nouvel
Établissement d'exigences relatives à la qualité nutritionnelle des repas servis dans diverses catégories d'établissements
Fil Juridique Securite Alimentaire
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08/02/2012
le soin de préciser ces exigences. Nouvelles exigences applicables à la restauration universitaireLe décret n° 2012-141 du 30 janvier 2012 insère un nouvel article D. 230-24-1 au chapitre préliminaire […]
Pas rentable Notre-Dame-des-Landes?
ONG | Entreprises | Biodiversité | Transport
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27/10/2011
Une nouvelle étude remet en cause l’utilité publique du futur aéroport Grand-Ouest de Notre-Dame-des-Landes, près de Nantes, qui doit ouvrir ses portes en 2017. «La construction de ce nouvel aé […]
Le réchauffement nous prive de notre prochaine glaciation
Gaz à effet de serre | Recherche
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09/01/2012
dans le contexte solaire actuel (son activité), ils estiment que nous sommes à la veille d’un nouvel épisode glaciaire, comparable à celui qui gela la planète il y a 780.000 ans. Hélas, trois fois hélas […]
Les négociations climatiques repartent d’un mauvais pied
Changements climatiques | Politique climatique | Politique | Climat
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03/10/2011
, mais avec de faibles engagements, et un accord par lequel les puissances signataires s’engageraient à forger un nouvel instrument juridique d’ici 2015. Une troisième proposition a émergé le 16 septembre dernier, porté […]
Arrêté Mâchefers: les recycleurs montent au créneau
Déchets | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets
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20/12/2011
Le nouvel arrêté du 18 novembre 2011 sur le recyclage des mâchefers en technique routière, publié au Journal officiel le 30 novembre, continue de faire grincer des dents. A la colère d’Yprema (voir JDLE […]
Des biberons stérilisés au gaz cancérigène
Santé publique | Administrations | Entreprises | Politique
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17/11/2011
générale des affaires sociales (Igas ) avec l'appui de la Direction générale de la concurrence (DGCCRF) fait suite à la publication d'une enquête par le Nouvel Observateur.?? L'hebdomadaire explique […]
L’IGN gagne du terrain
Politique & Société | Administrations | Biodiversité
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31/10/2011
En fusionnant avec l’Inventaire forestier national, l’Institut Géographique géographique National national (IGN) nouvelle version gagne en compétences. Il devient l’Institut national de l’information géographique et forestière (toujours IGN) à […]
Droits, protection et information des consommateurs : adoption du projet de loi par l'Assemblée nationale en première lecture
Fil Juridique Securite Alimentaire
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19/10/2011
;rale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) en 2010 et des consultations menées avec les associations de consommateurs et les opérateurs économiques. Parmi les nouvelles […]
Panama augure mal de Durban
Politique | Climat
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10/10/2011
est le seul gros émetteur ayant exprimé la volonté de restée liée par le protocole, mais les négociateurs de l'UE font valoir qu'il n'y a pas lieu de signer un nouvel accord qui ne concernerait que 15 […]
Le virus de Schmallenberg, nouvelle menace sur les élevages
Animaux | Contaminants | Alertes | Nouveaux Risques
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01/02/2012
(ECDC) juge «improbable que ce nouvel Orthobunyavirus entraîne des maladies chez l’homme», tout en estimant que «cela ne peut être exclu pour l’instant».Si le virus de Schmallenberg appartient au sé […]
Rejet d'une proposition de modification de l'étiquetage nutritionnel
Fil Juridique Securite Alimentaire
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08/02/2012
visant à autoriser de nouvelles allégations "teneur réduite" en ce qui concerne les quantités en sels, lipides et glucides sur l'étiquetage des denrées alimentaires. Le communiqué […]
Autorité compétente pour l'accueil des navires en difficulté
Juridique | Fil Juridique : Eau
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06/02/2012
ainsi un nouvel article R.* 304-12 au sein du Code des ports maritimes.Lien vers le décret n° 2012-166 du 2 février 2012 (JO du 3 février 2012)Découvrez le Fil Juridique complet avec HSE Vigilance […]
Fil Juridique du 3 février 2012
Fil Juridique | Juridique
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06/02/2012
;vrier 2012 désigne les autorités administratives compétentes en matière d'accueil dans les ports des navires ayant besoin d'assistance. Il insère ainsi un nouvel article R.* 304-12 au sein du Code des ports […]
Fil Juridique du 27 janvier 2012
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30/01/2012
de cassation n° 10-23206 du 10 janvier 2012- Aménagement des lieux de travailInstallations sanitaires en entreprise : nouvel aide-mémoire de l'INRSEn décembre 2011, l'Institut national de recherche et de sécurité […]
Fil Juridique du 31 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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01/02/2012
;nergétique global des exploitations agricoles". Lien vers l'arrêté du 4 janvier 2012 (JO du 31 janvier 2012) RT 2005 : nouvel agrément du mode de prise en compte du système Recoh¢ Un arrê […]
