par ailleurs, dansun communiqué du 17 novembre 2011, le Parlement européen annonce l'adoption d'une résolution visant à mettre en place une coopération […]
Angela Merkel embraye sur le véhicule électrique
Air | Politique & Société | Politique
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16/05/2011
;s dans le pays.Berlin entend certes doubler, à deux milliards d'euros au total, les subventions accordées à la recherche et au développement de la voiture électrique, mais la chancelière ne veut pas d'une prime à […]
