pac
La Commission présente son projet de nouvelle PAC
Eau | Faune et flore | Sites et sols naturels | Politique | Biodiversité | Climat
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12/10/2011
Depuis des semaines, des fuites, par-ci par-là, annonçaient l’inévitable: la prochaine publication du projet de réforme de la politique agricole commune (PAC). C’est chose faite. Mercredi 12 octobre […]
Fil Juridique du 18 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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18/10/2011
; et au contrôle des produits explosifs.Lien vers la décision n° ART 2011-01 du 19 septembre 2011, (BO MEDDTL n° 2011/18 du 10 octobre 2011)Faune, flore, paysage- Espace ruralRévision de la PAC : présentation du projet […]
Vers une PAC plus verte et plus équitable
Sites & Sols | Politique & Société | Politique
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18/11/2010
La Politique agricole commune (PAC) se réforme. Dans une communication publiée aujourd’hui 18 novembre, la Commission européenne souhaite une PAC «plus écologique, plus équitable, plus efficiente et plus efficace». Plus qu’un programme, c’est un défi […]
Nouvelle PAC: les discussions se poursuivent
Sites & Sols | Droits/Fiscalité Sites & Sols | Politique
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26/05/2011
Il conviendrait de garder inchangé le budget agricole de l'Union européenne dans le cadre de la nouvelle Politique agricole commune (PAC), afin que les agriculteurs soient assez motivés pour assurer la sécurité […]
La nouvelle PAC commence à échauffer les esprits
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Entreprises | Politique
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03/02/2012
Alors que les négociations sur la réforme de la Politique agricole commune (PAC) vont bon train, des agriculteurs ont provoqué un important embouteillage ce matin du 3 février devant le ministère de l’é […]
La PAC selon Borloo
Sites et sols naturels | Politique | Biodiversité
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05/11/2010
une brochure consacrée à la réforme de la politique agricole commune (PAC). En une vingtaine de pages, « Pour une politique agricole durable en 2013, principes, architecture et éléments financiers » […]
Révision de la PAC : présentation du projet de la Commission européenne
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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18/10/2011
Espace rural Dans un communiqué du 12 octobre 2011, la Commission européenne présente un projet de réforme de la Politique agricole commune (PAC) pour l'après 2013, et résume les dix points clefs […]
PAC: où en est-on?
Sites & Sols | Politique & Société | Droits/Fiscalité Sites & Sols | ONG | Administrations | Politique
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20/09/2011
; ce qu'elle prétend, et qu'elle contribuerait plutôt à désorganiser les systèmes alimentaires vivriers». Si la consultation lancée au printemps 2010 sur l'avenir de la PAC «permettait […]
Fil Juridique du 31 mai 2011
Fil Juridique | Juridique
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31/05/2011
;té du 18 mai 2011 (JO du 31 mai 2011) - ganguiLien vers l'arrêté du 18 mai 2011 (JO du 31 mai 2011) - chalutPrincipes et politiques- PolitiqueRéforme de la PAC : avis du CeseLors de sa séance plénière […]
Des pompes à chaleur inefficaces en Grande-Bretagne
Energie | Energie renouvelables
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08/09/2010
;efficacité énergétique, l’Energy Saving Trust.Cette étude, la plus vaste conduite outre-manche sur le sujet, a analysé sur 12 mois les performances de 83 pompes à chaleur (PAC) domestiques de 14 marques diffé […]
Fil Juridique du 23 novembre 2010
Fil Juridique | Juridique
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23/11/2010
Principes et politiques - Politique Vers une future PAC plus durable ? Dans un communiqué du 18 novembre 2010, la Commission européenne annonce qu'elle a adopté une communication sur l'avenir […]
FNE à la recherche du candidat le plus vert
Politique & Société | Présidentielle 2012 | Politique | ONG
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30/01/2012
, la multiplicité des agricultures, la réforme de la PAC selon des critères agro-environnementales, la production de «bio», la diminution des pesticides, sans s’engager néanmoins sur des chiffres précis. Le patron […]
Vers une future PAC plus durable ?
Juridique | Fil Juridique : Principes et politiques
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23/11/2010
Politique Dans un communiqué du 18 novembre 2010, la Commission européenne annonce qu'elle a adopté une communication sur l'avenir de la politique agricole commune (PAC), intitulée " […]
Bruxelles veut adoucir les conditions de vie des animaux
Biodiversité
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20/01/2012
, de synergies avec la politique agricole commune (PAC) et d’une enquête sur le bien-être des poissons d’élevage.«La récente entrée en vigueur de la législation sur les poules pondeuses a montré […]
Le programme du syndicat des énergies renouvelables
Energie renouvelables | Entreprises | Politique
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19/01/2012
;trole, le solaire thermique, les PAC et la géothermie 5,3 Mtep, et le chauffage domestique 7,4 Mtep. […]
