pression
Fil Juridique du 7 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
07/12/2011
;té du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires, et son règlement annexéHygiène-sécurité- Sécurité des équipements de travailEquipements sous pression : modification […]
Sel ou cholestérol, il faut choisir
Additifs | Nouveaux Risques | Informations des Consommateurs
|
16/11/2011
Les régimes allégés en sel n’auraient pas un effet très marqué sur la pression artérielle, et semblent même augmenter le taux de cholestérol, selon une étude danoise publié […]
L’ASN rend un avis positif sur les options de sûreté de l’Atmea 1
Energies non carbonées | Nucléaire | Administrations | Entreprises
|
07/02/2012
en compte du retour d’expérience des réacteurs à eau sous pression et l’utilisation de technologies et de méthodes correspondant à l’état de l’art; la radioprotection des travailleurs […]
Equipements sous pression : modification de la procédure d'essai sous pression de gaz
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
|
07/12/2011
, relative au remplacement de l'épreuve hydraulique, lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression (ESP), par un essai sous pression de gaz contrôlé par émission acoustique.Lien vers […]
Fil Juridique du 12 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
12/01/2012
;quipements sous pression (ESP) transportables. Les habilitations sont accordées jusqu'au 31 décembre 2012.Lien vers l'arrêté du 22 décembre 2011 (JO du 12 janvier 2012)Police administrative et police judiciaire […]
Gaz de schiste: les savants calculs de Washington
Production d'énergie | Santé publique | Recherche | Entreprises | Politique
|
06/01/2012
sont faites plus nombreuses. En cause: les effets de la fracturation hydraulique. Cette technique d’extraction des hydrocarbures consiste à craqueler la roche en y injectant à très forte pression de l’eau, du sable et des additifs […]
Vers un retour en grâce du sel ?
Pratiques Alimentaires | Nouveaux Risques | Informations des Consommateurs
|
11/05/2011
(Jama). Hausse de la pression artérielle, maladies cardiovasculaires, ostéoporose… autant de maladies invoquées par les autorités publiques pour inciter à une moindre consommation de sel. Et c&rsquo […]
Fil Juridique du 22 septembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
22/09/2011
Hygiène-sécurité- Sécurité des équipements de travailPrécisions sur l'application de la réglementation des équipements sous pression dans le secteur de la réfrigération […]
Fil Juridique du 14 Décembre 2010
Fil Juridique | Juridique
|
14/12/2010
;curité des équipements de travail Equipements sous pression : approbation d'un guide professionnel pour l'établissement d'un plan d'inspection La décision n° 10-021 du 19 février 2010 […]
Le recyclage, pilier de l’économie verte
Déchets | Politique & Société | Valorisation déchet | Cycle de vie déchets | Entreprises
|
06/12/2011
la demande en ressources de plusieurs industries, comme le papier, le carton, le fer ou l’acier, ce qui a allégé la pression sur les écosystèmes. Le recyclage couvre déjà 41% de la consommation européenne […]
Durban: Bruxelles met la pression
Politique & Société | Politique climatique | Climat
|
19/10/2011
. D’une part, il s’agit d’un moyen, un peu grossier, pour la Direction de l’énergie de faire pression sur celle de l’action climatique, toujours en pointe dans le combat contre les changements climatiques. Cela ne […]
ZDE: la jurisprudence relâche la pression
Energie | Production d'énergie | Energie renouvelables | Droits/Fiscalité Energie
|
16/12/2011
En l’absence de textes précis (1), la procédure de création d’une zone de développement éolien (ZDE) se construit actuellement au fil d’une jurisprudence chaotique. Dernier en date, un arrêt de la Cour administrative d’appel (CAA) de Lyon du 29 novembre 2011 (2) évoque la participation à organiser autour du projet de création d’une ZDE, sans l’encadrer spécifiquement. Dans cette […]
La mer a rendez-vous avec la croissance verte
Eau | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Eau | Littoral | Mer et océan
|
25/01/2012
. L’aquaculture peut de son côté compenser la baisse des activités de pêche. Mais il faut rester vigilant quant à sa pression sur les écosystèmes. Le rapport suggère aussi que le secteur […]
Fil Juridique du 2 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
03/11/2011
; ApaveUn arrêté du 20 octobre 2011 modifie certains arrêtés d'agrément et d'habilitation au titre des règlementations de équipements sous pression (ESP) et des canalisations de transport, remplaç […]
Précisions sur l'application de la réglementation des équipements sous pression dans le secteur de la réfrigération et du conditionnement d'air
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
|
22/09/2011
Sécurité des équipements de travail A l'occasion de deux questions parlementaires concernant l'application de la réglementation des équipements sous pression dans le secteur de la réfrigé […]
