objectif
Objectifs en hausse pour Météo France
Air | Air urbain | Droits/Fiscalité Air
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11/01/2012
Le contrat d’objectifs de Météo France pour la période 2012-2016 révèle ses nouvelles orientations stratégiques pour les 5 ans à venir. Il a été signé par la ministre […]
Le Parlement européen renforce la législation sur les DEEE
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Stockage/transport | Droits/Fiscalité Déchets | Réduction des déchets
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19/01/2012
;lectroniques (DEEE). De nouveaux objectifs sont fixés en matière de collecte et de recyclage. La nouvelle directive doit encore être approuvée formellement par le Conseil et être publiée au Journal officiel de l&rsquo […]
Nouveau contrat d’objectifs pour l’ONF
Politique & Société | Sites et sols naturels | Administrations | Entreprises
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23/11/2011
Nouveau contrat d'objectifs et de performance pour l'Office national des forêts (ONF) alors que l’Office traverse une crise salariale grave. Ce contrat signé pour les 5 ans à venir entre l'Etat et les communes […]
Des objectifs précis pour recycler les cartouches
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet
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22/11/2011
; avec les professionnels au ministère de l’écologie. Ce texte définit plusieurs objectifs à l’horizon 2015. Il vise une hausse de la collecte de 5%. Chaque metteur sur le marché devra donc mettre en place un système […]
Risque inondation : contenu et objectifs des Epri
Juridique | Fil Juridique : Risques technologiques et Naturels
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04/01/2012
;inondation (dite "directive inondation). Par ailleurs, une brochure explique le contenu et les objectifs des Epri. Ces Epri sont consultables, à partir de janvier 2012, sur le site Internet du MEDDTL.Lien vers la brochureLien vers […]
La réforme de Voies navigables de France va-t-elle relancer le fluvial?
Eau | Droits/Fiscalité Eau
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13/01/2012
a pour objectif de moderniser le service public de la voie d’eau, dont la plupart des installations sont anciennes. Une interprofession voit également le jour, ce qui palliera l’absence actuelle d’organisation représentative […]
DEEE: les députés européens veulent davantage de collecte
Déchets | Tri/collecte | Cycle de vie déchets | Droits/Fiscalité Déchets
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05/10/2011
4 octobre en deuxième lecture un texte en faveur d’objectifs fondés sur les déchets électroniques réellement générés, avec une collecte de 85% en 2016. La directive du 27 janvier 2003 […]
Signature du contrat d’objectif et de performance entre l’État et Voies navigables de France sur la période 2011-2013
Juridique | Fil Juridique : Urbanisme, construction et environnement
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19/01/2012
Infrastructures de transport Dans un communiqué du 17 janvier 2012, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce la signature du contrat d’objectifs […]
Transport du futur : les 27 pas convaincus
Gaz à effet de serre | Politique climatique | Politique | Climat
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10/06/2011
; l’approche du débat ministériel du 16 juin à Bruxelles montrent qu’ils doutent en général de la réalité de l’objectif. Certains, comme la Pologne, soulignent que l’objectif […]
Danone sort sa calculette de CO2
Politique & Société | Entreprises
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06/12/2011
«Nous nous sommes fixé l’objectif de 30% de réduction de notre intensité carbone pour la période 2008-2012, avec l’idée que demain, le carbone sera monétarisé», a lancé […]
Premier bilan pour le plan Particules
Air | Air urbain | Politique | Transport | Administrations | Santé publique
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29/11/2011
Le Conseil national de l’air (CNA) a fait un point aujourd’hui 29 novembre sur l’avancée de son plan Particules. Lancé en juillet 2010, ce programme ambitionne de réduire d’un tiers l’émission des particules fines pour 2015. Un objectif très […]
Fillon pourrait augmenter l’objectif photovoltaïque français
Energie | Production d'énergie | Energie renouvelables | Energies non carbonées
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23/02/2011
passer la pilule, le locataire de Matignon n’a pas exclu que l’objectif fixé par le Grenelle Environnement (5.400 mégawatts crête –MWc- en 2020) soit révisé à la hausse: «Le gouvernement […]
Établissement d'exigences relatives à la qualité nutritionnelle des repas servis dans diverses catégories d'établissements
Fil Juridique Securite Alimentaire
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08/02/2012
D. 230-26 qui détermine les obligations incombant aux services de restauration des établissements pénitentiaires afin d'atteindre l'objectif d'équilibre nutritionnel des repas. Ces établissements devront […]
Le «Best of» européen de la réduction de déchets
Déchets | Réduction des déchets
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09/11/2011
des déchets). Pre-waste s’inscrit dans le cadre du programme européen Interreg IVC (1). «Lancé en 2010, il avait pour objectif de favoriser l’échange de bonnes pratiques en Europe et de définir un cadre […]
Rio+20 : le Brésil propose 10 objectifs précis
Politique & Société | Politique
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02/11/2011
Le Brésil, pays d’accueil de Rio +20, la prochaine conférence des Nations Unies sur le développement durable (DD), qui se tiendra à Rio de Janeiro du 4 au 6 juin 2012, propose de fixer 10 objectifs précis […]
