performance
Fil Juridique du 25 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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28/11/2011
des coûts exposés par ces exploitants.Lien vers l'arrêté du 15 novembre 2011 (JO du 25 novembre 2011)Modification du règlement établissant un système de performance pour les services de navigation aé […]
Exclusif: ce que pourrait être le décret sur la rénovation de l’immobilier tertiaire
Consommation d'énergie | Politique
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05/10/2011
, dite «Grenelle II». Cet article impose la réalisation de travaux d’amélioration de la performance énergétique du parc tertiaire existant, public et privé, dans un délai de 8 ans à […]
Modification du règlement établissant un système de performance pour les services de navigation aérienne et les fonctions de réseau
Juridique | Fil Juridique : Air
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28/11/2011
Avion Le règlement (UE) n°1216/2011 du 24 novembre 2011 modifie le règlement (UE) n° 691/2010 du 29 juillet 2010 établissant un système de performance pour les services de navigation aérienne […]
Projet de guide sur les exigences scientifiques pour les allégations santé liées à la performance physique : ouverture d'une consultation publique
Fil Juridique Securite Alimentaire
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17/01/2012
;une consultation publique auprès de la communauté scientifique sur un projet de guide concernant les exigences scientifiques pour les allégations santé liées à la performance physique.L'Efsa fournit ainsi un document […]
Projet de guide sur les exigences scientifiques pour les allégations santé liées à la performance physique : ouverture d'une consultation publique
Fil Juridique Securite Alimentaire
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11/01/2012
;une consultation publique auprès de la communauté scientifique sur un projet de guide concernant les exigences scientifiques pour les allégations santé liées à la performance physique.L'Efsa fournit ainsi un document […]
Fil Juridique du 19 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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19/01/2012
de transportSignature du contrat d’objectif et de performance entre l’État et Voies navigables de France sur la période 2011-2013Dans un communiqué du 17 janvier 2012, le ministère de l'Ecologie, du développement durable […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
;res de certification des compétences des personnes physiques réalisant le diagnostic de performance énergétique (DPE) et les critères d'accréditation des organismes de certification.Lien vers l'arrê […]
Fil Juridique du 23 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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26/12/2011
2011, précise les modalités de financement des projets de méthanisation dans le cadre des plans de performance énergétique pour l'année 2012. La circulaire annonce qu'il n'y aura pas d'appel […]
Fil Juridique du 23 Mars 2011
Fil Juridique | Juridique
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23/03/2011
; - Efficacité énergétique Contrats de performance énergétique : présentation d'un rapport Dans un communiqué du 11 mars 2011, le ministère de l'Ecologie, du dé […]
Durban vu par la Chine
Politique & Société | Politique
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23/11/2011
11e plan quinquennal ayant élevé la performance énergétique au rang des meilleures pages du Petit livre rouge, des progrès significatifs ont été réalisés dans la construction […]
La France peine à améliorer sa performance énergétique
Consommation d'énergie | Economie d'énergie | Politique climatique | ONG | Administrations | Entreprises | Politique | Transport
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26/09/2011
et leur système électrique est moins performant que l’allemand. Coup dur pour les adorateurs du système énergétique centralisé, qu’il soit électrique ou gazier. Voyant l’incapacité […]
Fil Juridique du 13 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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13/07/2011
vers l'arrêté du 7 juin 2011, littoral landais (JO du 13 juillet 2011)Energie- Efficacité énergétique Mise en œuvre des dispositions favorisant la performance environnementale et les énergies […]
Fil Juridique du 7 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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08/07/2011
(BO MEDDTL n° 2011/11 du 25 juin 2011)Energie- Efficacité énergétiqueTransmission des DPE à l'AdemeLe décret n° 2011-807 du 5 juillet 2011 concerne la transmission des diagnostics de performance é […]
Transmission des DPE à l'Ademe
Juridique | Fil Juridique : Energie
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07/07/2011
Efficacité énergétique Le décret n° 2011-807 du 5 juillet 2011 concerne la transmission des diagnostics de performance énergétique (DPE) à l'Agence de l'environnement et de la maî […]
Fil Juridique du 18 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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18/10/2011
de la réglementation sur les systèmes de performance et d'assurance pour les services de navigation aérienneLe règlement (UE) n° 1034/2011 du 17 octobre 2011 relatif à la supervision de la sécurité […]
