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Norme des matériels utilisés en zone ATEX : Mise à jour de la cinquième partie
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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29/11/2011
Sécurité des équipements de travail L' Agence française de normalisation (Afnor) vient de mettre en ligne une mise à jour de la norme NF EN 13463 intitulée "appareils non électriques […]
Fil Juridique du 29 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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29/11/2011
(Afnor) vient de mettre en ligne une mise à jour de la norme NF EN 13463 intitulée "appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles". Cette mise à […]
Le génie écologique ou la naissance d’une filière
Sites & Sols | Faune et flore | Sites et sols naturels | Administrations | Entreprises
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06/01/2012
L’Afnor a lancé début décembre 2011 une enquête publique relative à une nouvelle norme sur la conduite de projets de génie écologique appliqués aux zones humides et cours d'eau […]
Publication d'une norme ISO relative aux programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires
Fil Juridique Securite Alimentaire
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17/01/2012
Hygiène des denrées alimentaires > Prescriptions généralesLe 4 janvier 2012, l'Organisation internationale de normalisation (ISO) a mis en ligne une nouvelle norme ISO/TS 22002-3 intitulée "Programmes […]
Normes relatives aux wagons citernes destinés au transport de marchandises dangereuses
Juridique | Fil Juridique : Produits
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04/10/2011
Transport L'Association française de normalisation (Afnor) vient de mettre en ligne les notices de sept normes relatives aux wagons citernes destinés au transport de matières dangereuses. Il s'agit des normes NF […]
Fil Juridique du 4 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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04/10/2011
Produits- TransportNormes relatives aux wagons citernes destinés au transport de marchandises dangereusesL'Association française de normalisation (Afnor) vient de mettre en ligne les notices de sept normes relatives aux wagons […]
ISO 50001, une norme pour mieux gérer l’énergie
Energie | Consommation d'énergie
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16/06/2011
La nouvelle norme internationale ISO 50001 sur la performance énergétique vient d’être publiée, annonce le groupe Afnor dans un communiqué du 15 juin. Intitulée «Systèmes de management […]
Publication d'une norme ISO concernant le traitement par ionisation des aliments
Fil Juridique Securite Alimentaire
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08/02/2012
Commercialisation des denrées alimentaires > Traitement des denrées alimentaires Le 26 janvier 2012, l'Organisation internationale de normalisation (ISO) a mis en ligne une nouvelle norme ISO 14470:2011 intitulé […]
Fil Juridique du 4 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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04/01/2012
Produits- Normalisation et certificationPublication d'une norme ISO relative aux exigences de sécurité des machines portatives non électriquesLe 30 novembre 2011, l'Organisation internationale de normalisation (ISO) a mis […]
Norme relative au soudage à l'arc
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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10/01/2012
Sécurité des équipements de travail En décembre 2011, l’Association française de normalisation (Afnor) a mis en ligne la notice de la norme NF EN 1598 intitulée "Hygiène et sé […]
Nouvelles exigences relatives aux normes de commercialisation des fruits et légumes
Fil Juridique Securite Alimentaire
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22/06/2011
;étendent du 1er janvier au 31 décembre. Les normes de commercialisationEn vertu de l'article 113 bis, paragraphe 1 du règlement (CE) n° 1234/2007 du 22 octobre 2007, les fruits et légumes qui sont destiné […]
Romainville résiste au tri-méthanisation
Déchets | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets | Stockage/transport | Tri/collecte
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02/02/2012
;inefficacité de la valorisation. Selon François Mouthon, son président, «le TMB est une impasse écologique. Une future norme européenne, plus contraignante qu’en France, va bientôt être adoptée, rendant […]
Fil Juridique du 11 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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11/10/2011
Produits- Conception des produitsPublication de la norme ISO 14006 sur l'éco-conceptionDans un communiqué du 29 septembre 2011, l'Organisation internationale de normalisation (International Organization for Standardization - ISO […]
Fil Juridique du 24 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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24/01/2012
ou d’observations en 2009.Lien vers le rapportLien vers le communiqué de l'ASNHygiène-sécurité- Sécurité des équipements de travailErgonomie et conception des machine : nouvelle norme AfnorEn janvier […]
Fil Juridique du 26 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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26/01/2012
: publication de la norme NF C18-510En janvier 2012, l’Association française de normalisation (Afnor) a mis en ligne la notice de la norme NF C18-510 intitulée "Opérations sur les ouvrages et installations électriques […]
