normandie
Les éoliennes du mont Saint-Michel ont du plomb dans l’aile
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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10/02/2012
au classement du site au patrimoine mondial- est attendu dans les prochains jours.Ensuite, le schéma éolien de la région Basse-Normandie est en cours d’élaboration, dans le cadre du schéma régional Climat-air […]
Fil Juridique du 10 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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10/01/2012
certains risques émergents tels que les perturbations électromagnétiques et les nanoparticules.Lien vers la brochurePrincipes et politiques- PolitiqueReconnaissance du projet d'aménagement Paris Seine Normandie comme projet […]
Anne Le Strat perd la présidence de l’Agence de l’eau Seine-Normandie
Eau | Eau industrielle | Eau potable | Pollution des eaux | Administrations | Politique
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01/12/2011
), le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a proclamé l'élection d'André Santini à la présidence du comité de bassin de l’Agence de l’eau Seine-Normandie (AESN), «aprè […]
Exclusif : Anne Le Strat parle
Politique & Société | Politique | Administrations | Eau | Eau potable | Droits/Fiscalité Eau | Pollution des eaux
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04/10/2011
Contre toute attente, Anne Le Strat a été élue le 29 septembre à la présidence de l’Agence de l’eau Seine-Normandie (AESN), détrônant le député-maire d’Issy-les-Moulineaux, André Santini. Le poste conquis par la jeune adjointe PS à la mairie de Paris […]
Pollution aux particules fines en France
Air | Risques & Santé
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23/11/2011
La Normandie est la 7ème région française à être touchée, aujourd’hui 23 novembre, par une pollution de l’air par des particules fines en suspension.Selon Air normand, l’observatoire ré […]
Anne Le Strat prépare sa contre-attaque
Politique & Société | Eau urbaine | Eau potable | Droits/Fiscalité Eau | Entreprises | Politique
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15/12/2011
, à la tête du comité de bassin de l’Agence Seine-Normandie, le plus important de France. Ce dernier couvre en effet 25 départements et dispose surtout d'un budget de près d'un milliard d'euros.Une pré […]
Réhabilitation de la baie du mont Saint-Michel: une modification à l'étude
Politique & Société | Sites et sols naturels | Politique | Transport
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06/12/2011
de réhabilitation de la baie est estimé à 212 millions d'euros dont 37 millions préfinancés par Veolia.Le syndicat mixte qui regroupe l'Etat, la Bretagne, la Basse-Normandie et la Manche, a demandé à […]
Agence Seine-Normandie: Santini conteste l’élection de Le Strat
Eau | Eau potable | Administrations | Politique
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17/10/2011
C’est officiel. André Santini, député maire d’Issy-les-Moulineaux et ancien président du comité de bassin de l’Agence Seine-Normandie, conteste la récente élection d’Anne […]
Reconnaissance du projet d'aménagement Paris Seine Normandie comme projet d'intérêt national : dépôt d'une proposition de loi
Juridique | Fil Juridique : Principes et politiques
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10/01/2012
Politique La proposition de loi n° 4140 visant à la reconnaissance du projet d'aménagement Paris Seine Normandie comme projet d'intérêt national a été déposée le 22 décembre […]
L’administration rechigne à recycler le papier
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets | Réduction des déchets
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08/02/2012
d’Ile-de-France, de Pôle emploi, de Strasbourg et de la région Centre.En bas du palmarès (2), on trouve le Conseil régional d’Auvergne, la ville de Nantes ou la région Basse-Normandie.«Si les objectifs […]
Le programme vert du candidat Morin
Politique & Société | Présidentielle 2012
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10/01/2012
;énergie fonctionnant selon les principes de subsidiarité, de sécurisation des approvisionnements et de solidarité entre les pays membres. A l'international, ce militant de la réunification de la Normandie plaide […]
Volet éolien des SRCAE: où en sont les régions?
Air | Production d'énergie | Energie renouvelables | Droits/Fiscalité Air | Politique
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28/07/2011
). Récemment, le schéma régional éolien a été adopté par le Conseil régional de la Haute-Normandie par délibération du 27 juin 2011. Il recense 7 zones géographiques […]
Arrêté Mâchefers: les recycleurs montent au créneau
Déchets | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets
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20/12/2011
), se sont jointes les voix de deux autres recycleurs, Lingenheld et Moulin TP Modus Valoris. La société d’économie mixte Valenseine (Haute-Normandie) s’est également associée à eux pour interpeller […]
Fil Juridique du 26 octobre 2010
Fil Juridique | Juridique
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26/10/2010
économiques - Taxes et redevances Redevances perçues par les agences de l'eau Loire-Bretagne et Seine-Normandie : taux applicables pour 2011-2012 Quatre avis, publiés au JO du 26 octobre 2010, relatifs aux dé […]
Areva sous-estime ses incidents à La Hague
Production d'énergie | Santé au travail | Santé publique | Nucléaire | Administrations | Entreprises
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19/05/2011
nucléaire dans son bilan 2010 des installations nucléaires en Normandie.?? L’ASN est intervenu à plusieurs reprises auprès de l'établissement pour exiger la déclaration en tant qu'évé […]













