patrimoniale
L’Ile-de-France lance sa liste rouge des espèces menacées
Biodiversité
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11/01/2012
;gradation des habitats naturels qui ont marqué l’Ile-de-France, à cause de l’urbanisation et des changements de pratiques agricoles. Certaines espèces, à forte valeur patrimoniale, font toutefois l’objet d&rsquo […]
Matières nucléaires nécessaires à la défense : définition des modalités de gestion patrimoniale
Juridique | Fil Juridique : Rayonnements ionisants
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17/11/2011
une connaissance permanente de l'état des stocks existants de matières. Il crée une section 1 bis "gestion patrimoniale des matières nucléaires nécessaires à la défense" au chapitre III " […]
Fil Juridique du 17 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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17/11/2011
des matières nucléaires nécessaires à la défense afin d'assurer une connaissance permanente de l'état des stocks existants de matières. Il crée une section 1 bis "gestion patrimoniale […]
La haute vallée de l’Essonne, nouveau site classé
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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02/09/2011
; deux degrés de protection, en fonction des caractéristiques et de la valeur patrimoniale du site: le classement et l’inscription. Les communes d’Augerville, de Malesherbes et d’Orville (Loiret) et celles de Boulancourt, Buthiers […]
Pas de mines d’uranium dans le Grand canyon pendant 20 ans
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Sites et sols industriels | Entreprises | Politique
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10/01/2012
;re.Les groupes de protection critiquaient depuis longtemps déjà le laxisme des lois minières dans l’ouest du pays laissant un libre accès à de vastes régions patrimoniales.Dans le cas du Grand canyon […]
La mémoire météo française sort des cartons
Climat
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09/01/2012
, et quelques atlas climatologiques. Toutes ces données ont été produites entre 1850 et 1960. «Ce projet a un double intérêt, à la fois scientifique et patrimonial. Il va nous permettre de connaître […]
La Nouvelle-Calédonie brûle aussi
Risques & Santé | Sites et sols naturels
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21/11/2011
;s pour protéger les habitations et les zones naturelles sensibles. «Il n'y a plus aucun temps de répit. On a été obligés de laisser des surfaces à faible intérêt patrimonial brûler» […]
Nouveau suicide à l’ONF
Santé au travail
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08/11/2011
nouveaux postes en cinq ans.?? Vingt-cinq suicides ont été recensés au sein de l'établissement depuis 2005 et six depuis le 20 juin, la plupart touchant des agents patrimoniaux.?? En septembre, le directeur gé […]
Fil Juridique du 13 avril 2011
Fil Juridique | Juridique
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13/04/2011
aurifère illégale dans les zones protégées ou d'intérêt patrimonial : adoption d'un projet de loi en 1ere lecture par l'AN Le 7 avril 2011, l'Assemblée nationale a adopté en 1ere lecture […]
L’Ifremer cartographie les coraux profonds de l'Atlantique
Eau | Littoral | Mer et océan | Biodiversité
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18/10/2011
;s, jusqu'aux poissons. Un grand nombre de poissons des profondeurs semblent associés à ces structures comme l'empereur, la baudroie et la lingue», ajoute-t-elle.«Ils représentent un intérêt patrimonial […]
Un partenariat pour réhabiliter les zones humides françaises
Eau | Sites & Sols | Sites et sols naturels | Espaces lacustres
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25/11/2010
la production biologique, stockent du carbone ou encore sont le lieu d’accueil d’espèces à haute valeur patrimoniale (oiseaux migrateurs par exemple).Mais « du fait des pressions anthropiques qui s’exercent, ces zones […]
Approbation de l'accord entre la France et le Brésil dans le domaine de la lutte contre l'exploitation aurifère illégale dans les zones protégées ou d'intérêt patrimonial
Juridique | Fil Juridique : Principes et politiques
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22/07/2011
;gées ou d'intérêt patrimonial. Cet accord a été signé à Rio de Janeiro le 23 décembre 2008. Lien vers la loi n° 2011-856 du 20 juillet 2011 (JO du 22 juillet 2011) Dé […]
Fil juridique du 22 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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22/07/2011
dans les zones protégées ou d'intérêt patrimonial. Cet accord a été signé à Rio de Janeiro le 23 décembre 2008. Lien vers la loi n° 2011-856 du 20 juillet 2011 (JO du 22 juillet 2011 […]
Lutte contre l'exploitation aurifère illégale dans les zones protégées ou d'intérêt patrimonial : adoption d'un projet de loi en 1ere lecture par l'AN
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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13/04/2011
et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil dans le domaine de la lutte contre l'exploitation aurifère illégale dans les zones protégées ou d'intérêt patrimonial, signé […]
Les juges réclament la tête de 4 éoliennes
Energie | Politique & Société | Energie renouvelables | Droits/Fiscalité Energie
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16/04/2010
qui affectent la valeur patrimoniale des deux propriétés. En parallèle, les propriétaires du Bouquignan engagent une action devant le tribunal administratif pour faire annuler le permis de construire de la ferme éolienne […]
