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Lancement d'un plan pour réduire les risques d’antibiorésistance en médecine vétérinaire et présentation des résultats des travaux sur l’émergence de bactéries résistantes aux antibiotiques
Fil Juridique Securite Alimentaire
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30/11/2011
, de la ruralité et de l’aménagement du territoire (Maaprat) annonce la mise en place du premier plan national destiné à réduire les risques d’antibiorésistance en médecine vétérinaire […]
Plan Ecophyto: peut mieux faire!
Sites et sols naturels | Santé publique | Eau
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26/10/2011
Alors que le troisième comité national du plan Ecophyto 2018 s’est réuni aujourd’hui 26 octobre, le ministère de l’agriculture a souhaité présenter un premier bilan sur la période 2008-2010 de ce plan qui vise d’ici 2018 à réduire de 50 […]
Le Conseil d’Etat encadre les plans territoriaux de gestion des déchets
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets | Réduction des déchets
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05/01/2012
Dans un arrêt rendu le 30 décembre 2011, la plus haute juridiction administrative estime qu’un Plan d’élimination des déchets ménagers et assimilés (Pedma) ne peut créer de nouvelles […]
Fil Juridique du 21 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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21/12/2011
;té du 16 décembre 2011 (JO du 21 décembre 2011)Rayonnements ionisants- Exposition du publicGestion du risque lié au radon : publication du plan national d’actions 2011-2015Dans un communiqué du 15 décembre 2011 […]
Climat: la France présente son plan d’adaptation
Eau | Risques & Santé | Sites & Sols | Politique & Société | Eau potable | Faune et flore | Sites et sols naturels | Administrations | Politique | Climat | Présidentielle 2012
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20/07/2011
«Un plan national d'adaptation climatique pour les différents secteurs d'activité sera préparé d'ici 2011», prévoyait la loi Grenelle I du 3 août 2009 dans son article 42. C’est désormais chose faite. Nathalie Kosciuskot-Morizet […]
Premier bilan pour le plan Particules
Air | Air urbain | Politique | Transport | Administrations | Santé publique
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29/11/2011
Le Conseil national de l’air (CNA) a fait un point aujourd’hui 29 novembre sur l’avancée de son plan Particules. Lancé en juillet 2010, ce programme ambitionne de réduire d’un tiers l’émission des particules fines pour 2015. Un objectif très […]
Plan de surveillance de la contamination des denrées animales par certaines dioxines pour l'année 2012
Fil Juridique Securite Alimentaire
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11/01/2012
;aménagement (Maaprat) établit un plan de surveillance de la contamination des denrées animales par les dioxines (PCDD/F), les polychlorobiphényles (PCB), certains retardateurs de flamme bromés (RFB) et certains perfluo […]
Projet de décret sur l’évaluation environnementale des plans
Politique & Société | Administrations | Sites & Sols | Droits/Fiscalité Sites & Sols | Sites et sols industriels | Sites et sols naturels | Sites et sols urbains
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06/02/2012
Un projet de décret (1) précise l’évaluation environnementale des documents de planification. Concrètement, une série de plans et de programmes devront désormais répondre à une procé […]
Fil Juridique du 25 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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25/07/2011
des risques liés à la perte d'une cargaison en mer.Lien vers l'arrêt de la cour administrative d'appel de Douai n° 08DA00549 Principes et politiques - Politique Plan national d’adaptation au changement climatique […]
Lancement du plan d'action sur l'éco-innovation
Juridique | Fil Juridique : Principes et politiques
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21/12/2011
Politique Dans deux communiqués du 15 décembre 2011, la Commission européenne annonce le lancement d'un nouveau plan d'action sur l'éco-innovation. Ce plan d'action "reconnaît le rô […]
Plan de surveillance de la contamination par Escherichia coli des viandes hachées de bœuf surgelées
Fil Juridique Securite Alimentaire
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17/01/2012
;nagement (Maaprat) établit un plan de surveillance de la contamination par Escherichia coli producteurs de shigatoxines (STEC) des viandes hachées de bœuf surgelées au stade de la production pour l'année 2012. Selon […]
Fil Juridique du 5 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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05/07/2011
personnes concernées à donner leur avis et à formuler leurs observations sur le plan de la Commission européenne visant à améliorer le système actuel de répartition des quotas de pêche et des totaux admissibles […]
Les autorités donnent un mois au Bremen pour disparaître
Sites et sols naturels | Espaces lacustres | Littoral | Administrations
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23/12/2011
, un plan de destruction du navire et de réhabilitation du site pour le 6 avril.Au total, selon le plan annoncé lors d'une conférence de presse commune par le préfet maritime de l'Atlantique Jean-Pierre Labonne […]
Fil Juridique du 19 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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19/12/2011
sur la forme que sur le fond, et que le projet est conforme au plan d'occupation des sols de la ville d'Arles.Lien vers l'arrêt de la CAA de Marseille n° 09MA01711 du 5 décembre 2011- Infrastructures de transportProjet de loi relatif […]
Fil Juridique du 6 février 2012
Fil Juridique | Juridique
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07/02/2012
;2011-2045 du 28 décembre 2011, JO du 30 décembre 2011- Efficacité énergétiquePublication du rapport d'activité 2011 du Plan Bâtiment GrenelleDans un communiqué du 31 janvier 2012, le ministère […]
