pollutions
Eau potable: le vrai coût des pollutions agricoles
Eau | Eau industrielle | Eau potable | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Eau
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04/10/2011
;e de référence).Sur les 1.000 à 1.500 M€ annuels que coûtent les pollutions diffuses agricoles, le CGDD estime que la facture d'eau en est alourdie de 640 à 1.140 M€. Le traitement des pollutions agricoles […]
Les «marées noires» se multiplient dans les eaux intérieures
Eau | Sites & Sols | Pollution des eaux | Sites et sols naturels | Espaces lacustres
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09/03/2011
et le Grenelle de la mer, les pollutions par hydrocarbures s’amplifient, peut-on constater à la lecture des 69 pages de l’atlas qui couvre la période 2008-2010. 643 pollutions ont été constatées sur cette […]
Eau potable : la liste des 507 captages menacés est publiée
Eau | Sites & Sols | Eau urbaine | Eau potable | Politique & Institution | Contaminants | Eaux & Boissons | Informations des Consommateurs
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13/07/2011
La liste des 507 captages les plus menacés par les pollutions diffuses, notamment les nitrates et les produits phytosanitaires, a été publiée par le gouvernement le 12 juillet. Un des grands axes d’action […]
Fil Juridique du 6 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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09/01/2012
;vention et réduction intégrées de la pollution). L'ordonnance crée notamment les articles L. 515-28 à L. 515-31 du Code de l'environnement, qui précisent le réexamen périodique qui doit ê […]
«Notre ennemi numéro 1, ce sont les pesticides»
Eau | Pollution des eaux | Mer et océan | Eau urbaine | Eau potable
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08/12/2011
; quelques progrès? Dans les grandes zones urbaines, la lutte contre les pollutions organiques, dues aux phosphates, est en passe d’être gagnée. En 20 ans, les concentrations en ammonium ont été divisées […]
Fil Juridique du 28 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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28/11/2011
pour pollutions diffusesLe décret n° 2011-1650 précise les modalités de déclaration et de reversement de la redevance pour pollutions diffuses. Pour cela, il modifie notamment la section 3 (comités de bassin et agences […]
Les Français plus inquiets de la qualité de l’eau que de son prix
Eau | Eau potable | Pollution des eaux | Administrations
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23/11/2011
%), assurer la qualité de l'eau du robinet (48%) et réduire les pollutions des rivières (47%), sont cités comme les enjeux les plus importants, alors que la stabilité du prix de l'eau (32%) n'arrive qu'en 5e […]
Les négociations internationales sur le mercure progressent
Stockage/transport | Santé publique
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07/11/2011
sont restées au point mort», explique Elena Lymeridi-Settimo, coordinatrice du groupe de travail Zéro mercure, une coalition internationale d’ONG luttant pour l’élimination de la pollution au mercure. Ainsi, selon […]
Obama autorise l’EPA à réguler les émissions de CO2
Air urbain | Air industriel | Droits/Fiscalité Air | Energies thermiques
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10/11/2011
;s et la justice. Un seul chiffre fait rugir nos confrères: sur les milliers de poursuites lancées, depuis 1990, contre des industriels présumés coupables de pollutions des eaux ou des sols, 800 procédures seulement ont é […]
Fil Juridique du 28 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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31/10/2011
; de la Documentation françaiseLien vers le rapportRisques technologiques et naturels- Risques biotechnologiquesAdaptation au droit de l'UE dans le domaine de la prévention des pollutions et des risques : ouverture d'une consultation publiqueDans […]
La pollution de l’air tue les Pékinois
Air | Air urbain | Santé publique | Produits | Administrations | Politique
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16/12/2011
La semaine dernière, un épais nuage de pollution stagnant sur Pékin a cloué au sol des centaines d’avions. Dans le même temps, les urgences de l’hôpital universitaire ont vu affluer les malades dont […]
Exclusif : Anne Le Strat parle
Politique & Société | Politique | Administrations | Eau | Eau potable | Droits/Fiscalité Eau | Pollution des eaux
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04/10/2011
aura votre nomination pour les usagers de Seine-Normandie?L’agence de bassin ne décide pas d’un mode de gestion. Sa mission est de financer les actions de protection des ressources en eau et de lutte contre les pollutions. Elle accorde […]
Une protection partenariale des captages d’eau potable
Eau | Eau potable | Droits/Fiscalité Eau
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28/09/2010
En France, la production d’eau potable est assurée par environ 34.000 captages d’eau. 507 sont considérés comme particulièrement menacés par les pollutions diffuses, notamment les nitrates et les produits phytosanitaires. Parmi les démarches engagées […]
Fil Juridique du 21 septembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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21/09/2011
vulnérables aux pollutions : de la nécessité d'imposer des exigences de protection supplémentairesDans un arrêt du 1er juillet 2011, la cour administrative d'appel (CAA) de Nantes confirme l'annulation d' […]
Redevance des agences de l’eau : on mutualise le recouvrement
Eau | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Eau | Espaces lacustres
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20/05/2011
Il revient à l'Agence de l'eau Artois-Picardie, en vertu d’un décret publié le 18 mai, d’établir le titre de recettes et le recouvrement de la redevance pour pollutions diffuses, et ce sur l&rsquo […]
