montant
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
d'émission de gaz à effet de serre (GES) et le montant des quotas affectés. Par ailleurs, un arrêté du 12 décembre 2011 fixe la procédure d'affectation à titre gratuit de quotas d'é […]
Nucléaire: comment Sarkozy a piégé les écolos
Production d'énergie | Energies non carbonées | Nucléaire | Politique | Présidentielle 2012
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31/01/2012
, en 2000. A l’époque, les experts mandatés par le gouvernement Jospin avaient estimé à 410 milliards de francs (de 1996) le montant de la facture des 58 réacteurs du parc français, soit 79 milliards d&rsquo […]
«Les aides européennes encouragent la surpêche»
Eau | Faune et flore | Sites et sols naturels | Mer et océan | ONG | Politique | Biodiversité
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13/09/2011
Le montant des aides de l’Union européenne au secteur de la pêche est trois fois supérieur au montant généralement annoncé par la Commission, révèle Oceana dans un rapport rendu public […]
Les éoliennes du mont Saint-Michel ont du plomb dans l’aile
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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10/02/2012
Le projet de construire des éoliennes près du mont Saint-Michel (Manche) pourrait être remis en cause. Après une mise en garde de l’Unesco, en juin dernier, le ministre de la culture vient d’alerter le pré […]
Nucléaire: l’impossible addition?
Production d'énergie | Nucléaire | Administrations
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12/01/2012
janvier- précisent que leur version n’inclut pas le montant des travaux de la mise à niveau «post Fukushima» des centrales françaises exigés par l’Autorité de sûreté nucléaire […]
L’OPECST vote nucléaire
Production d'énergie | Energies non carbonées | Nucléaire | Politique
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15/12/2011
par des EPR d’Areva. Un scénario cher et audacieux. Cher, car le coût unitaire de l’EPR tourne, pour le moment, autour de 5 milliards d’euros. Ce qui met le montant du devis à près de 300 milliards d’euros […]
Les pollueurs nous coûtent cher
Air urbain | Air industriel | Santé publique
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25/11/2011
entre 280 et 794 milliards d’euros le montant annuel de la facture des émissions de CO2, de particules, d’oxydes d’azote, de dioxyde de soufre, métaux lourds, COV, etc. Bonne nouvelle, le montant du devis 2011 […]
Anses 2012: demandez le programme
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Recherche | Administrations
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07/02/2012
chargés de l'environnement et du travail, auquel s'ajoutent les produits de la taxe sur les émetteurs radiofréquences et les fonds des établissements partenaires (Ademe, Itmo cancer, Onema). Pour 2012, le montant total […]
Charges de service public et contribution unitaire pour 2012 : délibération de la CRE
Juridique | Fil Juridique : Energie
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16/01/2012
Production Dans une délibération du 13 octobre 2011, la Commission de régulation de l'énergie (CRE) formule ses propositions concernant le montant des charges de service public de l'électricité […]
Fil Juridique du 16 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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16/01/2012
ses propositions concernant le montant des charges de service public de l'électricité et le montant de la contribution unitaire pour 2012. Cette dernière couvre notamment le budget du Médiateur national de l'énergie.Lien […]
L’électricité nucléaire française va coûter beaucoup plus cher
Nucléaire | Administrations | Entreprises
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03/01/2012
ouvrages contre des crues exceptionnelles ou de fortes montées des nappes phréatiques. La bonne gestion d’une crise n’étant pas seulement le fait des personnels de l’exploitant, mais aussi des sous-traitants […]
De l’eau potable pour tous au prix juste
Eau | Eau potable | Droits/Fiscalité Eau
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03/10/2011
que les modalités d'attribution et de versement de cette subvention, dont le montant ne peut excéder 0,5% des montants hors taxes des redevances d'eau ou d'assainissement perçues», dit le texte. Il s’agit autrement dit d' […]
Quotas de GES : modifications pour les exploitants et les détenteurs
Juridique | Fil Juridique : Outils économiques
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03/01/2012
de serre (GES) et le montant des quotas affectés. Par ailleurs, un arrêté du 12 décembre 2011 fixe la procédure d'affectation à titre gratuit de quotas d'émission de GES aux exploitants d'aé […]
Réhabilitation de la baie du mont Saint-Michel: une modification à l'étude
Politique & Société | Sites et sols naturels | Politique | Transport
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06/12/2011
Le syndicat mixte qui pilote le rétablissement du caractère maritime du mont Saint-Michel a annoncé lundi 5 décembre qu’il allait décider, d'ici novembre 2012, de modifier une partie du projet; celle […]
Linky: un lancement dans le brouillard
Economie d'énergie | Distribution d'énergie | Entreprises | Politique | Présidentielle 2012
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28/09/2011
d’ERDF, a rappelé que l’investissement à prévoir était de l’ordre de 4,3 milliards d’euros. Un montant qui sera intégralement payé par ERDF, a précisé Eric Besson, notamment […]
