nitrates
Nitrates: la France de nouveau épinglée par Bruxelles
Eau | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Eau
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28/10/2011
La Commission européenne a annoncé, le 27 octobre, qu’elle allait envoyer un avis motivé à la France et à la Grèce, pour qu’elles prennent des mesures plus drastiques contre la pollution de l’eau par les nitrates. […]
Nitrates: comment la France veut éviter une condamnation européenne
Eau | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Eau
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21/12/2011
Après avoir été épinglée par Bruxelles, pour transposition insuffisante de la directive Nitrates, la France publie coup sur coup deux arrêtés relatifs au programme d’action national et aux groupes régionaux d’expertise. Un troisième arrêté […]
140 ans de suivi des eaux de la Tamise
Eau | Eau urbaine | Pollution des eaux | Santé publique | Espaces lacustres | Recherche
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19/12/2011
;e à l’université de Stanford (Californie). Outre les concentrations en nitrate, ces bases de données conservent les concentrations en ammoniac, en chlore, la dureté de l’eau (calcium et magnésium), l&rsquo […]
Algues vertes: deux associations attaquent le décret Epandages
Politique & Société | Pollution des eaux | ONG | Administrations
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09/12/2011
;cret1 Nitrates publié le 10 octobre dernier et qui, selon elles, «loin de résoudre le problème des algues vertes (...) risque même d'aggraver la pollution des eaux par les nitrates».Selon les associations […]
Fil Juridique du 21 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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21/12/2011
2011)Eau- Eaux continentalesPollution des eaux par les nitrates : mise en oeuvre du programme d'actions nationalUn arrêté du 19 décembre 2011 précise les mesures du programme d'actions national à mettre en &oelig […]
Fil Juridique du 31 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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31/10/2011
. La recommandation détaille les mesures qui devraient être inscrites dans cet agenda, et les modalités de sa mise en place.Lien vers la recommandation de la Commission du 27 octobre 2011 (JOUE C317 du 29 octobre 2011)"Directive nitrates […]
La France menacée par ses algues vertes
Pollution des eaux | Santé publique | Espaces lacustres | Littoral
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11/10/2011
-courant des efforts de réduction des nitrates dans les eaux. Signé par le Premier ministre et les ministres de l’agriculture et de l’écologie, le texte étend la surface prise en compte pour le calcul du plafond […]
La bio, c’est bon pour l’eau
Eau | Eau potable | Droits/Fiscalité Eau | Pollution des eaux
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24/11/2011
Alors que la France fait l’objet de deux contentieux européens pour mauvaise application de la directive Nitrates (JDLE), la question de la pollution des eaux en France est plus que jamais d’actualité. Et qui dit pollution […]
Pollution des eaux par les nitrates : 3 trois textes en consultation
Eau | Pollution des eaux | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Eau
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08/06/2011
Dans le cadre des programmes d’action de protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole, un projet de décret et deux projets d’arrêtés sont soumis à la consultation du public […]
Fil Juridique du 4 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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04/01/2012
de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates : ouverture d'une consultation publiqueDans un communiqué du 27 décembre 2011, le ministère de l’Écologie, du développement durable, des transports […]
Algues vertes: 45 millions débloqués
Eau | Pollution des eaux | Sites et sols naturels
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18/04/2011
;s naturelles épuratrices de la baie. Les objectifs de diminution des concentrations en nitrates avaient été fixés à 13 milligrammes par litre en baie de Saint-Brieuc et à 8 milligrammes par litre pour la baie […]
Pollution des eaux par les nitrates : mise en oeuvre du programme d'actions national
Juridique | Fil Juridique : Eau
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21/12/2011
par les nitrates d'origine agricole. Par ailleurs, un second arrêté du 20 décembre 2011 indique la composition, l'organisation et le fonctionnement des groupes régionaux d'expertise « nitrates » […]
Fil Juridique du 18 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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18/10/2011
;arrêté relatif au programme d’action national en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole : ouverture d'une consultation publiqueDans un communiqué du 14 octobre 2011 […]
Il est risqué pour les jeunes enfants de manger trop d’épinards
Risques & Santé
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10/12/2010
;e d’épinards chez les enfants âgés de 1 à 3 ans, en raison de leur teneur élevée en nitrate.Cet avis complète l’opinion scientifique de l’Efsa publiée en 2008 sur l’exposition aux […]
Algues vertes: l’AE demande une quantification des risques
Eau | Pollution des eaux | Littoral | Administrations | Politique
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14/10/2011
été inscrites dans le décret Nitrates paru lundi 11 octobre dans le Journal officiel (voir JDLE).Signé par le Premier ministre et les ministres de l’agriculture et de l’écologie, le texte étend, en effet […]
