objectifs
Le Parlement européen renforce la législation sur les DEEE
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Stockage/transport | Droits/Fiscalité Déchets | Réduction des déchets
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19/01/2012
;lectroniques (DEEE). De nouveaux objectifs sont fixés en matière de collecte et de recyclage. La nouvelle directive doit encore être approuvée formellement par le Conseil et être publiée au Journal officiel de l&rsquo […]
Mission possible pour le réseau Natura 2000?
Faune et flore | Sites et sols naturels | Administrations | Politique | Biodiversité
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03/02/2012
les objectifs devraient être atteints pour 2016.Selon le ministère français de l’écologie, tous les documents d’objectifs devaient être finalisés pour 2010. Mais Paris a pris du retard en raison […]
Rio+20 : le Brésil propose 10 objectifs précis
Politique & Société | Politique
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02/11/2011
Le Brésil, pays d’accueil de Rio +20, la prochaine conférence des Nations Unies sur le développement durable (DD), qui se tiendra à Rio de Janeiro du 4 au 6 juin 2012, propose de fixer 10 objectifs précis […]
Objectifs en hausse pour Météo France
Air | Air urbain | Droits/Fiscalité Air
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11/01/2012
Le contrat d’objectifs de Météo France pour la période 2012-2016 révèle ses nouvelles orientations stratégiques pour les 5 ans à venir. Il a été signé par la ministre […]
L’administration rechigne à recycler le papier
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets | Réduction des déchets
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08/02/2012
d’atteindre les objectifs du Grenelle.Cette étude, appelée «PAP50 Public», a été publiée le 7 février. Elle passe en revue la politique d’achat, de consommation et de recyclage du papier […]
Deux ONG éreintent les agrocarburants
Energie renouvelables | Transport | ONG
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02/02/2012
Les objectifs de l'Union européenne en matière d’agrocarburants vont représenter un surcoût de 10 à 18 milliards d'euros par an pour les automobilistes en 2020, selon un communiqué publié […]
Nouveau contrat d’objectifs pour l’ONF
Politique & Société | Sites et sols naturels | Administrations | Entreprises
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23/11/2011
Nouveau contrat d'objectifs et de performance pour l'Office national des forêts (ONF) alors que l’Office traverse une crise salariale grave. Ce contrat signé pour les 5 ans à venir entre l'Etat et les communes […]
Durban: la position de la France
Politique & Société | Politique | Climat
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22/11/2011
les décisions opérationnelles, une projection à l’horizon 2020, avec des objectifs chiffrés, serait à l’ordre du jour, ainsi qu’un système de suivi des actions mises en œuvre. Au rayon […]
Cour des Comptes: «Le volet fiscal du Grenelle est un échec»
Administrations | Transport
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18/01/2012
, la performance des exploitations et les pesticides. En matière d’objectifs, le bilan du Grenelle s’avère contrasté. La Cour des Comptes note des résultats encourageants sur les bâtiments, en particulier anciens […]
SRCAE : le cadre est enfin fixé
Climat | Energie | Droits/Fiscalité Energie | Sites & Sols | Air | Droits/Fiscalité Air | Air urbain
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20/06/2011
par exemple), mais d’un cadre qui définit notamment les objectifs régionaux en matière de maîtrise de l'énergie, ainsi que «les orientations permettant, pour atteindre les normes de qualité de l'air […]
Risque inondation : contenu et objectifs des Epri
Juridique | Fil Juridique : Risques technologiques et Naturels
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04/01/2012
;inondation (dite "directive inondation). Par ailleurs, une brochure explique le contenu et les objectifs des Epri. Ces Epri sont consultables, à partir de janvier 2012, sur le site Internet du MEDDTL.Lien vers la brochureLien vers […]
Des objectifs précis pour recycler les cartouches
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet
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22/11/2011
; avec les professionnels au ministère de l’écologie. Ce texte définit plusieurs objectifs à l’horizon 2015. Il vise une hausse de la collecte de 5%. Chaque metteur sur le marché devra donc mettre en place un système […]
Les ministres européens marquent le pas
Politique & Société | Politique climatique | OGM | Administrations | Politique | Biodiversité | Climat
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22/06/2011
sur la culture des organismes génétiquement modifiés (OGM), l’adoption des conclusions sur la stratégie européenne pour la biodiversité à l’horizon 2020, ou encore les objectifs de réduction de gaz à effet de serre d’ici 2050. […]
En ébullition, le monde de l’eau prépare son forum
Eau | Eau potable | ONG | Entreprises | Politique
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16/12/2011
, en choisissant des objectifs-cibles, de mettre en place, pour les 20 plus grandes multinationales de l’eau, un mécanisme d’auto-régulation et une stratégie de réduction de leur empreinte eau.»15 thèmes majeurs […]
Fil Juridique du 26 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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26/07/2011
des risques liés au développement des nanotechnologies.Lien vers le rapport d'activités de l'année 2010 de l'AnsesLien vers le communiqué de l'Anses Signature du troisième contrat d’objectifs […]
