organisme
Filières REP: ce qui va changer en 2012
Déchets | Tri/collecte | Droits/Fiscalité Déchets
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15/12/2011
Déchets perforants des patients, déchets chimiques des ménages, éléments d’ameublement et bouteilles de gaz… Quatre nouvelles filières à responsabilité élargie des producteurs (REP) sont attendues en 2012 et deux éco-organismes feront l’objet […]
Mais qui était responsable du contrôle des prothèses PIP?
Risques & Santé | Santé publique | Produits | Entreprises | Politique
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03/01/2012
sur le marché. Ils sont placés «sous la responsabilité du fabricant qui les commercialise», explique l'agence.La surveillance est ensuite opérée par un organisme choisi par le fabricant pour certifier […]
Fil Juridique du 23 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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26/12/2011
;cembre 2011 (JO du 23 décembre 2011)Faune, flore, paysage- Faune et floreFrelon asiatique : prochain organisme nuisible ?Dans un communiqué du 22 décembre 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable […]
Fil Juridique du 31 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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01/02/2012
des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés - Produits phytosanitaires et biocides Macro-organisme non indigènes : conditions […]
Contrôle périodique d'ICPE soumises à déclaration : modification des agréments de certains organismes
Juridique | Fil Juridique : Installations Industrielles
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17/01/2012
Installations soumises à déclaration Un arrêté du 19 juillet 2011 agrée un organisme pour le contrôle des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) soumises à […]
Fil Juridique du 23 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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23/01/2012
;ration. Le décret n° 2012-62 fixe notamment les conditions de désignation de l'organisme qui est chargé de délivrer les garanties d'origine.Lien vers le décret n° 2012-62 du 20 janvier 2012 (JO du 21 […]
Fil Juridique du 17 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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17/01/2012
;té du 19 juillet 2011 agrée un organisme pour le contrôle des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) soumises à déclaration au titre de la rubrique 1510. Un arrêté du 19 […]
Récylum ouvre un nouveau chantier
Tri/collecte | Valorisation déchet
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17/10/2011
, a souligné ce lundi 17 octobre l'éco-organisme en charge de la filière.L'éco-organisme Récylum a illustré son message en érigeant un faux chantier d'exploitation minière en plein cœur […]
Outre-mer : le recyclage des emballages peut mieux faire
Déchets | Tri/collecte
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22/11/2011
en compte seulement 12 dans les départements et les collectivités d’Outre-mer (DOM-COM), selon les chiffres présentés aujourd’hui 22 novembre par l’éco-organisme dans le cadre du Salon des maires […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
et environnementaux en agriculture, et précise leurs modalités de fonctionnement. Ces fonds ont pour but de contribuer à l'indemnisation des pertes économiques subies par les agriculteurs en cas de maladie animale, d'organismes […]
Fil Juridique du 12 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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12/01/2012
, des transports et du logement (MEDDTL) annonce le lancement de l'affichage des émissions de composés organiques volatils (COV) des produits de construction et de décoration. Cet affichage est effectif depuis le 1er janvier 2012, et devra […]
Une bactérie probiotique anti-Listeria
Contaminants | Nouveaux Risques
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18/01/2012
à la surface des cellules bordant l’intérieur de l’intestin. Cette interaction va fragiliser la barrière, permettant à Listeria de passer dans l’organisme. C’est ce processus qu’a ciblé […]
Emballages : un nouveau tarif Point vert en 2012
Déchets | Cycle de vie déchets | Réduction des déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Entreprises
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31/05/2011
Pour atteindre 75% de recyclage des emballages ménagers fixé par le Grenelle de l’environnement et couvrir 80% des coûts de collecte, Eco-emballages n’avait pas d’autre choix que de modifier profondément son barème contributif. L’éco-organisme […]
Fil Juridique du 14 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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17/10/2011
(CTS).Lien vers l'arrêté du 27 septembre 2011 (JO du 14 octobre 2011)Rayonnements ionisants- Mesures, analyses et contrôlesAgrément d'un organisme chargé du contrôle des installations de mammographie […]
Organismes de sûreté maritime : délivrance et renouvellement d'habilitations
Juridique | Fil Juridique : Eau
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26/12/2011
Eaux de la mer Un arrêté du 19 décembre 2011 habilite un nouvel organisme de sûreté maritime. Un autre arrêté du même jour renouvelle l'habilitation d'un autre organisme de sû […]
