neufs
Le bonus-malus automobile n’a pas réduit les émissions de CO2
Energie | Droits/Fiscalité Energie | Gaz à effet de serre | Climat
|
24/01/2012
automobile représente l’une des mesures-phares du Grenelle. A partir de décembre 2007, tout acheteur d’un véhicule neuf émettant moins de 130 grammes de CO2 au kilomètre a bénéficié d&rsquo […]
Entrée en vigueur de la RT 2012
Juridique | Fil Juridique : Energie
|
27/10/2011
2012 (RT 2012) est applicable à tous les permis de construire déposés à compter du 28 octobre 2011 pour certains bâtiments neufs du secteur tertiaire (bureaux, bâtiments d’enseignement primaire et secondaire […]
Fil Juridique du 27 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
27/10/2011
octobre 2011 pour certains bâtiments neufs du secteur tertiaire (bureaux, bâtiments d’enseignement primaire et secondaire, établissements d’accueil de la petite enfance) et les bâtiments à usage d’habitation […]
Bilan 2011 du « car labelling »
Air | Santé publique | Recherche | Administrations
|
08/06/2011
En 2010, la moyenne des émissions de CO2 des véhicules neufs vendus en France a été de 130 g/km, ce qui place la France en deuxièmeposition juste après le Portugal (129 g/km). En 10 ans, la France a ré […]
Le Grenelle II peut mieux faire
Politique & Société | Administrations | Entreprises | Politique
|
08/02/2012
et la RT 2012 pour les bâtiments neufs qui s’avèrent les plus avancées.Au niveau des difficultés, la rénovation des bâtiments anciens bute toujours sur un manque de financements, comme l’ont rappelé […]
Le Parlement européen renforce la législation sur les DEEE
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Stockage/transport | Droits/Fiscalité Déchets | Réduction des déchets
|
19/01/2012
% des produits neufs ou à 85% des DEEE générés. Dix pays, à la traîne en matière de collecte de DEEE, bénéficieront d’un objectif intermédiaire de 40% et d’un délai […]
Fil Juridique du 30 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
30/01/2012
;habitation en copropriété de 50 lots ou plus. Le décret modifie aussi la règlementation thermique des bâtiments neufs. Lien vers le décret n° 2012-111 du 27 janvier 2012 (JO du 29 janvier 2012) […]
Construction et rénovation : publication d'un guide à destination des maîtres d’ouvrage et maîtres d’oeuvre
Juridique | Fil Juridique : Urbanisme, construction et environnement
|
10/01/2012
d’ouvrage et maîtres d’oeuvre pour la construction de bâtiments neufs et la rénovation lourde de bâtiments existants. Ce guide propose des solutions pratiques permettant, notamment, de prévenir diverses pollutions […]
Fil Juridique du 10 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
10/01/2012
;Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) a mis en ligne un guide à l’usage des maîtres d’ouvrage et maîtres d’oeuvre pour la construction de bâtiments neufs et la ré […]
Disparition programmée des PCB
Risques & Santé | Sites & Sols | Droits/Fiscalité Risques et Santé | Droits/Fiscalité Sites & Sols | Produits
|
03/01/2012
par le Programme des Nations unies pour l’environnement (Pnue). Si la mise sur le marché d’appareils neufs contenant des PCB est interdite depuis 1987, le devenir des vieux appareils n’était pas totalement réglé […]
Constructeurs automobiles: 130 grammes qui pourraient coûter cher
Politique & Société | Administrations | Entreprises | Transport
|
21/12/2011
10 milliards d’euros. C’est ce que risquent de payer les constructeurs automobiles européens s’ils ne réduisent pas les taux d’émissions de CO2 des véhicules neufs mis sur le marché d&rsquo […]
Gestion du risque lié au radon : publication du plan national d’actions 2011-2015
Juridique | Fil Juridique : Rayonnements ionisants
|
21/12/2011
; au radon. Ce plan met l’accent sur la réduction de l’exposition au radon dans les bâtiments à usage d'habitation existants et sur la mise en place d'une réglementation pour les bâtiments neufs afin d' […]
Fil Juridique du 21 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
21/12/2011
au radon dans les bâtiments à usage d'habitation existants et sur la mise en place d'une réglementation pour les bâtiments neufs afin d'atteindre un niveau le plus faible possible d’exposition des personnes.Lien […]
Fil Juridique du 31 mai 2011
Fil Juridique | Juridique
|
31/05/2011
;émissions pour les véhicules utilitaires légers neufs dans le cadre de l'approche intégrée de l'Union européenne (UE) visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules lé […]
Fil Juridique du 20 mai 2011
Fil Juridique | Juridique
|
20/05/2011
neufs. Ce décret, pris en application de l'article 1er de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (dite "Grenelle II") définit notamment les conditions […]
