normes
Nouvelles exigences relatives aux normes de commercialisation des fruits et légumes
Fil Juridique Securite Alimentaire
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22/06/2011
;étendent du 1er janvier au 31 décembre. Les normes de commercialisationEn vertu de l'article 113 bis, paragraphe 1 du règlement (CE) n° 1234/2007 du 22 octobre 2007, les fruits et légumes qui sont destiné […]
Norme des matériels utilisés en zone ATEX : Mise à jour de la cinquième partie
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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29/11/2011
Sécurité des équipements de travail L' Agence française de normalisation (Afnor) vient de mettre en ligne une mise à jour de la norme NF EN 13463 intitulée "appareils non électriques […]
Téléphonie mobile: mais que fait Bruxelles?
Risques & Santé | Santé publique | Ondes électromagnétiques | Politique
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12/10/2011
une proposition pour harmoniser les normes dans l'Union européenne. «Nous sommes au-delà de la phase d'alerte concernant l'utilisation abusive de la téléphonie mobile», affirme l'eurodéputé […]
Fil Juridique du 4 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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04/10/2011
Produits- TransportNormes relatives aux wagons citernes destinés au transport de marchandises dangereusesL'Association française de normalisation (Afnor) vient de mettre en ligne les notices de sept normes relatives aux wagons […]
Fil Juridique du 29 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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29/11/2011
(Afnor) vient de mettre en ligne une mise à jour de la norme NF EN 13463 intitulée "appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles". Cette mise à […]
Publication d'une norme ISO concernant le traitement par ionisation des aliments
Fil Juridique Securite Alimentaire
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08/02/2012
Commercialisation des denrées alimentaires > Traitement des denrées alimentaires Le 26 janvier 2012, l'Organisation internationale de normalisation (ISO) a mis en ligne une nouvelle norme ISO 14470:2011 intitulé […]
Normes relatives aux wagons citernes destinés au transport de marchandises dangereuses
Juridique | Fil Juridique : Produits
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04/10/2011
Transport L'Association française de normalisation (Afnor) vient de mettre en ligne les notices de sept normes relatives aux wagons citernes destinés au transport de matières dangereuses. Il s'agit des normes NF […]
Publication d'une norme ISO relative aux programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires
Fil Juridique Securite Alimentaire
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17/01/2012
Hygiène des denrées alimentaires > Prescriptions généralesLe 4 janvier 2012, l'Organisation internationale de normalisation (ISO) a mis en ligne une nouvelle norme ISO/TS 22002-3 intitulée "Programmes […]
Fil Juridique du 4 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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04/01/2012
Produits- Normalisation et certificationPublication d'une norme ISO relative aux exigences de sécurité des machines portatives non électriquesLe 30 novembre 2011, l'Organisation internationale de normalisation (ISO) a mis […]
Fil Juridique du 24 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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24/01/2012
ou d’observations en 2009.Lien vers le rapportLien vers le communiqué de l'ASNHygiène-sécurité- Sécurité des équipements de travailErgonomie et conception des machine : nouvelle norme AfnorEn janvier […]
Fil Juridique du 5 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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05/10/2011
Produits- Normalisation et certificationInstruments de mesure : publication des titres et références des normes harmoniséesDans une communication parue au JOUE C292 du 5 octobre 2011, la Commission européenne publie […]
Fil Juridique du 18 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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21/11/2011
en fusionnant le permis de conduire avec la carte de conducteur.Lien vers la proposition de directive- Sécurité des équipements de travailPublication des références des normes harmonisées au titre de la directive […]
L’environnement, ça continue à bien faire
Politique | Présidentielle 2012
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18/01/2012
;ce sont des débats qu'on a déjà eus, des choses qui ont déjà été évoquées». «Il y a une commission consultative de l'évaluation des normes, tous les textes du Grenelle passent […]
Le génie écologique ou la naissance d’une filière
Sites & Sols | Faune et flore | Sites et sols naturels | Administrations | Entreprises
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06/01/2012
L’Afnor a lancé début décembre 2011 une enquête publique relative à une nouvelle norme sur la conduite de projets de génie écologique appliqués aux zones humides et cours d'eau […]
Ergonomie et conception des machine : nouvelle norme Afnor
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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24/01/2012
Sécurité des équipements de travail En janvier 2012, l'Association française de normalisation (Afnor) a mis en ligne la norme NF EN 13861 intitulée "Sécurité des machines - Guide […]
