nouvelle
Fil Juridique du 19 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
19/01/2012
: nouvelle brochure INRSLe 10 janvier 2012, l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) a mis en ligne une brochure ED 6103 relative au traitement […]
Fil Juridique du 19 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
19/12/2011
de la nouvelle convention nationale cadre relative à l'enseignement agricoleDans un communiqué du 15 décembre 2011, le ministère de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et et de l' […]
Le génie écologique ou la naissance d’une filière
Sites & Sols | Faune et flore | Sites et sols naturels | Administrations | Entreprises
|
06/01/2012
L’Afnor a lancé début décembre 2011 une enquête publique relative à une nouvelle norme sur la conduite de projets de génie écologique appliqués aux zones humides et cours d'eau […]
Adoption d'une nouvelle stratégie 2012-2015 pour le bien-être des animaux
Fil Juridique Securite Alimentaire
|
25/01/2012
Animaux et alimentation animale > Bien-être des animauxTrois communiqués de la Commission européenne du 19 janvier 2012 annoncent l'adoption d'une nouvelle stratégie 2012-2015 pour le bien-être des animaux […]
L’EPA publie enfin son Clean Air Act
Air | Air urbain | Air industriel | Administrations | Politique
|
23/12/2011
Mercredi 21 décembre l’agence américaine de l’environnement (EPA) a publié sa nouvelle loi sur l’air qui définit les «Mercury and Air Toxics Standards», aussi appelé MATS. Ces seuils […]
Établissement d'exigences relatives à la qualité nutritionnelle des repas servis dans diverses catégories d'établissements
Fil Juridique Securite Alimentaire
|
08/02/2012
le soin de préciser ces exigences. Nouvelles exigences applicables à la restauration universitaireLe décret n° 2012-141 du 30 janvier 2012 insère un nouvel article D. 230-24-1 au chapitre préliminaire […]
Découvertes massives en Nouvelle Guinée
Sites et sols naturels | Biodiversité
|
28/06/2011
Une grenouille avec des crocs, un serpent aveugle et un dauphin à tête arrondie font partie des 1.000 nouvelles espèces découvertes en 10 ans sur l'incroyable île de la Nouvelle-Guinée, a annoncé […]
Fil Juridique du 6 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
06/12/2011
règlements de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) n° 3, 28 et 48, publiés au JOUE du 6 décembre 2011, fixent de nouvelles prescriptions uniformes relatives à l'homologation […]
Extension de la règlementation relative à l'aviation civile à l'Outre-Mer : projets d'arrêtés
Juridique | Fil Juridique : Air
|
06/12/2011
d'arrêtés qui prévoient l'extension d'une partie de la règlementation relative à l'aviation civile à Saint Pierre et Miquelon, à la Polynésie Française, à la Nouvelle […]
Fil Juridique du 30 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
30/01/2012
Air - Bruits et vibrations Réduction des nuisances sonores des véhicules à deux-roues : dépôt d'une nouvelle proposition de loi La proposition de loi n° 4198 visant à la ré […]
PLF 2012 : adoption en nouvelle lecture par l'AN
Juridique | Fil Juridique : Principes et politiques
|
19/12/2011
Politique Le 15 décembre 2011, le projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012) a été adopté en nouvelle lecture par l'Assemblée nationale (AN). Un certain nombre de modifications a été […]
Amiante: Eramet condamnée pour faute inexcusable
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Sites et sols industriels | Produits
|
28/09/2011
La société Le Nickel (SLN), filiale du groupe Eramet en Nouvelle-Calédonie, a été condamnée mardi 27 septembre pour faute inexcusable par le tribunal du travail, à la suite de la plainte dé […]
L’enquête publique officiellement réformée
Politique & Société | Administrations | Entreprises
|
02/01/2012
de nouvelles procédures de suspension d’enquête ou de complément d’enquête. Lorsqu’un projet se dirige manifestement vers un avis négatif du commissaire-enquêteur, parce qu’il comporte beaucoup […]
186 antennes-relais illégales sur les toits de Paris?
Risques & Santé | Santé publique | Ondes électromagnétiques | ONG
|
15/12/2011
La mairie de Paris avait décidé le 17octobre dernier de suspendre toute nouvelle implantation d'antennes-relais sur les toits et bâtiments de la ville, après la rupture de la charte parisienne de télé […]
Les catastrophes coûtent très cher
Sites & Sols | Droits/Fiscalité Sites & Sols
|
15/12/2011
Md$ en 2010). Les catastrophes naturelles représentent les plus grosses pertes (103 Md$ ou 79 Md€). Outre le séisme au Pays du soleil levant, l’année a été marquée par un séisme en Nouvelle […]
