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Pas mort : le fini-parti marseillais
Politique & Société | Tri/collecte
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06/01/2012
Le rapporteur public du tribunal administratif de Marseille, saisi par un habitant désireux de faire abroger la règle du fini-parti qui permet aux éboueurs de la communauté urbaine de débaucher dès qu' […]
L’UMP, un parti vert pâle
Politique | Présidentielle 2012
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19/12/2011
Le parti majoritaire vient de publier son projet de programme électoral. Un document où l'environnement est bien peu présent. […]
Fil Juridique du 23 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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23/01/2012
; d'Effinergie- Energies renouvelablesGaranties d'origine de l'électricité produite à partir de sources renouvelables ou par cogénération : modification du décret d'applicationLe décret n° […]
Fil Juridique du 12 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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12/01/2012
-Comté à partir du 1er janvier 2012, pour une durée de trois ans.Lien vers l'arrêté du 27 décembre 2011 (JO du 12 janvier 2012)Hygiène-sécurité- Sécurité des personnesFiche d' […]
Le bio part en campagne
Sites & Sols | Politique & Société | Sites et sols naturels | ONG | Administrations | Politique | Présidentielle 2012
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25/11/2011
;environnement.Les représentants agricoles des principaux candidats à la présidentielle, invités à s’exprimer sur l’importance du thème dans le programme électoral de leur parti, étaient d&rsquo […]
Formation SST : modifications de la périodicité des formations à partir du 1er janvier 2012
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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05/12/2011
; une note concernant les changements à apporter dans le dispositif Sauveteur Secourisme du Travail (SST) à partir du 1er janvier 2012. Cette note modifie notamment la périodicité, la durée des sessions de maintien […]
Déchets: est-ce la fin du fini-parti à Marseille ?
Déchets | Tri/collecte | Droits/Fiscalité Déchets | Risques & Santé | Santé au travail
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04/01/2012
C’est une première en France. Les juges du tribunal administratif de Marseille devront se prononcer, demain 5 janvier, sur une vieille tradition de la collecte des déchets: le «fini-parti». Cette pratique -qui consiste, pour un ripeur ou un chauffeur […]
Moins de phosphate dans les lessives
Eau | Eau urbaine | Pollution des eaux | Produits | Administrations
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10/02/2012
pour textiles et lave-vaisselle.L’UE a décidé qu’à partir du 30 juin 2013, la quantité de phosphore par cycle de lavage pour une charge normale de lave-linge sera limitée à 0,5 gramme.En ce qui concerne […]
Nouveau Code forestier : publication de la partie législative
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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30/01/2012
Forêts, Espaces boisés, espaces verts L'ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 codifie la partie législative du nouveau Code forestier. L'essentiel de cette recodification intervient à droit constant, à […]
Marseille: La justice ne condamne pas le fini-parti
Tri/collecte | Droits/Fiscalité Déchets
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19/01/2012
Comme prévu, la justice administrative a rejeté, jeudi 19 janvier, le recours d'un Marseillais qui souhaitait l'abrogation de la règle du fini-parti dont bénéficient les éboueurs […]
Plus de requin au menu des restaurants chinois
Mer et océan | Entreprises | Biodiversité
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18/01/2012
de requin, dans les restaurants de ses 72 hôtels, dans le cadre de sa politique d'alimentation durable à partir des produits de la mer. La mesure entre en vigueur dès maintenant. Toujours à Hong Kong, le groupe d' […]
Fil Juridique du 16 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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16/01/2012
que les installations de production d'électricité à partir de sources renouvelables, implantées en mer, au-delà de la laisse de la basse mer, sont dispensées de toutes formalités au titre du Code de l'urbanisme […]
Une flore variée pour éviter les allergies
Pratiques Alimentaires | Informations des Consommateurs
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11/01/2012
en partie par la meilleure hygiène générale dans laquelle grandissent les enfants. «Le système immunitaire intestinal réagit aux antigènes bactériens, y être exposé de manière […]
Garanties d'origine de l'électricité produite à partir de sources renouvelables ou par cogénération : modification du décret d'application
Juridique | Fil Juridique : Energie
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23/01/2012
Energies renouvelables Le décret n° 2012-62 du 20 janvier 2012 modifie le décret n° 2006-1118 du 5 septembre 2006 relatif aux garanties d'origine de l'électricité produite à partir de sources d' […]
Fil Juridique du 4 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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04/01/2012
en ligne la notice de la norme ISO 11148-1 : 2011 : Machines portatives à moteur non électrique - Exigences de sécurité -- Partie 1 : Machines portatives de pose d'éléments de fixation non filetés. Cette […]
